colère justifiée !!!

Dans la nuit de Samedi à Dimanche , un jeune s'est tué au Port de Plouer sur Rance et J'ACCUSE !!!! les autoritées portuaires ainsi que la mairie d'avoir une attitude laxiste envers l'entretien des pontons et lumières.
Mort à 33 ans bêtement et dans d'atroces souffrances !!!
Cette personne est tombée dans un espace vide ( jonction du ponton et du catway ) il y a un triangle vide pas de planche et de plus dans un trou noir de lumière , sa jambe bloquée avec les armatures alu , il ne pouvait remonter seul , son bateau était rempli de griffures !!! ce pauvre garçon est décédé dans des souffrances terribles . j'accuse car cela n'est pas la première fois que cela se produis que des personnes tombent dans ces trous ( noir ) les autorités ne font aucune maintenance , ( nettoyage au "karcher " les pontons afin qu'ils ne glissent pas , des ampoules à remplacer et installer des planches afin de boucher ces trous . Il y a 4 ans une autre personne est morte dans ce même contexte et bien sure pas d'échelles !!!!!!
Je suis dépité de constater que malgré ces gros problèmes nos élus s'en " branlent "
Mes pensées vont à la famille mais ma colère va aux employés portuaire et à la municipalité
Y.

L'équipage
02 jan. 2013
02 jan. 2013

Triste fin, condoléances à la famille
Je ne connais pas le lieu ni son administration mais Si ces infos sont vérifiées c'est en effet inadmissible

02 jan. 2013

Terrible....

02 jan. 201302 jan. 2013

.
triste ...

mais dans ce port, il y a bien une association d'usagers, non ?

02 jan. 201302 jan. 2013
02 jan. 2013

Bonsoir, si vraiment ta colère est justifiée, ce que je comprends, il faut porter plainte contre les autorités et se porter partie civile, avec la famille si elle le désire.
Sur ce forum on ne peut pas faire grand chose.
Gilles

02 jan. 2013

Pour ma part, après avoir vu l'info aussi dans le Télégramme, jee vois pas de notion de ponton mal conçu, éclairé ou entretenu. Il semblerait tombé de son bateau en voulant rejoindre le catway. Pas de polémique donc.
Je me joins à la douleur de ses proches avec une pensée particulière à sa femme et sa petite fille.
Repose en paix

02 jan. 2013

Les pontons devraient (et ils le sont de plus en plus) être équipés d'échelles visibles et reparties sur la longueur du ponton pour une remontée sur ce ponton facilitée. Encore faut-il que la chute n'entraine pas de perte de connaissance et il semble donc indispensable que les usagers obtiennent des équipements permettant d'éviter le plus possible de chutes à l'eau.
Tristes fêtes pour la famille...

02 jan. 2013

Toute dramatique que soit cette tragédie, en droit, c'est toujours l'usager qui est le premier garant de sa sécurité.

La situation est connue des usager et est visible. Un ponton est un endroit à risques potentiels qui doivent être aprehender, assumer et supporter par les usagers. Il y a bien sûr de plus beau pontons, mais ce sera alors plus chers... à charge des usagers.

Au contraire de ce qu'écrit Nicoco, la France est sociologiquement parlant le pays de l'hyper-responsabilité de l'autre, de l'Etat, du pouvoir, ... au détriment de la responsabilité individuelle. C'est assez typique des cultures juridiques et sociologiques latines versus les cultures germaniques.

Ceci étant, c'est dramatique pour la victime et sa famille qui est ainsi plongée dans la douleur.

02 jan. 201302 jan. 2013

Evidemment sur le principe tu n'as pas tort, mais en fait tout est une question de prix.
Quand on voit le tarif d'une place de port on peut quand même s'attendre à un certain niveau de service et de securité. Si non à quoi sert tout cet argent ?
D'autre part c'est l'etat qui avec son niveau de prelevement monstrueux et sa reglementation pléthorique a choisi de se rendre responsable de tout. Malheureusement son personnel n'est bien souvent pas à la hauteur !

02 jan. 2013

BRUFAN
Merci (encore une fois ) pour ces commentaires juridiques
toujours constructifs
NICO
je vous trouve sur ce sujet délicat assez péremptoire.

