Nouvelle immatriculation - bateau trouve

Bonjour,

Je suis un novice dans le monde des bateaux et j'ai une petite question pour des connaisseurs.

Suite a la disparitoin de mon grand pere, je viens de recuperer un bateau immatricule mais sans papiers (le bateau est reste stocke dans un grange bien longtemp et impossible de remettre la main sur les papiers).

Comment puis je faire pour le refaire immatricule et pour avaoir des papiers en regle.

Merci d'avance

L'équipage
marin-debutantmarin-debutant
05 sept. 2007
bruno Lbruno L
05 sept. 2007

le plus simple...

déclaration de perte des papiers à la gendarmerie.

avec ça + le n°, aller chercher une nouvelle carte aux aff mar.

C'est quoi, comme bateau ?

Répondre
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06 sept. 2007

bonne idée,

mais seul le propriaitaire d'un papier peut faire une declaration en gendarmrie, si ton grand pere est dcd, cela risque d'etre dur, ou alors argué du fait qu'il ne peut pas se déplacer.. et mentir un peu...

Répondre
hi hi
06 sept. 2007

A la suite d'un décès,

le propriétaire, c'est le ou les héritiers. Avec un extrait d'acte de décès, ou un certificat d'hérédité délivré par la mairie, il ne devrait pas y avoir de problème pour faire valoir tes droits sur le bateau...

Répondre
marin-debutantmarin-debutant
06 sept. 2007

Merci pour vos reponses.

Merci a tous de vos reponses.

Le bateau est du fabriquant Cormoran - annee de construction 1974.

J'ai continue mes recherches pour essayer de trouver des papiers et en fait je viens de decouvrir que le bateau n'etait pas a mon grand-pere mais qu'il etait stocke dans la grange depuis longtemps. Je ne connais pas le proprietaire ...
Comment est-ce que je peux fiare sans papier et sans proprio ...

A bientot

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spotspot
06 sept. 2007

sauf erreur de ma part,

pour le cormoran, une carte de circulation peut suffire

sinon, l'association des cormorans pourra certainement te trouver des renseignements sur le bateau (il doit bien y avoir quelque part un bout de n° de quelque chose)

Répondre
marin-debutantmarin-debutant
07 sept. 2007

plus d'information

Bonjour,

Merci encore pour vos infos.

En fait le bateau est un hors bord et non un bateau a voile.
Il fait environ 4,5 m et il a un moteuir Mercury de 35 CV.

sinon j'habites du cote d'Annecy et j'aimerais savoir le bureau des aff. Maritimes le plus proche.

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