bateau échoué : a qui appartient 'il ?

exemple d'un un boat qui part a la dérive avec personne dedans, suite a coup de vent ou échouage
A qui appartient désormais le boat?
- a l ancien proprio?
-a l'assureur?
- a "celui qui le trouve"?

je suis tenté de dire que le proprio reste le proprio...mais des gens me soutiennent le contraire !

qu'en est-il?

merci

ps : je n'arrive pas a retrouver un fil sur le sujet

L'équipage
04 mars 2010
04 mars 2010

Si

il a un nom il appartient a son propriétaire :-)(celui qui a l'acte)

04 mars 2010

et si

le propriétaire est intelligent il va attendre que tu finisses de réparer son bateau pour se manifester..!!

04 mars 2010

en france ,

voire avec les affmar
en papouasie septentrionale , au premier arrivé !

04 mars 2010

il doit y avoir une notion de "prise de mer"

mais je ne sais pas comment ça fonctionne.

Peut-être que si tu revendiques la trouvaille, tu en deviens l'inventeur et donc le propriétaire, comme pour un trésor ?

un coup de fil aux aff mar et aux douanes.......

ils ont peut-être une réponse.

04 mars 2010

après mure réflexion

A MOI !

05 mars 2010

Ca dépend

tu tiens à ta vie ?

;-)

05 mars 2010

En france

A son proprietaire.
Il faut voir avec les aff mar
3 cas :
-Le proprio est retrouvé et il veut bien te le céder.
-Le proprio est retrouvé mais ne veut pas te le ceder
-Le proprio n'est pas retrouvé et la c'est long...et tu peux t'inspirer de mon histoire...
lecopaindamel.free.fr[...]
Mais je te souhaite la première hypothèse.
Bon courage et n'hésites pas si tu veux des précisions.
Christophe

05 mars 2010

bravo ça fait plaisir de voir qu'il y a encore une jeunesse persévérente

:-)

05 mars 2010

ta femme passe non accompagnée dans la rue

je la rencontre en passant par là

elle:

reste ta femme?

devient ma femme?

devient la femme de ton assureur?

(merci de considérer qu'une femme n'est pas un objet, qu'elle appartient à personne et que celui ou celle qui le souhaite peut, sans inconvénient, changer le sexe du sujet objet de ma démonstration pour calmer son agacement éventuel)

la réponse est la même que pour le bateau

amicalement

05 mars 2010

je ne vois pas le rapport entre un être humain et un objet

étant donné qu'un être humain n'appartiens qu'a lui même ,alors qu'un objet peut-être un propriété et que cette propriété est soumis par des lois .
Enfin là je n'arrive pas a te suivre mes neurones sont faibles
;-)

05 mars 2010

cher Hubert

si la bateau est très gros, et le nombre de bouteilles proportionnel, tu as de grandes chances de devenir alcoolo!!
Donc il faut rester prudent et ne porter secours qu'à de petites unités pour sauvegarder sa santé.
:-D :-D :-D

objet perdu

le pateau perdu reste la propriété de .... son propriétaire.
Mais le sauveteur a droit à une juste récompense qui dépend de la valeur du bateau, de l'imminence de sa perte et des risques pris pour le sauver.
Par exemple j'ai récupéré une planche à voile arrivée à la dérive sur la plage, je l'ai mise à l'abri à l'école de voile, mis un petit article dans un journal local, le propriétaire est venu la reprendre et a laissé une (très) bonne bouteille plus un don à l'école de voile. Je n'avais aucun droits sur la planche c'est évident !
Dans le cas d'un sauvetage périlleux et réussi, le sauveteur a droit à un plus grand nombre de bouteilles, il ne devient pas automatiquement le nouveau propriétaire !

Hubert, de Cherbourg

05 mars 2010

mets tes lunettes et lis

ce que j'ai mis entre parenthèse qui est à prendre au 1er degré

amicalement

05 mars 2010

Jp?

Fortune de mère?

05 mars 2010

oui , mon Père

amen...calement

06 mars 2010

Heureusement ....

que le bateau reste la propriété de son propriétaire...sinon , imaginer un peu que votre bateau parte un jour à la derive ( ancre qui chasse ou le mouillage qui lache : c'est déjà arrivé ...) et que le premier venu monte à bord et en reclame la proprieté....En premier lieu cela encouragerait grandement certaines personnes peu scrupuleuses à venir couper votre mouillage la nuit et ensuite aller recuperer le bateau en toute legalité...Restons plutot dans l'ethique marine plus saine qui vous dicte en tant que marin à agir en tant que tel...et le skipper propietaire malheureux sera bien heureux de vous manifester sa reconnaissance en fonction bien sur du cas...pas forcement juste une bouteille de vin si l'aide a été consequente....

07 mars 2010

A Aurigny, dans les années 70...

ou peut être début des 80.

Il arrivait que, au milieu de la nuit, l'amarre de bateaux visiteurs sur la bouée se rompe et que le bateau parte à la dérive, l'équipage dormant tranquillement.

Un peu plus tard, lorsque le yote s'approchait dangereusement de la jetée ou de quelque rocher, un pêcheur qui passait par là par hasard "sauvait" le bateau puis revendiquait une partie de la valeur de ce dernier.

Cela se terminait immanquablement devant le tribunal local qui donnait raison au pêcheur sauveteur.

Au bout d'un certain temps, les autorités locales, intriguées par ces ruptures d'amarres à répétition mirent en place une surveillance nocturne et prirent en flagrant délit les pêcheurs sauveteurs quelque peu pirates.

Ces incidents appartiennent heureusement au passé maintenant.

Ponta do Castelo, Île de Santa Maria, Açores

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