coup de gueule!!!

contre toutes les annonces de vente de bateaux avec places de ports. il me semblait que les places n'appartenaient à personne et que la vente de bateau ne pouvait etre vendue avec sa place en location. les mecs qui sont sur liste d'attente peuvent toujours attendre....

L'équipage
20 déc. 2009
20 déc. 2009

Méd versus Atlantique et Manche

Il semble que ce soit un mal spécifique de la Méditérannée plutôt que de l'Attlantique ou de la Manche.

20 déc. 2009

je pensais

mais je trouve pas mal d'annonce comme cela sur la région Bretagne. J'ai meme retrouvé 2 places à vendre dans un port des Cotes d'armor et là, ca me gonfle.

20 déc. 2009

PATERN...

les bateaux ne sont pas vendus avec leur place, mais souvent l'administration accepte que le contrat du bateau soit reconduit avec le nouveau propriétaire, la place n'est ni vendue ni cédée, elle suit le bateau c'est différent, si ce système n'existait pas aucune vente d'occase ne serait possible ou presque, imagine vendre un bateau à quelqu'un qui ne sait où le mettre, cela reviendrait à vendre des côtes de porc a la sortie d'une mosquée!

20 déc. 2009

et bien pascal11

en Atlantique et en Manche les places ne suivent pas le bateau .

Il y a bien parfois quelques arrangement mais la regle c'est la liste d'attente .

josé

23 déc. 2009

et oui

c'est malheureusement vrai et c'est la raison pour laquelle sylphe n'est plus à vendre car il était invendable sans la place que je perdais automatiquement.
Le pire dans l'histoire c'est que je me serais retouve en liste d'attente pour le prochain bateau après plus de dix ans dans le port.

Cordialement

20 déc. 2009

le probleme

c'est que les listes d'attente sont bloquées du coup, ca casse le système en fait. et je trouve inadmissible que des persoones passent des annonces pour vendre leur place de port...

20 déc. 2009

port = domaine public ???

Les ports font partis du domaine public c'est la gestion qui ,elle , peut être faite par un organisme privé me semble -t-il !! Si c'est le
cas . Il est devient impossible de vendre ces emplacements .

Si je me trompe veiller me corriger .

merci

20 déc. 2009

je confirme

Domaine Public...

20 déc. 2009

je suis d'accord

je me suis mal exprimé sur le domaine public. Concernant les places, les pros, c'est une chose et ca ne mo choque pas car ils sont souvent assez claire quand meme. Ce qui me fais pousser un coup de gueule, c'est que ces annonces viennent souvent de particuliers ( dont les deux places à vendre en Cotes d'armor) et qui connaissent le système.

bon d'apres patern oo

il y a autant de magouilleurs au nord que au sud ça remet les pendules en place ,en dehors de ça il est inadmissible de vendre sa place de port ,et la faute est surtout au concessionnaire qui accepte !

20 déc. 2009

pas un "domaine public" mais "une concession"

MERCI beaucoup calypso 2
donc presque toutes ces annonces avec place de port disponible sont illégales .

on vit dans un monde de fou tout de même tout est bon pour vendre .

20 déc. 2009

non non

les ports ne sont pas un "domaine public" mais "une concession" ..une rue est un domaine public .

C'est à dire que le domaine maritime public a été concédé à..une mairie...privé...

et les places ne sont pas vendu (à part quelques ports) mais loué .

Souvent les gros vendeurs de bateaux ont des places loués et lorsque tu leur achete un bateau la place t'es attribué mais durant quelques temps en faite c'est un produit d'appel comme un autre et au bout de 6 mois par exemple et bien tu vas aux pontons visiteurs et tu paie plein pots pendant quelques années..

20 déc. 2009

Confusions ?

Précisons ... sauf erreur :

Une place de port ne peut pas être vendue, par contre le bail longue durée peut être vendu : quand on "achète" une place de port, on achète en réalité (et fort cher !) un bail sur 15, 20, ou 30 ans d'occupation qu'on paie d'avance d'un seul coup. Et ce bail peut-être vendu par celui qui le possède.

Une location annuelle ne peut pas être vendue, ni sous louée, ni même cédée pour le restant de l'année après la vente. C'est écrit sur les contrats annuels de location. C'est comme pour un appartement. Au moment de la vente il peut y avoir une tolérance pour finir l'année déjà payée,mais en principe pas plus.