A la suite d'un incident grave IL a été conseillé au au gestionnaire d'un port de votre région d'installer une échelle de sauvegarde
Force a été de constater que le nécessaire a été réalisé

Pouvez vous développer et justifier sans polémiquer stérilement que ''' le personnel de l' état n'est pas malheureusement à la hauteur ??? ''
Pompier Hopitaux ..gendarmerie de haute montagne ...etc

Condoléances à la famille de la victime.

Rodge

02 jan. 201302 jan. 2013

Pompiers, hopitaux, gendarmes de haute montagne... ça fait pas beaucoup de monde par rapport au nombre de fonctionnaires d'état et territoriaux !
Pour ma part et par respect pour ce fil j'en resterai là.

03 jan. 2013

Avant tout, toutes mes condoléances à la famille .

Certains commentaires me forcent à réagir ...
J'en suis à mon "6 eme futur noyé certain" sortis de l'eau, à la limite, par chance/hasard/bonheur ou ce que l'on veut/ou pas .
Le premier il y a 10 ans, le dernier l'année dernière au mois de mai.
Je re-précise que ce sont certains commentaires qui me font réagir et non pas LE cas de ce malheureux dont personne n'est en mesure de définir clairement les circonstances de son terrible accident en ce moment .

Je ne fréquente pas de milieu à proprement parler particulièrement hostile, je ne suis pas un héros, mon lieu de prédilection c'est la med, dans les environs de Toulon ..... y'a pire dira t'on .... et c'est bien vrais, c'est pour dire.
Je nage aussi bien qu'un fer à repasser ..... pour être précis, je surnage plus que je nage .
Bref monsieur tout le monde en pire....

Constatation personnelle qui n'a pas plus de valeur que MON expérience toujours personnelle:
sur les 6 personnes que j'ai sortis de l'eau, 5 étaient dans un état d’alcoolémie très largement au delà - non pas du légal mais alors carrément - du humainement supportable . Age: 25 à 65 ans ....c'est large.

Le 6 eme et dernier , je lui accorde le bénéfice du doute pour l'alcool, mais l'issue tout aussi certainement funeste .

Les 5 premiers, (1 par an) ont eu lieu dans le port toujours le même, le dernier sur un mouillage .... comme je ne fréquente plus les ports depuis quelques années je serais tenté de prétendre que j'ai vu plus d'accidents dans les ports que au mouillage .... c'est sans doute faux, mais c'est MON expérience .

Dans tous les cas, ils ont eu du bol au final , mais aussi, au départ, en plus du handicap de l'alcool, le petit truc qui fait la différence:
une planche qui glisse, un truc qui casse, un machin la ou il ne devrait rien y avoir, le bidule qu'on veut rattraper, etc ... bref le truc bien CON, celui qui fait rire, en d'autres circonstances cela va de soit.

Dans tous les cas:
- pas d’échelle pour remonter, mais si il y en avait eu une, elle n'aurait servie à rien vu leur état .
- bon, alcool + + + , on l'a déjà dit mais peut être pas encore assez faut croire (je ne consomme pas que de l'eau non plus!) .
- un manque de bol pour que un détail bidon insignifiant devienne le catalyseur d'une catastrophe irréparable .

Le manque d''entretien des infrastructures bien entendu, sur mes 6 expériences, 5 ont eu lieu dans le même port .....
1 est en MON sens directement de la responsabilité du port, du moins si on omet l'alcoolémie .
Des problèmes qui auraient pus être évités si tout avait été parfait..... bien évidemment .
A oui, toujours la nuit aussi ....

Mais aucune de ces "expériences" ne se seraient produites si au départ la victime avait usé un tant soit peu le bon sens ou la prudence dont nous devrions tous user en toute circonstance .
Au final c'est un accident, sans responsable moral directement incriminable puisque cela est arrivé à cause d'une addition de paramètres ... le "pas de bol" ou peu importe le nom .

Après, le légal, c'est autre chose, comme disent d'autres ce qui est moral n'est pas forcément légal et surtout vice-versa ..... débat stérile, tout ça c'est un métier .

Trouver un responsable à huer et punir sur la place publique fait partie de notre Histoire, mais on sais aussi que cela n'est que pour plaire au plus grand nombre ...
C'est plus simple que d'accepter que dans tous nos agissements un risque subsiste malgré tout et que peu importe le nom que l'on lui donne, il est là et va avec l'activité pratiquée ou le mode de vie choisi .

