Quel recours après expulsion d'un port ?

Bonjour,

Voici le sujet sur le quel j'aimerais avoir un avis éclairé voire un retour d'expérience similaire.

Le port concerné est le port du Douhet qui est public et géré par la commune de Saint-Georges D'Oléron.

C'est un port tout à fait sympathique que j'apprécie beaucoup. Je ne suis pas la personne qu'on veut expulser, il s'agit d'un très bon ami, usager de ce port depuis plus de 20 ans.

Son bateau (un Djin 22) atteint d'osmose a été sorti vers 2007/2008 et mis à terre sur la zone de stokage. N'étant pas très fortuné il a entammé la refection de sa coque seul. Vu le temps passé à terre, on lui a posé un ultimatum pour remettre son bateau avant le 15 août cette année, c'est normal.

Il a donc fait le forcing, abandonnant pendant 2 mois sa toute jeune exploitation agricole pour finir de remettre son bateau en état.

La zone où était le bateau est juste une zone de stockage, pas une zone technique, le port du Douhet n'en dispose pas.

Un jour où le temps était en train de se gater, il a voulu finir rapidement le sablage de sa quille et il n'a pas pris le temps de mettre ses bâches en dessous du bateau, ce qu'il avait l'habitude de faire.

Prioblème : le réglement stipule que la zone ne doit pas être polluée et doit être laissé propre et donc qu'une protection doit être utilisée en cas de travaux. Un responsable d'une puissante association de pêcheurs qui passait par là l'a relevé et l'a menacé d'emblée de le faire virer du port !

Il a fini ses travaux et bien remis son bateau à l'eau dans les temps. Ensuite il a nettoyé complètement la zone (et je peux vous dire qu'on l'a vraiment bien nettoyé, je l'ai aidé et mon dos l'a senti passé). Tout le sable surperflux et sale a été enlevé, nous avons fait la chasse à la moindre petites saletés (bout de papier, écaille de vielle peinture, etc.) , même les plus petits et même si ce n'était pas forcément son fait. Ce nettoyage a été constaté par la responsable de la capitainerie qui a acté de la propreté de la zone. Mais déjà elle semblait pessimiste sur l'issue car le responsable de ce club de pêche semble avoir du "pouvoir".

Bref au final, pour une simple et unique fois où le réglement n'a at été respecté, il est expulsé du port (lettre reçu ce jour). Je suis triste car je trouve qu'il ne mérite pas ça après tout le mal qu'il s'est donné et je peux vous assurer qu'en Juillet/Août, j'ai souvent été le soutenir dans sa difficile tâche, il protégeait réellement le dessous et le tour du bateau... (et c'est tout à fait normal). Il me semble qu'un simple rappel au réglement par lettre recommandée aurait été plus juste pour un 1er écart.

Je sais c'est un peu long à lire mais bon en même temps ça me soulage, c'est mon meilleur ami... j'ai mis 8 ans pour obtenir une place dans le même port que lui :) Pensez-vous qu'il peut avoir un recours ? Est-ce que certain d'entre vous ont déjà été confronté à ce genre de cas ? Existe-til des cas qui ferais jurisprudence ?

Cordialement...
Eric