Si une personne dit "vend bateau avec place de port" cela signifie qu'il a un bail de longue durée "prépayé" à vendre en plus du bateau (ça va faire une grosse addition !). S'il n'a pas de bail longue durée prépayé, c'est qu'il a rédigé une annonce mensongère.

Enfin, c'est que j'ai compris :heu:

20 déc. 2009

ma foi

je dois bien confirmer que les nordistes sont aussi magouilleurs que les sudistes....

20 déc. 2009

et une zétoile pour perioh

pour son explication claire, en tout cas plus claire que la mienne!

de ou au ?

bonsoir

"vends bateau avec place de port" n'a pas le même sens que "vends bateau avec place au port".
Dans le deuxième cas, le plus courant, cela veut dire que vous pourrez disposer de la place dans le cadre du réglement du port en question. Le port accepte de vous louer la place en se basant sur le fait que le bateau était là avant la vente. Il n'y a pas de contrat entre le vendeur du bateau et vous sur ce sujet, le vendeur ne pouvant engager la décision du port à sa place, donc allez avec le vendeur voir le capitaine de port et placez une clause dans le compromis de vente sur ce point.
Hubert, de Cherbourg

20 déc. 2009

Taxe d'amarrage et bail emphytéotique.

Dans la plupart des ports, nous payons une taxe d'amarrage annuelle qui nous conne le droit d'amarrer notre bateau à un emplacement.
Dans certaines marinas à caractère privé (je pense à Port Deauville, opération immobilière et marina comprise gagnées sur le domaine public maritime, montage totalement illégal, du au fait que le Maire de Deauville de l'époque, Michel d'Ornano était en même temps Ministre des Travaux Publics. De multiples recours ont conclu à l'illégalité de l'oparation qui était ... terminée!
Dans ce cas, les propriétaires d'appartement pouvaient avoir une place au pied de leur résidence, dans le cadre d'un bail emphytéotique, probablement de 99 ans comme c'est l'usage. C'est cette place qu'ils vendent éventuellement... souvent pour un Euro symbolique mais les charges annuélles sont au moins aussi élevées que la taxe d'amarrage d'une place dans le port public voisin!
Mais il y a aussi des places à l'année et des visiteurs.
Un système assez similaire à Port Guillaume, à Dives sur Mer.
Dans ces cas, il faut toujours se renseigner sur les charges qui viennent alourdir l'addition.

21 déc. 2009

concession

ca peut etre aussi le gas qui est titulaire d'une concession comme ca ce fait dans certains ports et qui vend le bateau avec la durée restante de la dite concession(souvent avec une bonne plue value) qui comme par exemple a pornichet avais une durée de 50 ans (a partir de 1974)

21 déc. 2009

CHANGEMENT DE CANOT

ami patern (pitete aliste), et les gens qui changent de bateau tu voudrais aussi qu'ils retournent au début de la liste d'attente..?

21 déc. 2009

Amodiation

Bonjour,
petite précision : il n'existe pas de contrat de location sur le domaine maritime mais d'amodiation.
Et ça change tout ! C'est beaucoup plus restrictif qu'une location !

G.

21 déc. 2009

retour sur liste

et bien pourquoi pas un retour sur liste après avoir vendu son bateau. je serai le premier ennuyé mais au moins les jeunes qui veulent passer à l'habitable et qui habitent sur la cote pourraient naviguer au lieu de laisser ces places à des gens qui n'en font rien...mais là, c'est un autre débat

21 déc. 2009

robert

pas les vtt! dans les champs ça permet de s'entrainer avant l'ouverture de la chasse, ils ne sont pas une espèce protégée!

21 déc. 2009

"au lieu de laisser ces places à des gens qui n'en font rien"

Donc on interdit les laves vaiselle à ceux ne s'en servent pas chaque jour, les voitures à ceux qui ne font pas 15.000 km par an, les maisons à ceux qui n'ont pas 5 enfants, les vélos VTT à ceux qui ne roule pas dans les champs, ... :jelaferme: :lavache:

22 déc. 2009

J'ai oublié

la tof du dernier vtt qui a traversé un champ chez moi! Hoooonte sur moi pour cet oubli
:pouce:

22 déc. 2009

Domaine public maritime

Il existe plusieurs type de domaine public: maritime, fluviale, terrestre.

