Ce n'est pas le bon moteur sur la carte francisation

il faut trouver le bon bateau qui va avec le moteur ???

Bonjour.
Peut être pas une preuve d achat du moteur si le Beta marine figure sur l acte de vente ou en annexe à l acte de vente avec les accessoires.
Cordialement

Peut-être.
Avant de ma lancer, je fait appel à l'expérience des autres.

A ta place je laisserais courir, je ne vois pas les afmar ou les douanes aller vérifier le moteur sur un canot qui a 40/50 ans ; en faisant les démarches sans la facture d'origine tu risques au contraire un gros tas d'emmerdes si tu tombes sur un fonctionnaire tatillon.
Par contre déclare le bon modèle à ton assurance, s'ils le demandent.

Tout à fait d'accord avec Neptune99.
Sinon, s'il s'agit d'un achat avec declaration en ligne dans le nouveau système, (de l'acte de francisation des Douanes au nouveau torchon des Aff Mar), remplir le nouveau logiciel en ligne avec les caractéristiques du "nouveau" moteur.
Il y'a fort a parier qu'il n'y a pas de fichiers croisés...

J'ai fait mettre à jour un "formulaire d'enregistrement".
Le moteur n'était indiqué que par la marque et un modèle erroné.
Je n'avais pas les informations correctes.
Au cours de la conversation il me fut annoncé que donner le type et le numéro du moteur serait sympa.
Mais j'ai eu le formulaire avec le nouveau quartier.
Quelques jour après j'y suis retourné pour compléter le formulaire. Plusieurs copies fournies.
J'ai demandé s'il était possible avoir un cachet, ce serait plus classe. Obtenu sans problème, mais il me fut indiqué que la version informatiques transmise aux propriétaires n'aurait pas ce cachet.

Bien sûr, je me suis déplacé qu bureau traitant.

Et depuis, tu as revendu ton bateau ?

J’ai eu le même souci, un mail aux affaires maritimes de La Rochelle et dans la journée J’ai reçu la carte de circulation mise à jour

Bonjour,
Lors de l'immatriculation de mon bateau en 2020 j'avais le même problème, Le moteur avait été changé par l'ancien propriétaire sans que l'acte sois modifié.
Le responsable des douanes à simplement modifié le nouvel acte de francisation avec le nouveau type de moteur et la nouvelle puissance.
Ca à et d'une réelle simplicité.

tant que le nouveau moteur ne tombe pas sous le coup ,(coût) d'une taxe, il n'y a pas grand risque à mon avis.

J’ai changé le moteur du bateau et fait modifier le certificat du bateau. Tout était bien. Mais j’ai déménagé et donc fait modifier le document pour qu’il comporte la bonne adresse. Oh surprise, les caractéristiques du moteur ne sont plus les bonnes maintenant. J’ai donc décidé de laisser courir mais de garder une copie du document précédant !
Si donc les affaires maritimes ne sont pas strictes sur les documents qu’ils émettent, je pense que le risque d’un contrôle est limité.