Association de gestion Zmel

bjr
J'ai crée une telle asso.
Tout d'abord il faut savoir que l'administration maritime ne concède jamais une zone directement a une asso .
la zone devra etre concédé à la commune qui fera delegation de gestion à une asso si elle le veut .
Pour la petite histoire , tous le monde souhaitait (commune, DDE maritime) qu'une asso soit crée ,mais celà a pris 6ans de tractation..malgré une relance tous les 3mois..il a fallu etre tenace..c'est monté jusqu'au ministére de l'environnement. Et cerise sur la gateau dans la zone il y avait des bateaux depuis des lustres et des décennies
josé

Merci pour les réponses
Il y 150 CM existants et entretenus par chaque plaisancier et la aussi depuis longtemps
La raison est principalement financière au regard du prix lorsqu'ils sont gérés par des prestataires quand les communes ne veulent pas s'en charger.

La commune ne veut pas s'en occuper et a pour projet d'externaliser

Bonjour,
Je comprends bien tout l'intérêt d'une gestion associative vs une gestion privée en recherche, logique, de bénéfices.

A Illien, à l'époque pas mal de petits pêche-promenades mouillés de façon plus ou moins n'importe comment. Le coin ayant une bonne ambiance l'asso a été créée pour encore plus de liens et avec comme premières actions le nettoyage de la plage post hivernal (les toiles de tentes et caravanes commençaient à s'installer dès Pâques) et des animations au cours de l'été.
Puis l'idée des AOT a commencé à germer chez certains (je crois que mon père a eu la première) et du coup, il a paru évident qu'une seule AOT, gérée par l'asso avec un plan de mouillage bien organisé permettrai d'avoir plus de coffres et moins de conflits potentiels les AOT individuelles ne pouvant se superposer. Le principe permettait aussi d'uniformiser les pratiques de longueur et de taille de chaîne avec pour première conséquence, moins de canots à la côte après les coups de vent ;-)
Chaque plaisancier était responsable de son mouillage (achat et entretien) et de son assurance. les blocs ont été calibrés et coulés en commun la première année.
Philippe

@calypso2, on serait dans le second cas, redevance à la DDTMm pour 150 corps morts a prix fixe, redevance par les membres de l'association en fonction de la longueur et/ou paramètres à déterminer ( echouages ou pas, site d'hivernage, pro ou pas, ... )

@henri jean , Pour autant, le bateau n'est pas ôté

Ok merci pour l'info

alors là tu te trompe ..il suffit de faire un contrat annuel renouvelé par l'asso au debut de chaque année ...si l'asso n'accorde pas un nouveau contrat celui qui laisse alors son bateau sur le CM est en infraction ,occupation d'un mouillage illegalement ..alors la gendarmerie intervient et le PV c'est 135€ ...

dans mon coin deux ZMEL sont apres un pont donc en zone fluviale elles sont géré par des asso ...et ça marche tres bien