Domaine public maritime: eaux territoriales jusqu'au niveau où se fait sentir la marée. Les ports font bien partie du domaine public maritime. Mais suivant le type de port, leur gestion se fait à des niveaux différents. En général:
- port de pêche: géré par le département (conseil général)

  • port de commerce: géré par l'etat avec des structures publiques type port autonome (EPIC)

  • port de plaisance: géré par la commune, soit en direct( avec une régie, de + en + rare), soit via une concession ou une délégation de service public à une société privée.

Domaine public fluvial: toute rivière dite "navigable" au sens de la législation. Les propriétés longeant la rivière s'arrêtent alors sur les berges. Pour les rivières non navigables, c'est l'axe de la rivière qui séparent les propriétés privées. (dans ce cas , les propriétaires ont l'obligation d'entretenir les berges)

Domaine public terrestre: les routes, places, etc, publiques. Ces zones ne sont pas "parcellisées" . Elles n'ont pas de propriétaires. Sur un plan cadastral: c'est le "négatif" des parceles.

La définition du domaine public est un sujet assez compliqué légalement dès lors qu'on rentre dans le détail.

Exemple parmi d'autres: de quel domaine public fait partie un bras de fleuve maritime comblé?

22 déc. 2009

Je compléterai le post de Tinou

en ce qui concerne le domaine public maritime : il s'étend jusqu'au plus haut point atteint par la plus forte marée, selon un édit de Colbert... ce n'est pas d'aujourd'hui!

23 déc. 2009

Je crois que c'était plutôt...

une ordonnance car un édit était signé par le roi.

22 déc. 2009

L'astuce de la vraie-fausse copropriété

Vous achetez le bateau en copropriété à 50/50 avec l'ancien propriétaire, tout en le payant en totalité (et plus cher que son prix normal puisqu'il y a une place avec).

C'est l'ancien propriétaire qui continue à payer la place et se fait rembourser par le nouveau. Pour éviter tout risque le gens font un acte notarié.

Je trouve cette méthode absolument scandaleuse.

Pour s'y opposer il faudrait aller devant les tribunaux, mais qui y a intérêt ?

22 déc. 2009

tout à fait d'accord avec toi "icioula"

on m'a proposé un bateau en juin 2009,dans un port de la manche où le ratio était de 10/90 (l'ancien proprietaire gardant 10%).
c'est effectivement scandaleux quand on sait qu'il faut attendre au minimum huit ans pour avoir une place dans ce port,voir X années pour un bateau de plus de 12m !!
toutefois ce genre "d'arrangement" ne vaut que si le vendeur arrête de naviguer.

23 déc. 2009

Le vrai

coup de gueule , c'est plutôt de sortir les bateau qui naviguent pas et assurer une place pour l'utilisateur le jour ou il veut faire un tour en mer.....
Mais là du coup il n'y a pas assez de place à terre.....
Là ou je suis, a ma gauche il ne sort jamais, mais c'est un baeau qui est la pour garder une place pour des jours meilleurs!!!!!voilà un scandale, car assurer une place à celui qui la garde actuellement aurai permis de louer cette place depuis 3 ans
De l'autre coté, à ma droite, un bateau facilement transportable, petite vedette, à une ou deux sorties par an.
Et à la place d'après, un bateau qui ne sort jamais mais pourquoi ??? age du capitaine et pas fou les enfants savent que un jour la place leur reviendra de droit.Idem si ces enfants étaient assurer d'avoir la place le jour ou... ben la place serait utilisée depuis 3 à 4 ans.
Trop de règles génèrent des comportement déviants , mais parfaitement légaux...Il est ou le scandale..........Ceci pour les trois bateaux les plus proche de moi, mais celui qui sert de caravane et qui fait 3 tours par an sur l'ile d'en face et cet autre encore..... et ceux que vous connaissez.

23 déc. 2009

le port de la manche

à ST Malo c'est pareil 10/90 et a chaque fois cela fait deux heureux celui qui achète et celui qui vend.
Où est l'objet du scandale ? Dans un projet de longue date et étudier, on sait très bien que c'est la première possibilité, mais même devant notaire il y a toujours le risque que le gas décède ou même ne veuille plus payer. Et la le temps que la procédure soit mise en place tu es éjecter du port.
Alors il y a une très grosse prise de risque quand même.
Cela dit acheter un gros bateau sans place est la plus belle des connerie amha.
Acheter une vielle coque de la bonne longueur et s'en servir pour la demande de la place et une fois que tu as la place changer de bateau.
En attendant faire de la loc, 8 à 12 ans.
C'est forcement un projet de longue date.

