SNSM Ouitreham - Condamnation [ou pas] aujourd'hui !

ou pas.

le titre est du modèle putaclic

Plutôt le jugement, n'anticipons pas !

La condamnation est connue, elle n'est pas décidée devant le prévenu au dernier moment.
Les condamnations si vous voulez, ça ne change pas grand chose.
Évitez les avaries et les demandes de secours en mer ces prochains jours, ça va être compliqué !

Revirement de situation ....absolument incroyable !

Bon pour moi, le mal est fait, ils ont été placés en garde à vue comme des voyous, mis en examen, relaxés. Le mal est fait, cette fois ci c'est la relaxe, la prochaine fois ?

Non ce qui est honteux c’est que le Procureur a requis contre le canotier et que les bénévoles aient été traités comme des criminels sans considération pour leur présomption d’innocence et sans que le dossier justifie un telle obstination à poursuivre: pas de plainte pas d’intentionnalité à fauter pas de faute matériellement constituée .

Les juges lui ont donné tort et c’est tant mieux. Cela montre que ces poursuites étaient injustifiées quoique les prétendus plaisanciers viennent arguer ici en accablant la SNSM pour des raisons incompréhensibles (jalousie? )

Cette procédure a fait mal à tout le secours bénévole en mer et donc à la société.

C'est d'une finesse.

Alors on va vers le calme ...

Les fonctionnaires de la DDTM sont relaxés aussi. En revanche, l’armateur du Breiz est condamné avec sursis.

LinkedIn, le nouveau repaire des complotistes :-)

je ne vois pas de raison pour laquelle la SNSM se contenterait de communiquer sur LinkedIn, alors que chaque antenne a un site Facebook, plus un site web local, plus le site web national.

LinkedIn est un réseau intéressant mais noyauté par les politiques pendant la campagne des européennes. Je reçois un message par semaine m'expliquant pour qui je dois voter. Je vais donc me desinscrire.

Lady c, oui et alors ? Je communique plus librement avec les collaborateurs des entreprises ou des organisations par l'intermédiaire de LinkedIn que par les canaux officiels, même la direction des affaires Maritimes y est, c'est un média comme un autre, peut être un peu "business",

merci

je n'ai pas encore lu Le Monde aujourd'hui :-)

l'article du Monde ne parle pas d'horaire des marées, ou de technique de construction des catamarans de pêche, mais de justice.

fr.wikipedia.org[...]t-Diard

Je me souviens bien d'eux lors de l'affaire du Bugaled, le journaliste très propre sur lui qui écumait les bistrots du Guilvinec et de Loctudy à la recherche de l'info croustillante, prompt à décrire le monde de la pêche au travers de son prisme parisien. Je suppose que cela n'a pas du changer beaucoup, même si E.Plenel n'y est plus.

Merci Flora d'avoir remisle lien vers un bon article qui explique bien le contexte avant de blablater sans fondements!
Je remets le lien vers l'article de la même journaliste durant le procès
www.lemonde.fr[...]24.html


https://www.lemonde.fr/societe/article/2024/04/06/au-proces-du-naufrage-du-breiz-la-mort-de-trois-jeunes-marins-et-les-mots-manquants_6226311_3224.html


Lol.

Non j’ai plusieurs exemple sur des sujets que je connais qui montre que la fiabilité est identique qu’ailleurs.

Sauf que

"Le tribunal est allé au-delà des réquisitions en le condamnant à dix-huit mois de prison avec sursis."

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après une paire de jours, l'article en .pdf

l'abonnement au Monde est moins cher que Netflix, et en partie déductible la première année au titre du soutien à la presse.

A part le pape je ne vois ni personnes ni journaux infaillibles, à lire la liste des déboires juridiques Le Monde devraient mieux relire ces papiers, mais comme tout journal d'opinion il met parfois un pied en dehors.

