Octroi de mer zone Guadeloupe

La question qui se pose : est-ce qu'un voilier sous pavillon Belge peut être considéré comme faisant parti du déménagement d'un Français??

vont bien rire, l'octroi de mer est une taxe locale au profit du DOM qui t’accueille
un bateau belge !... t'aura droit de le déplacer TOUS LES SIX MOIS !!!
:blabla:

oui, mais pas y revenir, ce serait trop facile, :tesur:
j'avais eu le cas, disant je vais en DOMINIQUE et je reviens au bout de 6 mois Ben ça marche pas. :reflechi:
T'as pas voulu payer tes taxes BELGIQUE > FRANCE , ils ne louperont pas
tu recommenceras pas en GWADA, ils t'auront à l’œil, c tout petit :mdr:
Quel nationalité ? affection dans quel secteur ? :blabla:
Dans le forum, j'ai lu qu'un bateau immatriculé en métropole, déclaré de plus de 6 mois en GWADA a été contrôlé au large de MARIE GALANTE et c- fait ramassé d'un PV de 150 €, en attendant régulation de sa situation.:lavache:
un bateau étranger, te dis pas :tesur: OCTROI DE MER + TVA :alavotre:

on n'a pas le même vécu,
ni la même expérience 40 ans antilles, 3 navires
lui souhaite que tu aies raison; ON VERRA, il nous le dira

www.hisse-et-oh.com[...]douanes

Euh, Laurent, je pense que c'est pas à toi que s'adressait "Ufachu" :langue2:

Et bien uchafu, quand ca touche le portefeuille, on se renseigne !
la douane ne m'effraie pas car je suis en régle. la seul chose, est que de payer 7% de la valeur du bateau , alors que ta deja payé la tva, et bien ca me fait chier, alors je me renseigne .

En revanche ton commentaire personnel, te permettant d'ecrire qu'il va falloir un suivit psy pour une question qui touche le portefeuille, tu peut te garder ce genre de commentaire.

merci phil, on entend de tous et n'importe quoi... meme sur ce genre de forum.
je vais qd meme prendre contact avec la douane et mon transitaire qui a effectué mon déménagement, afin de confirmer celà.

pour les pratiquer au quotidien aux antilles , je ferais plus confiance au douanier martiniquais qu'au galonné parisien .

Chaque DR de la Douane a sa propre pratique du code des douanes ...et si Paris le contredit ...raison de plus pour persister

Que tu as eu de la chance pour une de tes deux voiles!
Je ne comprend pas monsieur le douanier ca fait trois fois que je passe la frontière avec des produits illégaux et personne ne m'a rien dit! Et la, on me fait ouvrir ma valise!
Vous ne savez pas ce que vous voulez!
Ah ces douaniers, ils sont bizarre parfois.......

Complexité oui, malveillance non, En ce qui me concerne en tout cas, puisqu’a l’import d’un portique alu, la preposée aux douanes a eu la gentilesse de me guider sur la reponse a sa question concernant le materiaux du portique en question: « alu pur ou alliage ? ». Le petit sourire appuyant la question m’a incité a donner la bonne reponse, dont j’ai pu verifier apres coup qu’elle etait effectivement la bonne aupres du fabricant. Ca changeait du tout au tout question montant de la taxe ce que la fonctionnaire martiniquaise s’est empressée de m’expliquer sitot la reponse donnée. Donc, je persiste, la lecture du code des douanes est soumis a des interpretations tres variables. Pas forcément motivées par l’idee de tondre, mais sans doute par une complexité et un pouvoir incroyable qu’a toujours eu cette administration. Les seuls par exemple qui peuvent monter a bord d’un navire faisant route sans demander l’autorisation, contrairement a la gendarmerie. Ca m’est arrivé. Dans les deux cas.

Pour Tapuni,
Je ne t’accuse absolument pas d’essayer d’échapper aux douanes!
Je voulais juste dire que vu l’afflux toujours plus grand des échanges de marchandises inter état une partie échappe aux douanes.
J’ai moi même acheté différentes choses en Chine livrable en France ( sans dissimulation) parfois taxés, parfois non.
Ca n’est pas que les douanes changent d’avis d’une fois a l’autre c’est quils ne peuvent pas être partout à la fois.
Désolé, je dois mal m’exprimer !

Bonjour,

Etant en guadeloupe ,ayant des amis qui sont arrivés avec leur bateau immatriculé à Marseille et un en Belgique. celui de marseille est allé aux douanes fait sa déclaration d'entrée en guadeloupe pour son voilier et justifiant son déménagement il n'a rien eu a payer au niveau octroi de mer mais vente bloqué pendant un an.
par contre le deuxième pas la même chanson ,pavillon Belge soi il paie un octroi de mer ou quitte la Guadeloupe tous les six mois pour quelques jours et revient avec justificatif comme quoi il est allé dans d'autres Iles .

A+
RV

Tu sais ce qu'il te dit le Sud ?

HEO
"je suis Français, et j'ai aménagé en septembre en Guadeloupe suite à mon travail. Mon voilier, sous pavillon belge, se trouve en France"
bavarder c- sympa pour le forum, mais bien loin...
mais étant sur place tu n'as pas pu te renseigner auprès de la douane à JARRY, c'était la première chose à faire, ou sur la zone technique, ou auprès des commerçants ? ou des marins ??? :reflechi: :jelaferme:
comprends pas