23 déc. 2009

on a du bol ...

Une petite erreur dans le raisonnement :"la place serait utilisée depuis 3 à 4 ans" ... Il semble que la place est déjà utilisée depuis 3 à 4 ans puisqu'elle est payée par quelqu'un. Simplement celui qui l'utilise en fait un usage que certains estiment non convenable, ce qui est un jugement parfaitement subjectif sans valeur absolue ... et heureusement non opposable à l'utilisateur :langue2:

On a du bol ... heureusement que personne n'a encore le pouvoir de décider ce qu'est un usage convenable, en dehors du respect obligatoire de la loi.

23 déc. 2009

effectivement "aica"

le terme "scandale" peut paraître éxcéssif mais si tout le monde utilise des moyens détournés pour obtenir une place sans passer par la case départ de la liste d'attente,alors autant la supprimer et expliquer aux gens, qui sollicitent une place, les nouvelles regles du "jeu".c'est plus ce côté "arrangement" qui me gène et quand on attend depuis un moment(5 ans pour moi) on à du mal à accepter ceux qui passent par le biais.

maintenant, je pense que notre activité est un loisir que chacun est libre de pratiquer comme il l'entend,même si les bateaux qui ne sortent jamais seraient mieux dans un port à sec!!

j'en profite pour vous souhaiter de bonnes fêtes de fin d'année à toutes et à tous.

23 déc. 2009

oui aica, c'est comme çà que je vois les choses mais,

il m'a été répondu à la capitainerie(cherbourg) que tant que la place est payée, on ne peut rien faire. j'avais le cas sur mon ponton d'un mousquetaire plus que pourri. récemment, j'ai vu le propriétaire et il est en train de rechercher un nouveau bateau et l'autre partira à la casse.

donc, conclusion, tant que la place est payée, rien ne bouge!.

23 déc. 2009

place de port

Il n y a pas de règles méditerranée ou manche quant à la vente d'un bateau avec occupation de la place de port, tout dépend du règlement intérieur.
Je me demande quel est l'intérêt de l'achat d un bateau si l'on a pas la place qui va avec....

23 déc. 2009

un bateau sans place sans intérêt ... ?

Heureusement que beaucoup de gens trouvent un intérêt à avoir un bateau même sans place de port. C'est juste une question d'imagination pour s'organiser autrement. :langue2:

23 déc. 2009

Renseignez-vous

La plupart des ports interdisent de céder la place lors de la vente du bateau (sauf s'il s'agit d'une amodiation)

Seules solutions : magouilles et vraies fausses copropriétés.

23 déc. 2009

une "parade" est dans les tuyaux

le manque de places freine la vente des bateaux et tout ce qui va avec .

à tord ou à raison une "parade" est en gestation : accorder les places de ports que pour un certain temps , 2 ans , 3 ans ...apres ce delais l'autorisation d'occupation sera ou non renouvelé .Il sera possible de considérer que les bateaux qui ne naviguent pas n'ont pas besoin de place de port et seront donc prier de stationné ailleurs liberant par là même des places .

Finalement c'était tout simple il suffisait d'y penser: autorisation temporaire.

josé

23 déc. 2009

assez tordu ...

Je suis curieux de voir comment on va "mesurer" qu'un bateau navigue assez :heu:

24 déc. 2009

le long du trottoir

Oui, mais comme pour le long du trottoir où on descend toutes les deux heures pour mettre un nouveau ticket de parcmètre, les parades seront rapidement trouvées :langue2:

23 déc. 2009

pas aussi tordu que ça

un nouveau logiciel est actuellemnt en service ou chaque bateau (entre autre) est repertorié et positionné .Le personnel du port sont équipé d' un petit instrument informatique ,ils se balladent sur les pontons et chaque jour note la presence ou non des bateaux .

ensuite reste a determiner ou se situe le seuil.

Mais en reflechissant c'est peut etre pas con comme systeme .

La plus part des plaisanciers qui laissent leur bateau dans un port alors qu'ils ne naviguent pas(pour X raison) le font parce qu'il faut attendre des années pour ravoir une place .s'ils étaient assuré qu'au moment de reprendre la navigation ils étaient simple de ravoir une place ils metteraient leur bateaux dans un chantier (c'est moins cher qu'au ponton, plus sur, moins d'entretien) .si ce syteme permet de desengorger les marinas , evite d'en reconstruire et permet a tous ceux qui veulent naviguer de trouver une place facilement ça peut tenir la route.