Ces évènements sont toujours une catastrophe, et je rappelle que je relate ici MON expérience, et ne me permets donc pas de porter un jugement sur CE cas précis mais sur les cas que j'ai vécus et qui donc n'ont sans doute rien à voir avec ce malheureux .

A oui, dernière précision, sur mes 6 "presque noyés" , 2 m'ont remercié, 1 (qui m'a remercié) m'a offert en plus un verre sur son canot, 4 autres ont disparus sans rien marmonner, ni rien ni merde et 1 m'a presque insulté avant de disparaître n'ayant pas pus sauvé ses bouteilles ....
Tout ces accidents étaient inadmissibles .

N'étant pas personnellement un bon nageur du tout, 1 d'entre eux a bien failli m’entraîner avec lui .... on y pense pas à ce moment là non plus ....

Tout n'est pas si simple ...

Encore une pensée pour la famille du malheureux .

03 jan. 2013
03 jan. 201303 jan. 2013

Je n'ai que l'expérience d'avoir sauvé un noyé "certain" qui, je confirme, est parti sans rien dire ! Pas un mot... C'est aussi vrai que vu le niveau d'alcool qu'il tenait !!!

Le port dans ce cas n'y était pour rien ! Il était tombé du quai, tout simplement !

Et le petit garçon de trois ans de Quiberon l'été dernier. J'étais sur le ponton d'a côté et n'ai compris ce qui ce passait que bien trop tard. Quelle horreur ! La le port y est pour quelque chose apparement !

Est-ce que nos condoléances peuvent aider ces pauvres gens ?

03 jan. 2013

Hélas ce n'est pas le seul à tomber dans " ces trous noir " à la jonction des catway . moi le premier , ma femme et plein d'autre personnes que je connais . Dans un autre port de la Rance il y a plusieurs années de ça , j'ai retrouvé le cadavre de mon ami un matin de novembre . Tombé dans l'eau en pleine nuit mais aucune échelle pour remonter . elles ont été installées deux jours apres sa mort !!!!!!!
Des pontons hyper glissant car pas une seul fois le karcher est passé ! des lumières qui sont éteintes ( économie ) Les ports de plaisance génères et font beaucoup de bénéfices mais le retour à la maintenance et l'amélioration reste nul !!

03 jan. 201303 jan. 2013

Une autre version :
"un homme de 33 ans était venu passer le week-end sur son bateau, amarré dans le port de Plouër-sur-Rance (Côtes-d'Armor).

Dans la nuit de vendredi à samedi, le plaisancier s'est levé et a CHUTE DE SON BATEAU en voulant rejoindre le ponton. OUEST FRANCE

Force est de constater qu'il y a beaucoup plus de décès dans les ports, généralement la nuit, qu'en mer.

En quelques années, seulement dans la région de St Malo, je connaissais 6 cas. Pour les trois derniers, l'alcoolisme était évident.

Alors pontons entretenus ou pas...

03 jan. 2013

Il faut reconnaître que des pontons verts de mousse et des trous dans les planches ne facilitent pas la sécurité. Il faut parfois râler pour obtenir que les agents du port nettoient les pontons en hiver alors qu'ils sont glissants.
Quelques bras cassés placés au port par, le maire (qui fait financer plein d'emplois non nécessaires par les plaisanciers, y compris plein de saisonniers inutiles) sont impossibles à faire travailler. Après 3m de ponton nettoyés a deux en râlant en une apm, ils repartent a 16h30 pour ranger le matériel.

03 jan. 2013

Je ne connais pas les détails de ce tragique accident que je ne commenterai donc pas. Je voudrais toutefois apporter mes réflexions sur le sujet.
Il m'est déjà arrivé, parfaitement à jeu, de rater une montée à bord ou une descente sur le catway pour me retrouver accroché aux filières et un pied dans l'eau. Il suffit pour cela d'un pied qui glisse ou d'une prise mal assurée. En hiver, la température de l'eau peut très vite transformer un bain forcé en catastrophe.
Les pontons sont parfois glissants sans que cela soit nécessairement imputable à une absence de lavage sous pression. Par temps humide ou bien en hiver lorsque se pose le givre particulièrement dangereux avec des mocassins.
Bien qu'aucune législation ne l'impose, semble-t-il, des échelles assez rapprochées et installées de manière à autoriser la remontée sans devoir nager sous le ponton sont indispensables. Cette question serait à l'étude dans monport municipal après que, dans un premier temps, la réponse du Maître de Port ait été, semble-t-il, que ce n'était pas obligatoire. On croit rêver. En tout état de cause, il ne fait pas de doute pour moi que la famille serait en droit de rechercher la responsabilité du gestionnaire du port en cas d'accident.
Enfin, j'apporte ma petite contribution à la résolution du problème : mon échelle n'est pas verrouillée en position repliée et j'ai gréé un bout sur le dernier échelon qui se tremine par une boucle à 10cm de l'eau. Il suffit donc de tirer pour avoir une échelle de remontée et nous devrions tous faire de même, ce qui ajouterait un bon nombre d'échelles accessibles.

