perte carnet de Francisation

Bonjour,
Que faire en cas de perte du carnet de Francisation.
J'ai essaye de trouver le contact par mail des AFF MAR de Sete pour avoir le renseignement, mais visiblement il n'y a pas de site internet pur ce bureau. Au niveau national on trouve les infos pour acheter, vendre, detruire, payer etc... mais pas non plus de contact.
Si un de vous est a meme de m'apporter quelques renseignements je lui en serai gres.
Merci d'avance

L'équipage
30 mars 2012
30 mars 2012

Le mail pour les douanes de Sète, service navigation, où se renseigner concernant ce genre de chose : r-sete@douane.finances.gouv.fr
27, quai aspirant Herber / BP 372
34200 SETE Cedex
Tél : 04 67 18 64 90
Fax : 04 67 18 63 77
r-sete@douane.finances.gouv.fr

30 mars 201230 mars 2012

Pourquoi ne pas téléphoner à la DML de la DDTM de l'Hérault ?

:reflechi:

30 mars 2012

Merci pour les info,

C'est quoi la DML de la DDTM?

30 mars 2012

Salut filou,je viens de voir ton fil,t'as pas de chance,peut être qu'en cherchant bien..Sinon j'espére à bientôt sur l'eau.

30 mars 2012

DML : direction de la mer et du littoral

DDTM : direction départementale des territoires et de la mer (service qui regroupe maintenant les anciennes DDE, Affaires maritimes, agriculture et forêts, etc.)

Un coup de Google sur "DDTM 34", et hop ...

Voili voilou

31 mars 2012

DML : direction de la mer et du littoral ???
C'est par là, au 180...
Certaines administrations ont des noms!!! Et les regroupements n'arrangent rien!!!
Peut être que je me fais vieux??? :reflechi:
J'aimais bien DDE et les eaux et forêts... Cela avait le mérite d'être clair !
Le carnet perdu, ou tout autre papier de durée illimité, un duplicata peut être demandé auprès de l’organisme émetteur… Pour les papiers à durée limitée, carte nationale d’identité ou passeport par ex., une demande pour un nouvel exemplaire sur simple demande…
Toujours, bien sur, accompagné des documents justificatifs nécessaires !!! :langue2: ;-)
@+
Alain

31 mars 201231 mars 2012

OK, merci a tous pour les infos. Maintenant je sais quoi faire.

31 mars 2012

Pour ce qui me connaisse, ce n'est pas pour le coco des iles mais pour un petit voilier qu'un collegue de travail m'avait donne il y a quelques annees.
Il ne retrouvait le carnet de Francisation et peu de temps apres il est parti a l'etranger et je n'est pas pu le recontacter. Recemment je l'ai revu en Afrique, on a parle de ce bateau et visiblement il est un peu 'largue' comme moi d'ailleurs au niveau des problemes admninistratifs, c'est pourquoi j'ai mis ce fil.
Mon fils ayant attrape le virus de la voile on voudrais remettre ce bateau pour qu'il fassent ses armes dessus.

31 mars 2012

Je pense que le plus simple, est de faire comme ça doit-être fait.
En premier lieu faire établir une "déclaration de perte" auprès d'un commissariat ou gendarmerie,
et ensuite muni de cette pièce, demander un nouveau carnet.
Il me parait évident, que seul le proprio "enregistré" aux douanes ou Aff-mar. pourra effectuer ces formalités, ce qui est dans la logique des choses.
Si c'est à Sète, Motard34 a donné les bonnes références. Mais si c'est pour y aller, les Aff-mar , qui ne sont qu'à "800 ou 1000mètres" des douanes, ne sont ouvertes au "public" que le matin, si mes souvenirs de la quinzaine passée sont bons.
Bonne chance

31 mars 201231 mars 2012

Absolument, commencer par un certificat de perte chez les gendarmes ou au commissariat de police selon que tu habites à la campagne ou en ville.

Et aller aux AFMAR qui te feront un duplicata, sachant que ceci peut se faire par courrier.

C'est le parcours que j'ai suivi dans le passé, aucun pb.

RV

01 avr. 2012

Donc certificat de perte + AfMar, c'est pas si complexe, je devrai m'en tirer malgre une certaine reticence a aller voir tous ces gens la. Ceci-dit, je ne met pas en doute le bien fonde de ces administrations.
Merci beaucoup pour ces infos.

01 avr. 2012

Nous avons les meilleures administrations du monde. Depuis que je suis né j'ai entendu ça.
C'est sûrement le cas et le moment d'aller le vérifier.
Sinon, tenter la même démarche en Afrique (là ou se trouve l'ancien proprio) ça pourrait "aussi aboutir"(On ne sait jamais?. . .

01 avr. 2012

Pour ce qui est de l'Afrique, ca fait 6 mois que j'attend mon passeport pour avoir un visa de travail, ceci dit et sans vouloir etre mauvaise langue, avec quelques dizaine d'euro il est probable que je pourrai avoir tous les papiers que je veut.
En ce qui concerne le proprietaire il fait le meme boulot que moi et actuellement il est en France. 4 semaine de boulot et 4 semaines de repos, ca laisse du temps pour faire des ronds dans l'eau entre autre.

01 avr. 2012

Ca lui laisse aussi le temps de faire refaire l'acte de Francisation! ! !

01 avr. 2012

Il me semblait que l'attestation de perte ne pouvait être délivrée qu'au titulaire du carnet
Me gourje ?

02 avr. 2012

Tu ne te gourge pas, mais depuis que ca traine, quant je vais rentre en France et avant de la prendre par la peau du luc pour qu'il s'occupe de ca je veus savoir quel est le parcours.

Phare du monde

  • 4.5 (91)

2022