23 déc. 2009

Tordu? Non

Ça se mesure de la même façon que les voitures le long d'un trottoir! :-D

23 déc. 2009

fin d'une epoque

il est clair que tous les emplacements qui s'ont encore avec le systeme de concession risque d'etre recuperé a la fin de la periode et repris en gestion par les communes ce qui a mon avis va faire grincer quelque dents mais ca aura au moins le merite de faire tourner les emplacements.

24 déc. 200916 juin 2020

tourner....tourner.....tourner..

celà devient une rengaine, je navigue un peu toute l'année, et toute l'année un peu je paye ma place que je navigue (absent) ou non (présent) je ne vois pas a quel titre je devrais au bout d'un certain délai ceder ma place, que devient mon bateau,et qu'est ce que je deviens ? C'est vrai je suis à la rertraite et je ferais peut etre mieux de passer mon temps devant la télé un verre de bibine à la main et une casquette de l'OM ou du PSG , c'est selon.
Cette place que j'utilise dans un port que j'aime pas trop loin de mon pied à terre je ne vois pas pourquoi quelqu'un devrait après un certainn délai avoir le droit de me la prendre

24 déc. 2009

navigue ou pas?

Bonjour
Je ne suis pas sûr que ce soit si facile de déterminer qui navigue ou pas.
Exemple: Le personnel portuaire est présent de 9h00 du matin à 17H00. Je connais qqs bateaux dont les proprios pêcheurs partent à 5h00 du mat poser leurs casiers ou leur filet et reviennent avant 9h00 puis repartent après 17h00 voir si la pêche a été bonne! Ces gens-là naviguent certainement plus que beaucoup d'entre nous et seraient donc déclarés non-naviguants!
Qu'en pensez-vous?
voileusement

24 déc. 2009

il me s'agit pas de ça

un bateau qui sort ça se voit , un bateau qui ne sort pas aussi.
Je connais au moins 10 bateaux qui n'ont pas bougé de leur place depuis plusieurs années .Dont un qui est tout vert , le type n'a pas mi les pieds sur son bateau depuis 3 ans et il est partie en laissant ses voiles à poste sans taud ,faut voir la gueule du bateau .

De toute façon d'une maniere ou d'une autre il faudra bien trouver une solution .D'un coté le temps d'attente est tres long , les constructeurs et tout ceux qui vivent de la plaisance font pression pour qu'il y ait plus de places,il est devenu tres impossible de construire de nouvelles marinas alors.. .La pression est trop forte pour qu'une solution n'apparaisse pas un jour .

Et avec cette methode ça peut etre une solution .Si celà provoque une rotation de 10ou 20% des places la solution est trouvée .

Je crois que la plus part des bateaux "vantouse" ne partent pas parce qu'ils craignent de perdre leur place diffinitivement .Si on était assuré de retrouver une place facilement ces bateaux partiraient d'eux m^me pour la plus part .

mais bon sujet récurant

josé

24 déc. 2009

mais robert

on peut trouver en toute choses des "combines" ainsi va le monde , mais les regles sont tout de m^me appliqué pour une grande majorité .

Un exemple aujourd'hui il faut 5 ou 10 ans pour avoir une place au ponton :je n'ai pas de place au ponton je suis sur CM , je te parie que dans 3 mois j'ai une place si je la demande .Ainsi va le monde ...

josé

24 déc. 2009

j'oubliais la troisième cas de figure ...

3°) un juge lui colle une astreinte astronomique par jour d'occupation de la place après mise en demeure. Le gars n'a plus que deux solutions :tricher en payant un skipper pour poser son bateau ailleurs au tarif journalier ou lui faire faire sa promenade de 8 jours ce qui le remet dans les clous du règlement, ou, s'il est fauché, vendre son bateau à prix dérisoire le plus vite possible. Toujours pas de place de port gagnée ....Joli bilan :langue2:

24 déc. 2009

et qui est responsable

en cas d'accident pendant ces manipulations, que ce soit mise à terre, déplacement ??? Effectivement : ingérable !

