immatriculation

Comment pouvons nous faire immatriculer un bateau que nous restaurons et pour lequel nous n'avons pas d'acte de vente ( il avait été donné a celui qui nous l'a vendu).on nous a dit qu'il existait un dossier aux aff mat a remplir pour expliquer l'origine du bateau qu'une enquete était faite et qu'au bout de 4 mois si personne ne le reclame il pouvait etre immatriculé??? si quelqu'un peut éclairer notre lanterne,merci d'avance

L'équipage
didalididali
06 jan. 2007
christophechristophe
08 jan. 2007

STOP!!!!!!!!!!!!!!!

Attention, pas de papiers, pas de travaux!
Tant que vous n'avez pas de papiers, il ne faut rien entreprendre. N'oubliez pas que la dernière (ou presque) des étapes consiste à une visite des aff mar sur le bateau. C'est cette visite et elle seule qui determinera le devenir du bateau (main levée ou vente aux enchères).
J'ai bien l'impression que ca sent la vente foireuse...
N'hésitez pas si vous voulez d'autres infos.
Pour ma part, ca a duré 6 ans pour arriver à une main levée.
Bon courage
Christophe

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menhirmenhir
08 jan. 2007

Peut-être que même

il aurait mieux valu ne pas acheter un bateau sans papiers. C'est comme une voiture sans carte grise... moi j'achète pas ou alors c'est un véhicule à rep

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menhirmenhir
08 jan. 2007

m'enfin!!! je peux finir, oui ?

à repasser aux mines, donc. Et c'est toujours compliqué.

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christophechristophe
09 jan. 2007

En fait,

ca dépend beaucoup de la categorie de construction ABCD. Pour A et B, besoin d'une certification par un organisme, C et D juste une auto certification. même démarche que pour la construction amateur...beaucoup moins compliqué.
A bientôt
Christophe

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didalididali
10 jan. 2007

immatriculation(suite)

merci pour cette réponse,en effet c'est un bateau categorie D,et c'est effectivement a l'autocertification que nous avions pensé,le seul soucis et qu'il est specifié que nous devons mettre les plans a dispo de l'administration pendant 10 ans et des plans on en a pas!!! les chantiers chaussivert n'existent plus, et le modele (bootz 400) n'a pas l'air tres courant,il avait été construit a peu pres 1000 exemplaires. Donc nous sommes un peu coinçé

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(yann169)(yann169)
11 jan. 2007

plans...

si le bateau a ete construit à 1000 exemplaire, il est possible qu'un proprietaire ait une partie plus ou moins partielle des plans et puissent t'en faire une copie
on voit de temps à autre dans les forum ou dans nos magazines préferés "cherche plans de tel ou tel bateau"
....

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(yann169)(yann169)
11 jan. 2007

ben non...

il a bien écrit 1000 exemplaires... mais c'etait des anciens francs, donc en euro ça fait 1,5 bateaux..
un demi pour celui a restaurer et faut trouver le proprietaire de celui qui est entier pour avoir les plans ;-)

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christophechristophe
10 jan. 2007

Oui mais...

avant tout il vous faut un titre de propriété.
Sans ce titre, le bateau qui n'est pas considéré comme bateau ne vous appartient pas.
Pour les plans (faut pas le dire), je suis parti sur le fait qu'il n'y aura pas de controle avant 15 ou 20 ans vu le binz dans notre chère administration donc plans sommaires et beaucoup de bon sens car il ne faut pas oublier que c'est ma famille et moi qui seront sur le bateau...
Un controle c'est pas grave, une avarie ca l'est beaucoup plus.
Pour ma part, le "copain" est sortit à 20 exemplaires du chantier Amel qui n'a plus de document à ce sujet...
Bon courage
Christophe

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Hervé 22Hervé 22
11 jan. 2007

Plans

Bonjour,

Pour ce qui est des plans, une de mes connaissances a d'abord construit son bateau (c'est un bateau à moteur d'environ 7M)et a réalisé ensuite les plans, comme ça le bateau était conforme pile poil aux-dits plans.
;-)

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