Oui on ne met devrait mettre en examen et a fortiori juger que lorsque que l’on a des présomptions de culpabilité solides.

Tout comme en médecine on ne vous bombarde pas d’antibiotique en prevention!

C’est un principe de justice fondamental dans une démocratie.

C’est la responsabilité du Parquet et du juge d’instruction de déterminer quand poursuivre.

Lorsque l’on traine en justice des innocents, on leur fait subir une injustice. Cela cause un tort plus grand à la société que de laisser un coupable en liberté.

La présomption de culpabilité n’a pas sa place dans une démocratie. Un procureur qui s’auto saisi (pas de plainte) et voit terminer son procès en relaxe est un procureur qui a poursuivi des innocents. C’est factuel.

oui, tais toi donc en conséquence.

Citons le droit

"Article 80-1Version en vigueur depuis le 01 janvier 2001
Modifié par Loi n°2000-516 du 15 juin 2000 - art. 19 () JORF 16 juin 2000 en vigueur le 1er janvier 2001
A peine de nullité, le juge d'instruction ne peut mettre en examen que les personnes à l'encontre desquelles il existe des indices graves ou concordants rendant vraisemblable qu'elles aient pu participer, comme auteur ou comme complice, à la commission des infractions dont il est saisi.

Il ne peut procéder à cette mise en examen qu'après avoir préalablement entendu les observations de la personne ou l'avoir mise en mesure de les faire, en étant assistée par son avocat, soit dans les conditions prévues par l'article 116 relatif à l'interrogatoire de première comparution, soit en tant que témoin assisté conformément aux dispositions des articles 113-1 à 113-8.

Le juge d'instruction ne peut procéder à la mise en examen de la personne que s'il estime ne pas pouvoir recourir à la procédure de témoin assisté."

Red sky vous êtes peut être du métier mais dans le fond comprenez vous mon message?

1/ Le procureur a décidé de se saisir sans qu'il n'y ait plainte. C'est donc qu'il a trouvé dans le dossier des éléments constitutifs de délit.
2/ Le juge d'instruction a décidé de mettre en examen, c'est donc qu'il a trouvé des "indices graves ou concordants rendant vraisemblable qu'elles aient pu participer, comme auteur ou comme complice, à la commission des infractions ".
3/ Le procureur a produit un réquisitoire demandant la condamnation ET une peine de prison: c'est donc qu'à l'issue du procès il pensait que l' accusé était coupable.

On n'arrive pas jusqu'au procès pour éclaircir quelques questions pas claires, cela c'est le rôle de l'enquête. On ne requiert pas une condamnation lorsqu'il y a doute raisonnable qui doit bénéficier à l'accusé, c'est un principe de droit fondamental.

Bref vous êtes peut être du métier comme l'est le Procureur qui a en notre nom demandé de la prison contre un innocent et dont la requête a été rejetée. J'espère qu'il se penchera en droit sur les attendus du jugement qu'en droit il examinera les éléments qui l'ont conduit à requérir à tort, ou qu'il interjettera appel.

Les juges ont dit le droit: le patron du canot est innocent. Il a donc factuellement été accusé à tort (Oui je sais il peut y avoir appel et le jugement n'est pas définitif).

Avec lui la SNSM a été trainée dans la boue. Oui le processus judiciaire a très certainement été respecté . Reste qu'à chaque fois que l'occasion a été donnée de poursuivre, la Justice a décidé de poursuivre, donc ne perdons pas de vu, de rendre possible la condamnation d'un homme.

Souffrez qu'en tant que citoyen je m'émeuve qu'un concitoyen se voit requérir à son encontre de la prison puis soit innocenté alors même qu'un long processus en plusieurs étapes doit garantir ses droits et auraient pu reconnaitre plus tôt son innocence.

Pour la même issue judiciaire, le Procureur aurait aussi pu décidé de ne pas poursuivre, le juge d'instruction de ne pas mettre en examen et le Procureur de requérir la relaxe.
Cela aurait aussi respecté le cours de la Justice.

