Amende pour le plaisancier à contresens dans le rail d’Ouessant!

Le petit officier de la royale....pas de la mar mar
Captainhpp

Merci à « chtouille » d’avoir bien résumé le pourquoi de l’affaire : « Le petit officier n’a pas aimé qu’on lui tienne tête », on pourrait aussi rajouter qu’avant les vacances 2022 il fallait faire un exemple. Car l’affaire remontait à plusieurs années…
L’article de Ouest France est un prototype de contre information, erreurs, inexactitudes, interprétation, et bien sûr une opinion première défavorable contre le mâle blanc de plus de 50 ans qui possède un bateau à voile. Les réactions de certains sur ce fil prouvent que l’esprit de 93 (1793) est toujours vif en France où l’on condamne sans savoir et si possible sévèrement puisque Papayou56 propose même un étripage du contrevenant. Le procureur de la république a prévenu en introduction à son réquisitoire qu’il ne connaissait rien aux choses de la mer : il l’a prouvé de façon magistrale !
La défense a argué de deux faits. Premièrement que le pv faisait état des eaux internationales à plusieurs reprises, et c’est vrai, ce n’est donc pas du ressort de la juridiction française, on aurait pu pour moins que cela aller devant la cour de justice européenne. Sur l’aspect technique et contrairement aux inepties qu’on peut lire dans ce fil voici les faits. Trois heures avant le passage prévu à 5 milles dans l’Est du DST par le voilier, le CROSS annonce en anglais qu’une remorque entre dans le système par l’Ouest. A compter de ce moment tout est fait pour passer en arrière de la remorque et le voilier se ralentit, l’avocat démontrera d’ailleurs que ce cas de figure est quasiment un joker et prévaut sur toute autre considération. En « tournant le coin » la remorque qui allait à 8 nœuds bute sur le courant et avance péniblement à 7 nœuds et non pas à 25…. Le voilier ralentit encore plus franchement et se trouve lui aussi amené tout doucement vers le DST. Les échanges avec le CROSS ont été parfaitement corrects, et le seul tort dans cette affaire est que l’homme de quart a réveillé à minuit le petit officier qui à l’évidence n’avait pas du beaucoup naviguer. Encore une fois bien d’accord avec Chtouille. Le Président du tribunal est le seul dans cette affaire qui fait preuve de bienveillance, les documents de la gendarmerie et du CROSS étaient outrageusement à charge et truffés d’erreurs et d’interprétations. En tout état de cause les officiers du Cross ne sont pas des aiguilleurs du ciel (dixit le procureur), ils n’ont pas le pouvoir de contraindre un capitaine de navire a modifier sa route. Le Ripam a été scrupuleusement respecté. La Relaxe était demandée, mais encore une fois il fallait faire exemple. Le Tribunal le sachant a requis une peine très légère et assuré après l’annonce de la sentence au prévenu que la Cour le considérait comme un bon marin. La peine aurait pu être beaucoup plus lourde.
Moralité : Il n’y a pas de jurisprudence. La relaxe en appel eut été parfaitement jouable. Le DST devrait être une zone d’exclusion. En tout cas c’est ce qu’elle doit être pour n’importe lequel des plaisanciers qui ne veut pas avoir affaire avec une législation absurde. A moins de couper son AIS et de sortir du champ des radars terrestres avant que de faire escale en France...

Merci pour ton retour Suluger : ça clôt le débat, ça remet les pendules à l'heure et ça peut aider un marin.
Cordialement

inutile de garder sa trace GPS lorsque l'infraction est constatée sur un écran radar d'un MRCC, entre autre.

L'infraction est évidente, ainsi que la perseverence dans le non respect des directions données par les autorités. L'amende est bien raisonnablke et proportionnée aux revenus du foyer. Finalement il s'en sort bien.

Il y a assez peu d'avocats qui expliquent que leur client a tors :-D

L'article ne dit pas comment a été rédigé le rapport du Cross, ni celui de la Gendarmerie Maritime.
De toute façon, une injonction du Cross prévaut sur tout le reste car, légalement parlant, c'est eux qui ont raison.
Ce qu'a fait le plaisancier, c'est comme ne pas respecter les geste d'un agent de la circulation à un carrefour, d'où l'infraction, même si dans l'absolu le plaisancier a peut-être fait ce qu'il fallait de son point de vue...

