Resiliationj pavillon americain

contacte les autorites suedoises

certainement pas un yacht broker us, tu devras payer des droits de douanes et TVA sur le tout sauf si tu etais proprio depuis un temps suffisant
cecei est vrai meme pour pavillon belge

par contre francisation sans aucun frais si proprio et resident a l etranger depuis 2 ans ..

Vessel deletion

Bonsoir,
Serge à raison,tu dois demander le "vessel deletion certificate"!Tu dois t'adresser au USCG (coast guard)

HOW DO I DELETE A VESSEL FROM DOCUMENTATION?

A vessel may be deleted from documentation upon the request of the vessel owner or an authorized agent on behalf of the owner. The request must be in writing and is to include the vessel’s official number. The original Certificate of Documentation (COD) is to be returned by the owner named on the certificate.

lien:www.uscg.mil[...]faq.htm

Bon vent,
Nid

propriété directe ou non

gébé, je n'ai pas d'éléments pour contredire SergeLasPalmas pour une propriété directe (bateau appartenant à Mr X) mais si le propriétaire légal est une société (aux USA souvent une Delaware corporation pour les jouets coûteux, bateaux, avions, etc...) je pense qu'un résident Français doit pouvoir posséder ladite corporation, et que le fier navire peut conserver son flag US.

Par contre cela risque d'attirer la suspicion du fisc Français.

ca deped s'il est documented ou state registered

documented c'est fédéral et le proprio (ancien) est forcement US citizen. C'est à lui de demander la résiliation, ou bioen de te fournir une lettre qui atteste ( le bill of sale ne suffit pas dans la majorité des cas) qu'il veut que le bateau soit "dé documenté".

state registered t'en a rien a faire car dès que tu ne payes plus la taxe il est automatiquement radié.

Enfin, c'était comme ça il y a une dizaine d'année mais comme tout lasse tout passe tout casse tout nasse tout basse tout masse tout tasse....