Il y a deux alternatives.

1/ Soit le Procureur a requis a bon droit sur des éléments solides et les juges n'en ont pas tenus compte ce qui est inquiétant. Je rappelle que notre Droit préfère un coupable en liberté qu'un innocent en prison. Et de cela le Procureur est comptable: s'il requiert de la prison c'est qu'il n'a pas de doute raisonnable.

Si le Procureur n'était pas sûr de la culpabilité, il pouvait produire un réquisitoire faisant état de ses doutes.

2/ Soit les juges ont rendus leur décision à bon droit et ont donc considéré que les appréciations du juge d'instruction étaient infondées et que les réquisitions du Procureur étaient infondées.

C'est l'un ou l'autre.

Une des deux appréciations est vraie, l'autre et fausse. Et si ce sont les juges qui se trompent leur erreur est moins grande et moins dommageable.

Il y avait très certainement des éléments dans le dossier qui permettaient en droit de poursuivre, il n'empêche qu'en droit il y avaient surtout des éléments qui ont innocenté: il est factuel que le Procureur et le juge d'instruction ont fait le choix de ne pas leur accorder l'importance que les juges ont décider de leur accorder. Le jugement montre qu'ils se sont trompés en droit.

Le juge d'instruction doit instruire à charge et à décharge et il ne semble pas que le rôle d'un Procureur se limite à demander en bout de course une condamnation. Bien sûr personne n'est infaillible. Je n'ai rien dit de plus.

Tu te réjouis sans connaitre le dossier davantage que moi qu'un homme a vu son honneur jeté au lions et a vécu dans la crainte de la prison pendant de longues années. C'est bien de cela dont il est question quand on requiert au nom de la République de la prison contre un homme.

Je m'interroge sur les mécanismes qui ont conduit ceux qui poursuivent en notre nom, le tien mais le mien aussi, à dérouler les poursuites jusqu'au bout du bout et jusqu'à des réquisitions extrêmement sévères pour finir être déboutés.

Cela ne mérite pas tes insultes.

Mais si tu veux tu peux m'expliquer mes "conneries" je t'en serai reconnaissant.

Peut être que je suis dans l'erreur quand je pense que la Justice de la République n'a rien à voir avec celle de l'Abbé de Citheau. Peut-être que la présomption d'innocence n'est pas la règle et que l'on peut être poursuivi , voire condamné "dans le doute". Je te prie de bien vouloir me détromper, mais sans insulte si cela t'es possible.

En bout de course, c'est le secours en mer qui est durablement abimé, en plus de la vie d'innocents. Je suis convaincu que ceux qui requièrent en notre nom prennent cela AUSSI en considération et c'est bien en cela que je m'interroge sur ce que ce procès à apporté à notre société.

la mise en examen permet à l'accusé et à son avocat d'avoir accès à toutes les pièces du dossier et à pouvoir se défendre contre des présomptions fortes.

c'est un acte de procédure, ce n'est pas un jugement.

Comme je l’ai montré plus bas dans nitre système aussi: 95% des procès débouchent sur une condamnation.

Cela n’est pas choquant en soi, on ne mobilise pas tant de moyens si on a pas de solides présomptions de culpabilité et c’est bien ce qui est écrit dans le code de procédure penal n’en deplaise à ceux qui m’ont taxé de connerie sans autre forme d’argument.

5% en statistiques c’est ce que l’on appelle un accident.

J'espère que ce verdict fera taire certains contributeurs nauséeux quant à leur avis tranché sur la justice et le déroulement d'une enquête.

L'avocat est simplement dans son rôle d'avocat... face aux media. Et pour le coup, je trouve ça un peu dommage, il aurait pus s'abstenir d'en mettre une bonne couche bien grasse.
Un peu de dignité dans cette affaire, pour faire le pendant de l'autre partie, n'aurait certainement pas nui.