04 jan. 2013

ecumeur !
"Cette question serait à l'étude dans mon port municipal après que, dans un premier temps, la réponse du Maître de Port ait été, semble-t-il, que ce n'était pas obligatoire."..........

s'il la dit , c'est donc vrai!!! non mais ...........

dans le dit port , il faut savoir que pour plusieurs centaines de bateaux , on ne dispose que d'une douche et un wc pour les dames et de trois douches et deux wc pour les hommes .....alors les échelles pour sortir de l'eau , les extincteurs , les bouées sur les pontons ... dans 10 ans ?

04 jan. 2013

Alain,
J'imagine que le club qui a l'honneur de te compter parmi ses membres éminents (la couche est-elle assez épaisse?) fait partie d'un comité d'usagers (je n'ose écrire clients) ou, tout au moins peut accéder au Maire plus facilement et plus efficacement que ne pourrait le faire le modeste plaisancier que je suis.
J'avais écrit audit Maire l'année dernière pour lire en réponse que le sujet était à l'étude. Confirmé par "qui tu sais" qui a déjà calculé qu'il lui faudrait 33 échelles si je me souviens bien. Cela fait assez peu, je crains.
Echelles, bouées, extincteurs font effectivement cruellement défaut. Là je pense que si un plaisancier glissait, même à jeun sur un ponton et ne pouvait remonter faute d'échelles, la municipalité aurait quelques soucis, d'autant plus que pratiquement tous les ports du coin se sont équipés. Simple question de bon sens à défaut de règlements.
Quant aux sanitaires, il est vrai qu'ils sont en quantité réduite mais je ne vois jamais de files d'attente. Dans mon coin, il n'y a plus rien en raison du chantier, mais on peut espérer quelque chose de bien à la sortie, encore que je craigne que cela ne soit pas avant 2 ou 3 ans, vu la célérité des travaux. Les appartements à 10000€/m se vendraient-ils difficilement?
Inutile de dire que, en cas de nécessité urgente, j'utilise les installations sanitaires du bord car pour accéder aux installations du port, c'est 10mn à pied. En voiture, il faut faire un détour par Trouville pour accéder à mon bout de quai!

03 jan. 2013

Je parle de mon cas personnel pour répondre à certains posts et non pas de ce jeune homme.
je suis tombé à l'eau, une fois aussi, seul. Ponton givré. J'estime etre le seul responsable de ma chute, on ne va pas sur les pontons par n'importe quel temps et doit ma survie à une échelle de bateau en position basse( je remercie encore le propriétaire). depuis, je laisse mon échelle abaissée systématiquement. prenons nous aussi nos résponsabilités

03 jan. 2013

condoléances pour la famille de cette personne. Peut-être tout simplement la faute à personne.. la malchance, tout simplement.

Rappeler quand même qu'il est rigoureusement IMPOSSIBLE de remonter seul sur un ponton une fois tombé à l'eau, sans l'aide d'une échelle (même agrippé au ponton, les pieds glissent dessous et on ne peut se hisser).

Rappeler aussi que non seulement certains cat-ways sont effectivement, comme leur nom l'indique, fait pour des pattes de chats, et guère plus, mais que parfois ils sont pris d'une forme de tremblement quand on marche dessus (pb d'accrochage au ponton), et que ceux-ci sont très difficiles à emprunter !

03 jan. 2013

Je suis tombé à l'eau une fois (échelle de coupée ancienne sur un vieux bateau qui a cédé). Un copain présent m'a aidé à remonter sur son annexe.
Mon échelle de bain est libre sur la jupe, avec le bout qui va bien pour la basculer...
Presque aucune échelle fixe à Perros-Guirec... Quand je compare avec les marinas GB où cet équipement est présent partout...