24 déc. 2009

euh

parceque payer une place à l'année pour rien c'est pas toucher à leur porte feuille???
Sincèrement je ne pense pas cela les gène,et ils pourrpnt payé un lavaur... ;-)

24 déc. 2009

pft scusez

lire: on sort les bateaux qui ne naviguent pas et no ceux qui ne paye pas :-(

ça me rappele que le patron de la marina ou je suis ma dit que meme si le gars ne paye pas, d'abord c'est pas sur un an de dette mais bien plus qu'il lui faut avant d'intenter une action et ou de meme sortir le bateau, meme pour lui parfois c'est pas facile non plus.

24 déc. 2009

avec l'humour des temps actuels,

on peut être étonné que nos énarques et financiers n'aient pas encore délibéré sur le fait qu'"il faut rapidement réequilibrer ce marché, par mise en adéquation de l'offre et de la demande", avec leur seul outil connu, augmenter les tarifs jusqu'à obtenir des ports complets, tout en ne maintenant que la seule demande nécessaire et suffisante au renouvellement ...
On sait que cette méthode n'est ni bio ni écolo, mais quelle marche y compris pour les finances des collectivités locales, dans l'état pitoyable que l'on connait.

"Désolé, on me dit qu'elle est aussi écolo, la taxe, de bonne conscience...!"

Bonne fête à tous.

24 déc. 2009

C'est l'éternel sujet!

Il est difficile de porter des jugements de valeur sur les bateaux "qui sortent" et ceux "qui ne sortent pas". Où est la limite entre les deux?
Et le fait qu'un bateau ne sort pas justifierait-il une éviction immédiate.
Pourquoi ne sort-il pas? Il y a ceux auxquels leurs activités professionnelles laissent peu de temps ou n'en laissent plus guère,ceux qui ont des problèmes de santé ou qui prennent de l'âge et espère toujours pouvoir naviguer à nouveau.

V-t-on créer une sorte de tribunal populaire ou révolutionnaire où s'exercera la vindicte publique?

Quant aux bateaux à l'abandon, les moyens juridiques sont limités. Lorsque le propriétaire ne paie plus sa place, le yote passe généralement en statut "visiteur" et se trouve déplacé d'office.
Mais ensuite (je connais deux cas proches de mon yote à Deauville), un port à gestion publique a encore la ressource de transmettre le dossier au Trésor Public qui fera une saisie sur salaire... s'il y a et si le quidam n'a pas disparu entre temps.
En fait, les ports sont très démunis juridiquement face à ce genre de situation. Faire saisir le canote implique une procédure coûteuse, sans garantie de rentrer dans ses fonds lorsque l'on a en face de soi une épave sans valeur.

24 déc. 2009

Quelle serait ta définition du bateau ventouse?

celui du voisin dont tu convoites la place?

24 déc. 2009

parade tordue ?

Pour moi c'est de la foutaise ! on n'empêchera jamais les arrangements pour ceux qui veulent garder une place au port sans naviguer :heu:

On verra une nouveau métier apparaître. Activité : conserver votre place de port sans jamais naviguer.

"Skipper confirmé promène votre bateau pour garder votre place de port. Garantie sorties par beau temps uniquement, mouillage à moins de 2 milles du port, sans autre usage du bateau, pour la durée minimale légale de conservation de la place " ;-)

Ou encore :

"skipper confirmé pose votre bateau dans le port d'à côté au tarif journalier pour la durée minimale légale de conservation de votre place et le remet dans sa place à l'année, prestation de qualité garantie sans autre usage du bateau que son déplacement, "

24 déc. 2009

une loi applicable ou pas ?

Une loi n'a de sens que si elle est applicable dans les cas de bonne foi et si les contournements de mauvaise foi sont détectables facilement. Pour les contournements tordus imparables, j'ai donné deux ou trois recettes faciles.

Pour les cas de bonne foi, prenons un cas très banal : un bateau de 10-12 mètres, un proprio de bonne foi, avec un coup de chaud au boulot, deux vacances qui sautent, pas de navigation deux étés à la file. OK, il tombe sous le coup de l'expulsion.

Le prochain port à sec avec de la place est 200 km par la route ou à 300-400 milles par la mer. Et alors, qu'est-ce qu'on fait ?

1°) On lui pose son bateau dans le champ d'à côté ? On fait transporter par la route ou convoyer par un skipper son bateau d'office et à ses frais ? Il faudra alors le passage par une ordonnance d'un juge pour le faire, un ou deux ans de procédure avant l'exécution, avec peut-être un engagement de la responsabilité de la collectivité en cas de casse. Entre temps il aura navigué une semaine, lui ou un skipper payé pour ce faire, et il sera à nouveau dans les clous. On n'aura gagné aucune place de port et occupé des juridictions déjà saturées pour des affaires dérisoires.