Et oui, même sur H et O le refus d'optemperer ne choque personne...☹

Le CROSS a une mission de surveillance. C'est me S après le O. Mais pas de police.
En l'occurrence, le CROSS a constaté l'infraction, point final. Donc, non, une injonction du CROSS ne prévaut pas sur tout le reste, le CROSS peut informer le commandant du navire qu'il est en infraction et lui demander d'y remédier, faire un rapport aux autorités compétentes, mais le fait de ne pas "obéir" à la demande du CROSS ne constitue pas, en soi, une infraction (un refus d'obtempérer par exemple).

Quant au message de Rigil ci-dessus, je préfère ne pas répondre....

J’ignorais que les amendes pouvaient être modulées selon le niveau de revenus de l’impétrant.

Sauf erreur, le CROSS n'a pas pouvoir de police.
Sauf erreur, le seul à même de décider à bord d'un navire de la conduite à tenir, c'est son capitaine. Sauf ordre émanant d'autorités de police.

J'ai appris, il y a longtemps, à toujours dire "oui" aux autorités (pas de refus d'obtempérer).
Ce qui ne signifie pas forcément obéir : un voilier n'est pas un navire à moteur, il va là où il PEUT aller en fonction du vent et du courant.
Quant à l'idée de mettre en marche le moteur pour aller plus vite, il s'agit du point de vue d'un terrien. Le seul à même de juger de la possibilité et de l'intérêt de la manipe, c'est le capitaine à bord.

J'aurais donc dit "oui", et j'aurais fait ce que je croyais être bon de faire par exemple continuer à la voile (si c'était la bonne idée), mais je n'aurais pas cherché à argumenter ni à convaincre : moteur refuse de démarrer, point.

Quant à l'obligation de passer derrière, Brel le chante : on est toujours derrière le suivant et devant celui qui nous suit. Si les 6 milles sont réels, faudrait écouter les échanges verbaux, car pour que le CROSS aille jusque là, c'est que le gars n'a pas été correct (il s'excuse de quoi ? ).

Entièrement d'accord. Il y a des règles dans ces zones connues depuis suffisamment longtemps pour être extrêmement sensibles.
Donc on les respecte, c'est tout. Si on se retrouve dans la situation de ne pas pouvoir les respecter, c'est la preuve qu'on est au mauvais endroit au mauvais moment.
Il y a suffisamment de place autour du rail pour ne pas passer dedans.

Il n'y a pas de DST entre Fécamp et Brighton...

Autant pour moi.
Il y a eu un cas évoqué sur hisse et oh sur la DST de Calais ou un plaisancier avait eu un souci avec la DST.

Je complète: dans tous les cas, la manœuvre doit être exécutée d'assez loin et clairement afin d'éviter tout doute à la passerelle.

Tu parles a qui? Si c'est à moi, je ne vois pas le rapport entre Fécamp et le Finistère. Mais ça ne doit pas être à moi...
Et je pense qu'il y a confusion entre rail et DST... Le rail on le traverse comme on veut, pas le DST

Comment peut-on être à contresens avec une trajectoire perpendiculaire? 🤔

Encore faut-il prouver que le moteur est réellement en panne.

Quand même, un peu de bon sens...celui qui risque le + dans cette affaire c'est le voilier et non le cargo...
Tout à fait d'accord avec Marco, bien résumé.

Maintenant, toujours + de flics, toujours + de caméras...triste société ..!!!

Tu crois vraiment que je réclame + de règlements (donc + d'interdits), + de flics pour faire appliquer (donc + d'impôts) ???

Calliope, d'accord avec toi : les rails sont un réel progrès et ont amélioré la sécurité dans ces parages ; ne pas oublier qu'ils ont été crées pour les gros navires suite aux marées noires, ect,...
Il n'est pas interdit de les traverser : ça se passe 100 x par jour dans le Pas de Calais (encore + fréquenté que les rails d'Ouessant). Les gens du Cross Gris Nez en voient de toutes les couleurs !! Ils rappellent les règles, conseillent, guident mais je n'ai jamais vu de sanctions aux plaisanciers qui sont, par nature, plus vulnérables.

depuis Plymouth ? qu'est ce qu'il foutait dans le rail ?