03 jan. 2013

Mon petit est tombé à cette fameuse jonction et j'avais un hors bord à la main (le mien, cela va de soit), il suivait derrière moi et j'ai entendu plouf. Le temps de me retourner et de poser le hors bord je l'ai sorti de l'eau par la sangle de son gilet de sauvetage qui s'est déclenché.
pas de bobo mais une grosse frayeur qui lui a quand même bien fait comprendre que c'est pas pour l'embêter que je l'oblige à porter le gilet sur le ponton.
Il faisait jour, il n'avait pas bu (il a 7 ans) et il n'était pas seul mais avait son gilet.

03 jan. 2013

Je me rappelle qu'il était question il y a quelques années de matérialiser les échelles des bateaux libre à la descente par une bande de tissu rouge..... qui s'en souvient et qui le fait ?
Si Falcor pouvait lire ces lignes il parlerait de sa mésaventure et comment il a réussi à remonter sur le catway et aider sa femme à remonter aussi. On a frisé la correctionnelle avec deux morts possibles.
Par contre il me semble qu'un entretien plus suivi de certain ponton pourrait être fait. A Palavas il y a quelques temps une personne est passée à travers des planches en sautant de son bateau (chose à ne pas faire OK), les pompiers ont eu bien du mal à sauvée la jambe.
Toujours à Palavas sur le "ponton des riches" il faut faire attention ou l'on mets les pieds pour ne pas casser les lattes. Elles sont changées une fois cassées ....
Des échelles ont été posées dans les darses car sinon c'est la noyade assurée.
Gilles

03 jan. 2013

a chaque fois qu'il y a accident ,et c'est tragique c'est sûre mais on n'est pas longtemps a accusé la collectivité .

a priori ce Mr est tombé de son bateau , dans les ports on demande qu'il y ait des echelles pour pouvoir monté sur le ponton .

mais notre reglement a nous skipper que dit-il?
Obligation d'avoir " un systeme de securité permettant de remonter SEUL à bord sans assistance "

Qui a ça ? personne si tout le monde avait ce syteme OBLIGATOIRE sur son bateau les echelles sur les pontons seraient inutile car à chaque bateau on pourrait remonter à bord .

Question ? Ce Mr qui est tombé a l'eau avait-il ce systeme ???

03 jan. 2013

Mon échelle est signalée avec une bande de toile à spi bleue.

Je ne sais pas si la couleur a de l'importance, mais ça n'en aurait pas si tout le monde le faisait, on aurait effectivement tous:

" un systeme de securité permettant de remonter SEUL à bord sans assistance "

Mon échelle n'est JAMAIS bloquée !

03 jan. 2013

As-tu bien le message initial ?
Ce Mr comme tu dis avait apparemment la jambe coincée et ne pouvais pas se dégager seul. Ainsi prisonnier, même une échelle à deux mètres de lui ne lui aurait été d'un grand secours.

L'auteur du premier message met surtout en cause le danger de ce fameux triangle entre ponton et catway qui pourrait être bouché par une bête planche. Alors quand ce triangle n'est même pas éclairé...

Je serais assez d'accord avec Nicoco sur le prix des places de ports et les prestations qui devraient en découler. L'éclairage est la moindre des choses.

Toutes mes condoléances à sa famille.

04 jan. 2013

tout àà fait vrai ! Ces triangles formés par un renfort en alu entre cat-way et ponton devraient impérativement recouverts et lattés. C'est un véritable piège, qui peut s'avérer mortel !

03 jan. 2013

Je profite du carénage du bateau pour donner un coup de nettoyeur à pression sur le catway.