Red sky, continue à m’insulter ainsi que les avocats et aussi les metiers de la mer cela situe ton niveau d’argumentation.

Je suis ébahi du niveau de détestation envers la SNSM en général et envers le patron de Ouistreham en particulier qui s’exprime ici.

Faut-il penser qu’il est proportionnel à la jalousie qui leur est porté du fait de la legitime admiration que les gens simples lui porte ?

Je suis simplement heureux de ce dénouement.Il est vrai que notre société a tendance à considérer qu'une mise en examen est déjà une sorte de condamnation.

Bjr
C'est un jugement équilibré, LA SNSM est relaxé, l'armateur surcis pour ses légèretées sur la sécurité. Par contre le procureur lui est désavoué dans la conduite du dossier, c'est n'est pas un bon point pour lui.
Tout est bien

Tant pis pour lui, ça ne me chagrine pas. Par contre ça me chagrine un peu que nous ayons des avis semblables sur ce sujet, j'aime bien quand nous ne sommes pas d'accord 😜

Face à l' attitude calamiteuse de ce procureur l'humour est nécessaire pour sortir par le haut

Tu rêves éveillé.

Les fonctionnaires ont droit à la protection fonctionnelle: demande à un enseignant comment elle s’applique.

J’espère que la SNSM ne se laissera pas berner.

Addiction, c’est toi qui polémique.

Le régime de protection fonctionnelle des fonctionnaires est bon.

C’est son application selon les corps de l’Etat qui est diverses.

La SNSM peut se voir offrir un cadre juridique plus rassurant. Cela ne dira rien de son application future.

Les promesses n’engagent que ceux qui les croient.

Blablater c’est le but d’un forum.

Oui me dire que je dis des conneries (sans répondre à mes arguments).

Ça c’est limite. Nous sommes d’accord.

Même si cela ne te plait pas je réitère.

En tant que citoyen je considère grave que la République ait requis en mon nom de la prison contre des innocents.

En tant que plaisancier je considère honteux qu’en plus des risque liés à la mer, les sauveteurs bénévoles de la SNSM doivent mesurer leur engagement juridique.

En tant que contribuable je suis scandalisé que l’on investisse des moyens financiers importants dans un fiasco judiciaire alors que tant de mômes et de femmes battus attendent un procès des années durant.

Et je le dis ici même si cela déplaît à tout ceux qui ont craché ici même sur l’équipage et assuraient que les poursuites étaient justifiées: non il y a eu relaxe pour trois prévenus sur quatre! Et ils ont participé à les trainer dans la boue alors même que l’enquête du BEA etait claire. (Oui je sais ce n’est pas une enquête judiciaire mais c’est une expertise de référence).

C’est notre place à nous les plaisanciers de soutenir les équipages de la SNSM plutôt que d’ergoter sur des fautes qu’ils n’ont pas commises.

Puisque tu y tiens tellement :
- non : tous les jours des plaintes sont déposées contre des innocents (ou le parquet se saisit d'une affaire, c'est à dire que c'est la société qui porte plainte, pour faire simple). C'est évidemment regrettable pour ceux qui sont mis en exament, mais c'est le fonctionnement normal d'une justice dans un pays démocratique. Sinon, ça voudrait dire que les procès sont joués d'avance : il y a procès, tu es coupable.
- non : quelle que soit ton rôle, quelle que soit ta profession, il est normal que tu te poses la question de savoir si tu fais bien et dans la loi ou pas, dans toutes tes activités.
- vaste débat. Doit-on poser des critères de célérité de traitement et de moyens engagés pour les différentes catégories de plaintes (car rappelons que jusqu'au jugement, on ne sait pas si c'est pour rien ou pas, que tout celà est engagé) ?
- tu as tout dit : le BEA n'a pas pour rôle de désigner des coupables (ou d'innocenter des prévenus), c'est le rôle de la justice. Le traitement médiatique est une autre chose.
- on est bien d'accord, et j'ai lu ici des choses qui m'ont souverainement déplu, tout comme toi.