2°) on lui fait payer le prix de la place au tarif journalier, dans le même port ou dans un port à côté pour être en règle ? C'est le pire : ça ne libèrera aucune place, et la loi ne servira qu'à remplir les caisses des ports.

Etc ... amha, c'est le genre de loi inapplicable qui ne servira à rien de ce pour quoi elle est prévue, avec certainement quelques "dégâts collatéraux" bien foireux.

24 déc. 2009

et puis robert

il y a aussi les cas de mauvaise fois ...

et bien vois tu il se trouve que je m'occupe d'une zone de mouillage .Sur cette zone chacun est propriétaire de son CM avec autorisation de la DDE .Apres recensement il y a 63 personnes qui paie son mouillage tous les ans.Depuis 5 ans on releve tres regulierement les bateaux qui sont sur l'eau on en denombre environ 40 en moyenne toujours les m^me.

Et chaque semaine ou presque j'ai un coup de telephone de gens qui cherchent un emplacement et qui n'en trouve pas .

J'ai discuté avec un petit pére tres sympa , il a un CM inutilisé et qu'il n'utilisera plus et celà depuis pas mal d'années .Et bien ce brave papi continu à payer son emplacement pour son petit fils qui vient d'avoir 5ans ainsi "il pourra un jour navigué"... :-D

josé

24 déc. 2009

c'est vrais que des bateaux a l'etat d'abandon

c'est pas joli joli, mais si dans le contrat de location de la place un close stipulerait obligation de tenir le bateau a l'etat propre ou alors il sera lavé par nos soint et vous sera facturé.
quand tu touche au portefeuilles des gens ils viendraient vitent.

24 déc. 2009

AICA

tu a absolument raison, mais, au moins d'une façon ou l'autre tu aura dejà plus de bateaux propres, donc, déjà plus agreable ;-)

24 déc. 2009

personellemment

je prefere quelq'un qui paye,meme si il ne sort pas , que d'entendre le port me dire, ok on sort ceux qui ne paye pas mais, on facture 50 pour cent de plus aux autres pour compenser les pertes
pas facile tout ça....

24 déc. 2009

tout à fait

il y a peut le port de Locmiquelic a sortie un bateau qui ne payait pas son emplacement depuis plusieurs années .Le bateau a été vendu au enchére sur le parking il est parti pour une bouché de pain en faite le prix couvrait les dettes simplement..

Mais c'est pas ce qui est cherché , ce qui est cherché s'est devité les bateaux ventouses.

Et avec le principe d'autorisation temporaire non renouvellable automatiquement pour les bateaux ventouse on peut pensé qu'avec ce syteme ça va freiner les nouveaux non naviguant qui achete un bateau pour faire comme le copain .

24 déc. 2009

tiens un exemple

en discutant avec le president de la zone de mouillage d'à coté .Ils ont trois bateaux ventouses dont un qui n'a pas bougé depuis 10 ans oui 10 ans .Il est obligé de passé chez les gens pour ce faire payer .Et lorsque l'asso fait des travaux de maintenance de ses mouillages ces personnes ne se donnent m^me pas la peine de venir deplacer leur bateau :

Argument :on paie...

josé

24 déc. 2009

Solution

Des ports à sec pas cher. Et c'est pas la place qui manque, genre port de commerce immense et vide comme La Pallice (LR).

24 déc. 2009

il ya

qq temps un bruit courrait pour les bateaux ne sortant pas ou peu une majoration du prix de la placedegressif en fonction de l'utilisation appremment pas suivi d'effets.
cette année dans le port où je suis plusieurs bateaux ont ete sortis dans un etat deplorable semi abandonnés par les proprietaires, apres plusieurs lettres recomandées sur le fait que les voisins se plaignent du parc à moules qui depose sur les bateaux voisins puis pour de questions d'amarrage ainsi que le defaut de pare bat et enfin de bateaux coulés en partie ou totalement et pour couvrir une partie des frais de retirement vendu au enchères aux casseurs car rien n'est recuperable ou presque un argument qui fonctionne aussi c'est l'absence de copie du contrat d'assurance avec comme cause la mise en danger du bien voir des personnes voisin

Phare du monde

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2022