Certains me disent que ce n'est pas à moi de le faire mais c'est bien moi qui risque de me casser la gu......le à la flotte.
De toute façon, ce n'est jamais fait. :heu: :tesur:

03 jan. 2013

Il est vrai que beaucoup de ports ont des pontons vétustes et pas entretenus.
Je m'aperçois que j'ai beaucoup de chance.
Dans mon port (550 places) qui est géré par le club, le personnel remplace complètement une section centrale tous les ans (un programme étalé sur approx 10 ans), tous les autres sont passés au Karscher à chaque printemps, les planches douteuses sont remplacées, ... et en plus, ils draguent le bassin (le port s'envase en permanence et le club est propriétaire de sa propre drague)
En fait, les trois salariés du Club sont là tout le temps et passent les trois quarts de leur temps à de l'entretien. Chaque fois que je passe vérifier le bateau en hiver, ils sont sur les pontons.
Lorsqu'un coup de vent s'annonce, ils passent auprès de tous les bateaux pour vérifier les amarrages.
Le meilleur est que le club pratique une gestion hyper rigoureuse (par ne pas écrire rigoriste à la hollandaise) et associative. Résultat, je paie 1600 EUR pour 35 pieds à l'année tout compris (eau, électricité, hi-fi, douches, ...).
Comme quoi c'est possible.

04 jan. 2013

Si je consulte ton profil, ce port de rêve est aux Pays-Bas...
On pourrait sans doute y envoyer nos techniciens en stage...

04 jan. 201304 jan. 2013

Condoléances à la famille et aux proches
Pourtant, je ne sais si ce dit dans ce fil peut réconforter leur souffrance.
C'est un peu comme à chaque fois qu'il arrive quelque chose qui ne devrait pas, un jour pas comme les autres, un truc de travers..., qu'on cherche des responsables. Les ports en sont pourtant pleins, de gens responsables, qui osent naviguer dans un univers hostile et c'est sans doute ce qui nous fait vibrer... S'il faut une législation pour tout, peut-être pourra dire-t-on dire adieu à une bonne part de notre liberté. C'est semble-t-il l'orientation politique ou sociale que l'on condamne par moment et qu'on réclame par ailleurs. Tout doit être prévu, même l'imprévisible!!!
Quand à rendre responsables, les agents ou "équipe de bras cassés" municipaux, qui sont payés avec un lance pierre pour permettre à ces "messieurs les plaisanciers" (j'en fais partie) de prendre leur pied, je ne trouva pas cela tout à fait juste.
Certaines initiatives, individuelles ou collectives déjà citées permettraient peut-être de partager les responsabilités.

04 jan. 201304 jan. 2013

si ce qui est relaté dans le premier post est vrai, la responsabilité du port est engagé. point barre. si l'utilisateur d'un équipement collectif, qu'il soit privé ou public, se blesse ou pire, à cause de l'équipement, il n'y a aucun doute. même si la mairie ou le gérant du port dise le contraire. si vous vous blessez dans la rue par la faute d'un équipement collectif sous la responsabilité de la mairie ou tout autre forme de système de gestion parce que cet équipement est mal entretenu ou mal conçu. la responsabilité est engagé. il en va de même dans un port. donc si vous désirez changer les choses, une association des usagers est une bonne idée et ensuite mettre la pression. ce n'est pas évident, pot de terre contre pot de fer, mais cela fonctionne.

malgré tous les commentaires sur l'auto sécurité - responsabilité, ce qui est quelque fois de bon sens, il faut bien comprendre que cela n'est pas une solution dans la mesure ou en payant votre place au port, vous achetez un service qui ne doit pas vous mettre en danger. donc tant que les ports ne seront pas gratuit ....

bon courage à la famille

04 jan. 2013

@lamluc:
Un "point barre" péremptoire n'est pas un argument recevable, votre Honneur.
Dans cette affaire, nous disposons de peu d'informations, seulement quelques lignes d'un journal régional. Et même avec la totalité des informations, on peut imaginer que même des experts en gestion de port et en droit aurons bien du mal à y voir clair.
J'admire donc ta science juridique et n'hésiterai pas à faire appel à tes conseils éclairés si j'ai un problème un jour!
:mdr:

04 jan. 2013

Ce post amène quelques réflexions :
- la responsabilité ne sétablit pas dans une taverne (fusse-t-elle celle d'un forum de qualité) mais devant un Tribunal qui connaît d'un dossier et entend les arguments des parties au terme d'un débat contradictoire.
- En matière de responsabilité civile, il faut (en très simplifié) une faute, un dommage et un lien causal. Dans le cas présent, lamduc évoque un vice de la chose (art 1384) rendant responsable le gardien de la chose viciée.
- La victime d'un dommage qui incrimine le gardien d'une chose inanimée, en se fondant sur l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil doit prouver non seulement que la chose était atteinte d'un vice, mais encore que ce vice a causé le dommage dont elle réclame la réparation (ce n'est pas de moi).
- Le débat tourne donc ici sur le fait que la chose (ici le ponton) soit atteinte d'un vice. En simplifiant de nouveau très fort plus de deux siècles de jurisprudence, on peut retenir que le vice d'une chose est considéré comme un défaut ou une imperfection qui lui enlève ses qualités propres en telle sorte que la chose devient inapte à l'usage auquel elle est destinée ou à son usage normal. ou encore Une chose est affectée d'un vice si elle présente une caractéristique anormale qui la rend, en certaines circonstances, susceptible de causer un préjudice;
Est-ce le cas d'un ponton normalement conçu et entretenu et qui est utilisé depuis longtemps sans incident mais qui, un jour, à la suite d'événements (peu clairs à ce jour) est incriminé ? Rien n'est moins sûr. Il faut en effet contrôler si le fait que les triangulations d'un ponton (jambes de force) ne soient pas recouvertes constitue une caractéristique anormale d'un ponton ; c'est à dire celle à laquelle un usager normalement prudent et diligent ne peut raisonnablement s'attendre. Je crains fort que la réponse ne soit négative.
- Contrairement à ce que pense Lamduc, ce n'est pas parce qu'un piéton trébuche sur un pavé qui dépasse que la municipalité serait responsable. L'usager étant toujours "le premier garant de sa propre sécurité".
- il faut enfin vérfifier ici si le droit commun s'applique ou si les responsabilités sont régies par un éventuel contrat. Il est en effet fort possible que des limites contractuelles s'appliquent.

04 jan. 2013

Avec de telles informations (formation au droit !!!??) les heossiens réceptifs vont se pationner pour cette discipline.
Merci pour la gratuité ....A HA HA

04 jan. 2013

ça change tout ....

:litjournal:

04 jan. 2013

Il y a des fois ou on se demande pourquoi on s'est mis au service de la collectivité. A la lecture de certains messages, je retrouve toutes les exigences de mes administrés prêts à me sauter dessus parce que la route est glissante du fait des conditions météo et d'un agriculteur qui a déposé de la boue en sortant de son pré. Comme le dit Brufan, des jambes de force sont là pour renforcer la jonction du catway avec le ponton. Elles ne sont pas là pour servir de zone de passage. Et pourtant, je les ai utilisé comme tout le monde à cette fin. Mon comportement n'est pas forcement exemplaire.
Je suis très triste pour cette personne et pour sa famille. La violence des attaques de certains ne va pas diminuer leur peine. Je crois plus au civisme, à tout ce que l'on peut faire individuellement et collectivement en échangeant avec les gestionnaires du port pour améliorer la sécurité des usagers et du personnel du port. L'accès au ponton est strictement limité aux usagers. Nous sommes avertis des risques. Une petite lampe dans la poche pour s'éclairer au retour sur le bateau, c'est rien à faire et ça peut sauver une vie. L'échelle que l'on peut laisser disponible, nettoyer son ponton lorsqu'on l'a sali, bien ranger sa ligne électrique pour qu'elle ne se transforme pas en piège, etc.. Chacun peut apporter sa petite pierre.
Les élus sont facilement joignables et par définition à l'écoute des administrés. Prenez RV et échangez avec eux, ils ne peuvent être efficaces que si les informations remontent.
Je suis bien heureux de larguer mes amarres de temps en temps. C'est peut être grâce au bateau que j'arrive à tenir..

04 jan. 201304 jan. 2013

J'adhère...

04 jan. 2013

à La Rochelle, il y a plusieurs noyades tous les ans, en général de nuit, souvent sur les pontons de location, suite à des soirées arrosées.
on peut aussi mentionner un suicide, l'année dernière,(fourgon dans le port) et la mort particulièrement horrible d'un gamin , seul à faire du vélo , ne sachant pas nager et en octobre, sur le ponton de la capitainerie où vivaient ses parents.
faut il incriminer le port, son personnel, ses infrastructures, les "fonctionnaires" et autres débilités lues plus haut?
personnellement, j'ai presque honte de poser la question.
sur un plan plus pratique, il est désormais obligatoire de laisser les échelles de poupe accessibles , en plus des fixes installées récemment.(modification du règlement du port).

L'ile aux marins, Saint Pierre et Miquelon

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