Quand je travaillais, on vendait des semaines Scilly. Donc, on passait le rail presque 2 fois par semaine pendant tout l'automne et tout le printemps et quelque fois dans des conditions un peu fortes.
Systématiquement, on appelait le Creac'h pour prévenir de notre passage à traverser le rail en perpendiculaire.
On a toujours été bien reçu et je pense que ce passage très fréquenté mérite une attitude respectueuse envers les gens qui gèrent ces transferts.
Je ne sais pas ce que ce plaisancier a fait, mais je pense que pour qu'il ait eut une "réprimande" à ce niveau, il doit quand même avoir abusé quelque part.

Il y a quand même un truc qui m'étonne. Ce genre de procès et de condamnation semble très rare alors que je pense que les rappels à l'ordre émanant du Cross doivent être beaucoup plus fréquents. Il serait intéressant d'avoir ce chiffre si il est disponibe. Je veux donc dire que si la situation s'est envenimé à ce point c'est que la conversation entre les deux parties a du assez mal finir, et la force dans ce cas là, reste toujours à la loi, et ce, quelque soit le sentiment d'impunité que pense avoir le péquin. (ou presque ;-))

Problème de géométrie

comment peut on couper le rail à la perpendiculaire et être à contre sens en même temps ?

vous avez 2 heures

Ce que je comprend

Le plaisancier vois 3 cargos face à lui
"afin d’éviter l’un des trois cargos arrivant en face."

donc face à lui ça implique que dans la situation initial
1° qu'il est dans le rail
2° a contre sens (probablement poussé par le courant)

vous me passez l'expression mais à ce stade il fait vraiment de la merde !

Il décide alors de traverser le rail
"le plaisancier décide de couper le rail,"

Bah oui mais ce que tu aurais dut faire dès le départ mon gars

Derrière il est hautin avec le gars du Cross

De plus il me semble un peu de mauvaise fois, le journaliste n'a pas put inventer "fort courant inattendu"
et pour n'importe quel clampin qui traverse la manche si le courant est inattendu il doit aussi être surpris de voir la mer monter et descendre ?

Bref je trouve le tribunal bien indulgent, il fut un temps ou on l'aurait pendu par les tripes à la plus haute vergue pour moins que ça !

HEu je plaisante bien sur ..

franchement on en sais rien avec un compte rendu d'audience succint.

mais à la base il y a une contradiction on ne peut être a contresens (fortement on parle pas de quelques degrés) et couper perpendiculairement le rail.
Une des 2 parties a une présentation biaisé de l'histoire.

Roberto,

Le problème quel cap adopter pour traverser un rail ayant un fort courant le plus vite possible n'a pas une réponse unique "cap perpendiculaire"

ça dépend de la polaire de vitesse du bateau, de l'angle du vent, et de la force et angle du courant.

premiere conclusion
si le voilier etait a contre sens ...........il est en faute
un dst ce traverse a 90 degres

deuxieme conclusion pour jouer , analyser et sortir de la cloreg , ripam en francais ,
analyser le maximun , c est l enseignement maritime
l ultime niveau etand capitaine illimite ,

c est le brevet de captainjpp ...................... cest 6 ans d ecole et quelques annees de navigation

je pense quil est facile de comprendre que l enseignemnt maritime ne donne pas toute les clees
a ceux qui navigue
surtout ceux qui n nt fait aucune formation ........

une regle chez les professionnels naviguant brevet de capitaine

d un probleme sort un rapport de mer
le capitaine donc qui doit ecrire si bien sur le rapport de mer est consequent
il ce fait assister par un ou plusieurs capitaine de mème brevet

chez nous on appelle cela le mandarinisme
la garde du savoir

captainjpp

Un tribunal anglais avait condamné un coureur (je ne sais plus qui) car pendant la tentative du record du tour des Iles Britanniques il était allé à contre sens dans le DST de Douvres/Calais.
Voilà, pv beaucoup plus gros il doit être beaucoup plus riche :d
www.yachtingworld.com[...]gs-1572

Quand même!: 9400£ d'amende + 4000£ de frais de justice, ca commence à faire mal....

7, 4 et 1. En fait tous ceux qui visent à passer derrière le cargo (au lieu de le couper en deux!)
P.S. : aussi le 8...

Tous ceux qui contournent le cargo en passant devant et donc font la manœuvre en allant dans le sens du trafic ont des voiliers ultra-rapides, plus rapides que les cargos, non ?