Roc

Le taux de relaxe après procès correctionnel en 2022 est de 4,2%.

Donc oui le processus judiciaire va au procès quand la suspicion de culpabilité est plus que très forte.

Dire que rien n’est joué avant le procès est une fable. Ce qui se joue au procès c’est dans plus de 95% la nature de la peine prononcée.

Source: www.justice.gouv.fr[...]1_4.pdf

Je dis peut-être des conneries mais je dis des conneries sourcees et argumentées.

Dans cette affaire, le procureur qui est un magistrat terrien, a , semble-t’il, suivi les conclusions du rapport de "l'expert", qui chargeait le patron de la SNSM, très loin des constatations du BEA mer. On peut s'interroger sur les compétences réelles de cet "expert" en matière de remorquage dans le mauvais temps d'un bateau inapte à la navigation. Le tribunal maritime était constitué de 3 magistrats, mais aussi de deux professionnels de la mer. C'est sans doute ce qui a entraîné une conclusion plus réaliste, heureusement.

C'est déjà fait depuis longtemps !
Mais à Gruissan, pas à Ouistreham : là bas, y font n'importe quoi.🤬

Je plaisante, oeuf corse !😁

les morts sont déjà oubliés.

+1000 avec San Marco :

_ je pense que le passage devant la justice est un point très positif pour la SNSM : ses bénévoles ne sont pas condamnés ce qui enlève un certain discrédit qui planait -ne t'en déplaise- sur elle, mais surtout ça va permettre de** mettre en place des corrections** pour que ce genre de drame soit évité autant se faire que peut._

A commencer par faire disparaitre l'idée d'une irresponsabilité totale sous prétexte qu'il s'agit de bénévolat, ce qui depuis le début me font froid dans le dos.

Quant au procureur, il s'est peut être demandé s'il y aurait eu 3 morts dans le cas où le bateau aurait coulé avant l'action de la SNSM...

Très bien dit

Les bénévoles sont des justiciables comme les autres et à ce titre une enquête et une procédure menée à charge ET à décharge aurait du leur éviter un procès qui je le rappelle se termine dans 95 cas sur 100 par une condamnation ce qui montre bienque l’ on ne traine pas en justice des quidams sans avoir de sérieuses présomptions contre eux.

Le mal de mer et un cahier de bord remplis à l’arrivée plutôt que dans l’urgence ne sont pas de sérieuses présomptions et c’est bien ce qu’ont considéré les juges contrairement à ceux qui n’ont cessé de se cacher derrière leur confiance en la justice pour ne cesser de dire qu’il n’y a pas de fumée sans feu.

Cela aurait pu et très certainement du etre reconnu plus tôt dans la procedure comme c’est le cas dans bien des affaires

Quand au drame que je deplore comme tous, pourquoi imposer une charge utile max, pourquoi imposer des qualifications et un rôle d’equipage à respecter si ce n’est pour eviter que dans une remorquage par F6 un bateau ne chavire en quelques minutes?

C’est un peu facile de rendre responsable l’action de remorquage. Et ceux qui ont lu le BEA ont lu noir sur blanc que la manoeuvre de remorquage a été menée dans les règles de l’Art.

Mais peut etre que les experts du BEA font partis d’un grand complot dont le but est de dissimuler les errements coupables de la SNSM?

Voilà ce que j’ai dit
Merci de ne pas parler à ma place.

Reste l’aigreur de certains envers la SNSM qui pourtant sort chercher des equipages quand la prudence dicte d’etre au port.

Vous oubliez un peu vite que eux aussi risque leur peau et qu’ils le font parce que d’autres ce sont mis dans la merde sans leur demander l’avis de l’equipage qui va voguer à leur secours et être impliqué dans un drame.

