question de pavillon

bonjour , alors , j imagine qu'il y a de nombreux post a ce sujet , mais la fonction "recherche" sur heo reste un mystère pour moi, merci de ne pas me rabroué immédiatement.
je souhaite faire l'acquisition d'un boat sous pavillon canadien, de construction canadienne , appartenant a des canadiens. sur le point de faire le virement international, j apprends que pour immatriculé le boat en france il me faudra fournir un certificat de conformité EU ...evidement y'a pas ! et le chantier d'origine n'existe plus. bref ma question est: pour une utilisation presque un uniquement sur le domaine maritime Français, puis je envisagé un pavillon offshore ? en quoi serai je handicapé , limité ou taxé ???
merci pour d'eventuelles réponses ou liens !

L'équipage
#pavillon#certificatce#taxes
domdom13domdom13
16 juin 2023
JoesailJoesail
16 juin 2023

Il y a des services publics dediés à ta question , les as tu contacté?
Et cerise sur le gateau , ils repondent rapidement

domdom13domdom13
16 juin 2023

pardon ? je m'active depuis 15 jours pour obtenir les informations concernant par exemple le certificat de conformité UE, les textes que je trouve sur le net laisse place a pas mal de marge d'interprétation mais jusque la je n'ai eue personne en face ou au bout du fil pour confirmer ... la différence par exemple entre autocertification et certification d'un chantier...as tu récemment essayé de te connecter au nouveau site dédié demarchesplaisances.gouv.fr ??? parceque moi je fais des tentatives depuis 3 jours sans succès . tu n'es pas obligé de contribué a un post qui ne t'intéresse pas , pas obligé non plus de me prendre pour un gland

Joesail:Utilise le telephone ou deplace toi Une dttm a l'ecoute et qui decroche le telephone ...concarneau ( et inutile d'invoquer les chenes ...)·le 16 juin 2023 15:22
domdom13:ravi pour toi que la dttm de concarneau décroche son tel . a toulon ca n'est pas arivée encore ! et pour l"annecdote j ai arpenter lundi pendant toute la journée la direction generale des douanes et les affaires maritimes de marseille avant qu'un type croiser dans un couloir me signale que c'etait désormais la nouvelle dttm qui gére... mais a priori pas tout le dossier ! puisque la douane s'occupe tjrs de percevoir la taxe d'importation.. c'est bien ca ? j 'ai bon ?? ·le 16 juin 2023 15:30
Joesail:Peut importe quelle dttm;tu contactes ...tu peux faire faire les documents ou tu veux . Maintenant si te donner de vrais tuyaux te gene ...tu peux rester a Toulon dans les couloirs ...et la taxe d'importation n'est plus aux Douanes mais au service des impots modification de 2022...·le 16 juin 2023 15:34
domdom13:ah ben dit comme ca c'est différent, je ne pensai pas pouvoir m'adresser a une autre dttm que celle de ma région. donc merci pour le tuyau ! egalement pour la rectif douane/impoton avance merci·le 16 juin 2023 15:41
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RigilRigil
16 juin 202316 juin 2023

Bonjour,
Qu'entends tu par "pavillon offshore" ?
Il est vrai que l'immatriculation en France d'un bateau "qui sort de l'ordinaire" peut-être un véritable parcours du combattant.
Grande série déjà connue en Europe ?
De quelle année ? (Plus il sera ancien, plus facile ce sera)
Dans tous les cas, il faudra passer par la case TVA et éventuellement droits de douane.
Le plus simple reste, après contact avec les autorités, de faire appel à un pro pour régulariser la situation
Poser la question à Pat45 sur ce forum qui va te donner la marche à suivre.
Le pavillon Polonais semble être une bonne solution comme cheval de Troie d'une entrée en Europe.
Ce la donne du temps pour réfléchir à une future francisation.

domdom13domdom13
16 juin 2023

bonjour, Rigil , merci pour ta contribution, le paiement des taxes et tva d'importation ne posent pas de soucis, le parcours est bien balisé , c'est la question de l immatriculation qui pose problème, et notament la question du certificat de cpnformité Eu . LE BOAT construit en 78 par un chantier canadien n'en possède pas.
je ne trouve pas d'interlocuteur pouvant me certifier qu'une autocertification soit suffisante. la question d'un pavillon moins exigeant est simplement une idée en dernier recourt, mais je ne suis pas certain que ce soit pertinent

domdom13domdom13
16 juin 2023

le chantier c'est Withby, une série d'environ 300 unités je crois, je ne sais pas si on peut appelé ca une grande série, ni si il est connu en europe

TrimaranTrimaran
16 juin 202316 juin 2023

Je pense que le plus simple, c'est de faire comme PAT45, et en plus il te donnera l'adresse du contact et le coût.

Pat45Pat45
16 juin 2023

Hello,
J'ai eu le même souci, bateau de 81, made in Taïwan, acheté HT sous pavillon du Delaware.
Expertise de conformité chiffrée à 2800€, sans compter la sortie dans les sangles...et sans garantie de résultat positif, on ne sait jamais, le bateau pourrait être impropre à la navigation !😁
Donc pavillon Polonais, TVA payée en Hollande, et le tour est joué...il ne manque plus que le droit de passeport, mais bon, je ne compte pas revenir dans les eaux françaises tout de suite.
Je mettrai le lien vers le site qui s'est occupé de tout...compliqué avec le tel, en tout cas pour moi!😂

domdom13:hello , merci pour l'info intéressé par le lien ! ·le 16 juin 2023 15:42
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domdom13domdom13
16 juin 2023

salut trimaran , ok je vais le contacter en mp; merci

Pat45Pat45
16 juin 2023

Hello,
Voici les deux options:
via Raphael, de chez Bateau-immatriculation , aucun souci pour avoir le pavillon Polonais, par contre, je ne suis pas sûr qu'il puisse proposer un paiement de la TVA hors France.
Du coup, il va falloir ramener le bateau, attendre la visite des douanes, leur estimation de la valeur, etc...
L'autre solution est de passer par boatsandyachtregistration, tout se fait par le net, obtention du pavillon, et règlement de la TVA direct en Hollande, calculée sur la facture d'achat, point barre.
On peut ceci dit obtenir le pavillon sans s'être acquitté du paiement de la TVA.
C'est tout en Anglais, par contre, et le quitus fiscal sera en Hollandais...il suffira de le faire traduire et certifier conforme par la suite.
Pour le droit de passeport, bah, il faudra, j'imagine, s'adresser désormais aux aff mar...mais rien ne presse tant qu'on ne navigue pas en eaux françaises.

bateau-immatriculation.com[...]/

www.boatandyachtregistration.com[...]/

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