@ Roc je ne suis pas examinateur, c'est juste un petit jeux pour voir comment chacun peut interpréter des règles qu'on est certain de tous connaître. je dirais que pour le 5 je suis d'accord avec toi. Pour le 8 je me demande si il n'est pas en pleine sieste sous pilote automatique (ça me rappelle un polonais, je crois qui s'est fait démâter par le Grand Charles il n'y a pas si longtemps ;-))

Bonjour,
Il sort d'où ce dessin ?
Cdlt
JM

Dans le dessin, on peut considérer que l'instant t pour les voiliers est dans l'axe des cargos et que la trajectoire n'est que la trace.

Certes, mais on passe quelquefois aussi sans voir personne et maintenant, avec les AIS, on sais quand même bien si on est devant ou derrière. En plus, à la passerelle, ils sont bien vigilants, dans ces coins là. S'il le faut, ils peuvent se mettre dix degré d'un coté ou de l'autre pour te passer devant ou derrière . Ce passage n'est pas scabreux. Et "en cas de doute, on passe derrière".

25 nds c'est uniquement les cargos de course, les normaux c'est beaucoup moins.

Ce qui n'était pas le cas relaté ici...
Chtouille a bien vu, amha : le "petit officier" n'a pas apprécié qu'on lui tienne tête, ni même les excuses. Il doit être très fier, maintenant, d'avoir fait payer un salop de riche.

Quant on possède un bateau, aussi petit soit-il, on fait partie des riches.

Mon canote et sa remorque, 4000€ au total, valent bien moins qu’une voiture ou qu’une moto...

Une voiture, c'est pas nécessaire pour aller bosser, faire ses courses, aller chez le toubib... Désolé !

Selon Le Monde "L’Observatoire des inégalités a créé son seuil de richesse, de deux fois le salaire médian, soit 3 673 euros par mois (prestations sociales comprises et impôts déduits) pour un adulte seul ; 5 511 euros pour deux adultes ; et 7 713 euros pour une famille avec deux enfants de moins de 14 ans".
Quel que soit le calcul j'en suis (on en est) loin.
Que nombre de travailleurs pauvres doivent se débrouiller avec moins de 1000 €/mois ne fait pas de ceux qui gagnent plus des riches,
Même s'ils ont un bateau ( ça dépend du canote)...après ce sont des choix, je préfère rouler avec un vieux bicloune qu'avec un vélo à 2000 balles.
Et une voiture à 4000 € il faut avoir de la chance (tirer le bon n° ou avoir des doigts de fée) pour qu'elle tienne longtemps (10 ans ou plus).
Bref, affirmer qu'on est riche si on a un bateau est un point de vue personnel, pas forcément une réalité générale.

A mon avis ce débat riche pauvre et classe moyenne n'a rien à faire ici et va vite déraper en points de vue politique...
On est toujours le riche de l'un et le pauvre de l'autre
Je trouverais logique que ce fil soit maintenant fermé mais ce n'est que mon avis

Tu as raison, mon avis n'a pas d'importance, pas plus que le tien d'ailleurs, mais tu nous le soumets depuis l'ouverture de ce fil. Ce fil ne partait pas trop mal jusqu'à ce que TOI, tu donnes ton avis :"Chtouille a bien vu, amha : le "petit officier" n'a pas apprécié...".
Donc, je précise ma pensée puisque tu ne l'avais pas bien comprise: au lieu de lire "je trouverais logique que ce fil soit maintenant fermé", il faut lire: "Marco9, TAIS TOI!". C'est maintenant plus clair?

Ah? ben ça dépend où tu habites, non?
(à moins que tu ne sois pas au courant du nombre de gens qui n'habitent pas en ville!)

T'es vachement bien équipé ! Sur mon bateau de 1976 tout d'origine on continuait à faire des relèvements ...et à barrer !
Maintenant j'ai un bateau récent (1979), mais plus de rail dans ma zone de nav 😭

Attention DANGER
Les délais de réception de l'avis d'un bateau dépassent assez fréquemment les cinq minutes et le cargo a fait de la route pendant ce temps
Il faut régler le récepteur pour avoir l'indication que la cible n'a pas été reçue depuis plus d'une minute.
De même les émissions ais de nos bateaux sont parfois bien faibles et ne sont plus audibles au-delà de souvent deux milles et l'émission peut être retardée par les AIS classe A des"gros"

Ça dépend de l'encombrement de la fréquence par les classes A qui émettent en priorité.
Par ailleurs je constate que pas mal d'émetteurs classe B ont une faible portée (mal montés ?) Certains distants d'à peine un mille deviennent très intermittents y compris si on les cherche sur marine traffic.
Pour la réception des gros il est indispensable de vérifier à quand remonte la dernière réception (facile à paramétrer sur open cpn)

J'avais tellement l'habitude de relever les cargos pouvant présenter un risque au compas que par reflexe je continue à le faire malgré l'AIS et le traceur. J'ai toujours mon compas de relèvement à porté de main, comme quoi les bonnes habitudes ne se perdent pas toujours, et c'est tant mieux.