C’est tellement facile d’être stoique à la place des autres?

Être accusé à tort ne doit pas être un risque du métier fusse pour un bénévole.

San Marco ce que tu dis est un sophisme.

Tu affirmes que le remorquage est la cause du chavirage et tu exclues les autres causes possibles (et en fait majeures).

Puis tu demandes de discuter de cette affirmation pour l’etablir.

C’est une faute de logique.

Marilo83 et les expert du BEA considèrent que c’est le manque de stabilité du navire qui a rendu impossible le remorquage en sécurité.

La bonne decision de la SNS aurait été de refuser la remorque a un navire hors d’etat de la supporter mais il n’vait aucun moyen de connaitre cette incapacité puisque les navires sont réputés respecter leur rôle d’equipage et leur charge!

quel est le principe principal de la garde à vue ?
Lorsque vous aurez compris ça, le reste deviendra plus limpide.

À priori vous n'avez jamais été en garde à vue, et n'en connaissez que ce qui passe dans les fictions.

Non je n'ai jamais ete en garde à vue, par contre l'équipage de la 091, oui. Et j'étais à la SNSM lorsqu'ils en sont sortis, et je sais comment ils ont été traités : comme des merdes, comme des voyous.

C'est peut-être plus clair comme ça que de formuler des hypothèses de bisounours

En l’occurrence les accusés (à tort) ont été innocentés à l’issue du procès.

Donc si tu pouvais cesser d’insinuer que ce sont des menteurs ce serait bien.

C’est dingue que tu aies autant de mal à l’admettre

Le patron de la SNSM (et les deux fonctionnaires) sont innocents.

Innocent tu comprends ce que cela veut dire?

Marilo, tu es comme nous tous ; tu fais parti des gens de mer et, donc, tu sait garder la tête froide et éviter les émotions.
L'important, aujourd'hui, après ce drame épouvantable, est de tirer les enseignements.
En tant que professionnel, est ce que tu vois des pistes d'amélioration, des choses à éviter ??
Merci

Dans l'action, effectivement, j'ai une aptitude dont je ne sais pas expliquer d'où elle sort à la garder la tête froide et me parer des émotions, mais avec du recul, un peu moins.
Et là, j'ai du recul. Donc je dis sincèrement ce que j'en pense, ça sert peut-être à rien, mais j'en pense pas moins quand même. Je n'arrive pas à concevoir qu'on puisse mettre des bénévoles du sauvetage de la vie humaine en garde à vue et en examen sans qu'on ait quoique ce soit de tangible à leur reprocher.

La preuve, la raison est revenue, il y a eu relaxe.

@marilo entièrement d'accord avec toi sur le manque d'entretien de beaucoup de bateaux de pêche, on ne compte plus les voies d'eau consécutives à des ruptures de vannes et autres joyeusetés, cela ne va pas s'arranger car sur les moins de 12m il n'y a plus de visite annuelle des Aff Mar.
Les flexibles de radeaux sont changés après chaque percussion et on est loin des charges de travail de l'hydraulique.

pour les flexibles des radeaux je crois que le problème vient de l'exposition à un froid important qui nécessite de ne pas les réemployer

+1000

Cette société permet trouver des coupables parli les innocents que de pointer les dysfonctionnements reels: un equipage pris à la gorges financièrement qui sort pêcher à tout prix.

Cette histoire est infiniment triste est rajouter de l’injustice au malheur n’a jamais été une solution.

On apprend ça aux débutants au permis côtier, c'est quand même pas bien compliqué non ?

Un post n'est pas passé hier 7 juin, c'était le rappel de la date anniversaire du drame survenu aux Sables d'O il y a 5 ans, entraînant la mort de 3 sauveteurs de la SNSM en mission.
Une pensée pour eux et leurs familles.

De passage à Ouistreham hier, pensée pour l’équipe de la station.