Paperasse...

Eh doucement ! Va pas trop le secouer ; c'est un prof ! Sinon, il risque de se mettre en grève ou en arrêt ... :oups: :jelaferme:

PS : Je suis prof également ... et accessoirement ! :-p

En pratique, ça se fait par courrier.
C'est donc, en réalité, au choix convenu des deux parties de faire la démarche.
Pourquoi pas l'acheteur, d'autant qu'un acheteur aime bien repartir avec les papiers du bateau, qu'il est le seul à connaitre la majeure partie des données qui sont sur le document de transfert de propriété et que le courrier avec les papiers ajour lui seront destinés.

Bonjour,
l'administration en charge de la francisation de nos navires - et donc l'enregistrement du changement de propriétaire - est l'Administration des Douanes . Elle transmet dans un second temps, normalement, aux Affaires Maritimes qui enregistrent l'immatriculation .
Donc consulter en premier le site des Douanes et notamment :
www.douane.gouv.fr[...]141.pdf

Pour Toulon … bon courage ! Dans ce cas très précis et si celà est possible, je vous conseille de vous déplacer, en prévoyant de la marge sur les horaires d'ouverture et de la lecture . ;-)

Mon expérience des Douanes de Toulon (2011) … dossier envoyé depuis 6 semaines sans aucune nouvelle . Un coup de fil de ma part : "Monsieur, nous ne pouvons aller plus vite que la musique …"
Je décide d'y aller . Une salle d'attente pleine de professionnels (plusieurs dossiers chacun) … bien avant la fermeture et avec une amabilité très relative, on m'explique qu'il est inutile d'attendre et qu'il me faudra revenir . Avec diplomatie, j'ai expliqué que cela me serait compliqué … il m'a fallu retrouver moi-même mon dossier dans un rangement logique mais peu fonctionnel dans le cas présent : date d'arrivée des dossiers . Heureusement j'avais l'accusé de réception .
Bref, une expédition ! … et, je vous passe ce que j'ai pu entendre sur les supérieurs, les professionnels, les plaisanciers …

à Lorient, il m'a fallu 1 h (douanes puis AFFMar) pour avoir l'acte de francisation d'un bateau acheté d'occase en GB.

J'ai tout fait par courrier et téléphone avec les douanes de Sète : pro et très sympas.
En une semaine envoi et retour du carnet.

Douanes/Aff MAr/Port d'attache ... Tout ça n'a (presque) rien à voir.
.
Mon bateau est francisé sous douanes à Toulon, immatriculé aux quartier des Aff MAr des Sables d'Olonne et donc son port d'attache, c'est Les Sables d'Olonne. Je porte donc les lettres "LS" sous le nom du bateau à l'arrière et non pas TL ...
.
PS : j'ai été très bien reçu au téléphone aux douanes de Toulon où un agent m'a bien renseigné pour certaines formalités.

Pas de problème ......tout le monde peut être victime d'un vilain lapsus.;-)
C'est juste pour que ceux qui sont un peu perdus ne le soient pas d'avantage. La partie administrative / réglementation est déjà suffisamment compliquée ....même pour des "connaisseurs" :reflechi:

Pourquoi veut tu te déplacer ?
tu telecharge les papier à remplir sur le site du gouv,
tu envoie tout en AR, apres y'a une dame qui va te telephoner pour te dire que c'est mal rempli, mais elle va le refaire....trés sympa, cette personne.
Ensuite tu reçois par la poste.
Faut pas oublier les photos d'identitées.