Pavillon Belge et Octroi de Mer Guadeloupe...

Bonjour à tous,
De retour sur ce forum après une installation en Gwada plutôt bien réussie... BluEyes est vendu et je recherche son successeur... Parmi les occases qui ont retenu mon attention : un pavillon Belge !
Le propriétaire, que je suppose résident fiscal en métropole n'a pas acquitté l'octroi de Mer (normal me dit-il) et me dit aussi qu'il en sera de même pour moi (résident fiscal en Guadeloupe) parce que pavillon Belge... Je n'en crois rien !
Par ailleurs quel avantage à rester sous pavillon Belge depuis le changement de réglementation ? Je me demande s'il ne vaudrait pas mieux profiter de la transaction pour "franciser" le boat...
Merci à tous pour vos avis éclairés et si vous avez une idée des taxes à régler (Octroi de Mer Gwada = +/- 10%)
Didier

L'équipage
blueyesblueyes
08 oct. 2018
DOMDOM
08 oct. 201808 oct. 2018

Oui tu devras regler l'octroi de mer et l'octroi de mer regional ( 7% +2.5% ) sur la valeur d'achat declarée...et en effet il n'y a plus aucun avantage a rester pavillon belge puisque la legislation francaise s'aplique maintenant au niveau securite et que le droit de passeport est du et egal au DAFN ......
Bien verifier que la TVA a déjà ete acquitêe ...sinon 8.5 % en plus ...
Dom

Répondre
blueyesblueyes
08 oct. 2018

Merci Dom ! C'est bien ce que je pensais pour l'octroi régional... Pour le pavillon je savais déjà...
Didier

Répondre
matelot@19001matelot@19001
08 oct. 201808 oct. 2018

Je dis peut-être une bêtise, mais si tu vas faire un tour à la Dominique tous les 18 mois tu n'as pas à payer l'octroi de mer il me semble ?
Cette année tu peux encore choisir de rester sous pavillon belge pour une durée indéterminée, l'année prochaine ce ne sera plus possible ( voir autre fil en cours ).
D'autre part si tu payes l'octroi de mer il ne faudra pas vouloir revenir en métropole, sauf à payer la TVA sur la valeur du bateau.

Répondre
DOMDOM
08 oct. 2018

Non ....l’admission temporaire de 18 mois n’est pas possible pour un résident ...c’est octroi aussitôt sauf exonération possible si le bateau est inclus dans un déménagement ce qui n’est pas le’ cas présent .
Dom

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Tranoy, Norvège

Phare du monde

  • 4.5 (119)

Tranoy, Norvège

2022