"Attention DANGER
Les délais de réception de l'avis d'un bateau dépassent assez fréquemment les cinq minutes et le cargo a fait de la route pendant ce temps."

Bonjour.

En effet. Il faut le dire et le redire, même si parfois on a l'impression de parler dans le vide, l'AIS n'est pas un dispositif anti collision mais un dispositif d'information. Notamment, mais pas seulement, pour les raisons évoquées par Hubert. Les données AIS doivent toujours être tenues pour suspecte. Le radar, lui, est un dispositif anti collision. Les navires de commerce qui transitent dans le DST utilisent (en principe) le radar. Quand aux skippers de courses qui utilisent l'AIS pour prévenir les abordages, disons que ce sont des skippers de course. Pas tous des marins, loin de là.

J'ai trouvé ça :
www.bateaux.com[...]t-gerer
Il y a des cas précis analysés, qu'en pensez vous ?

Plusieurs fois dans ce fil, la différence entre DST et rail a été signalée. Dans le Marin breton, il y a une page de synthèse sur le sujet.

On y lit que dans le DST « les navires doivent éviter autant que possible de couper les voies de circulation... ».

On peut en déduire que les seules zones à éviter seraient limitées aux 2 voies principales à l’intérieur du DST, ce qui laisse de la marge pour traverser la Manche.

Reste que le passage des rails, hors DST, devra s’effectuer comme d’habitude avec toutes les précautions d’usage (et bien se méfier des cibles AIS paresseuses...).
Jean

une illustration ? www.facebook.com[...]250502/
Cdlt
JM

Ça dépend où ils vont et d'où ils viennent.
Après les casquets la grande majorité va vers la mer du nord.
Parfois il y en a un qui s'arrête à Cherbourg ou au Havre mais l'essentiel va d'un DST à l'autre à la queue leu leu

Tu as raison, ce n'est pas plus dangereux de traverser le rail dans ou hors le DST, sauf en ce qui concerne le risque d'amende.
Jean

Ceux qui se dirigent vers Le Havre passent alors au large de Cherbourg.
Dans le DST, les navires sont plus concentrés dans u<n espace plus réduit et plus espacés entre deux DST, avec en fait une différence de règlementation :
- Dans le DST, obligation de traverser à 90°, après prise en compte de la dérive due au courant généralement plus ou moins perpendiculaire à la route et navires de commerce privilégiés.
- Hors DST, pas d'obligation de couper la route des cargos à 90° et voiliers privilégiés... mais avec la mesure de la prudence.
Généralement, les navires modifient leur cap en cas de besoin, quelques degrés sensibles avec une observation attentive indispensable.

Euh, tu crois pas si bien dire !

Ce mot m’est venu en premier parce que je pensais à l’expression « route de collision » que l’on vérifie en relevant les navires alentour, comme discuté dans ce fil
Mais c’est vrai, j’aurais du parler d’abordage ;)

Bonjour.

Oui, bon, si tu veux le voir comme ça c'est ton droit mais tout de même le RIPAM, c'est le règlement pour prévenir les abordages, pas les collisions, non ?

Amicalement,

"Ce mot m’est venu en premier parce que je pensais à l’expression « route de collision »
Bonjour.

Excellente remarque, c'est vrai que l'on trouve une fois le mot collision dans le RIPAM (et 74 fois le mot abordage) : 1.3.6.D. — Fanal blanc montré pour prévenir une collision par un navire à voile de moins de 7 m de long (Règle 25 d-i) et un navire à l’aviron (Règle 25 d-ii).

Pour l'anecdote, le Droit maritime connaît aussi la notion "d'abordage sans contact", un peu tombée dans l'oubli aujourd'hui, situation dans laquelle un navire se trouve dans une situation très rapprochée d'un autre, au point que "l'abordé" n'est plus en mesure de naviguer librement ou se trouve contraint de manœuvrer pour éviter l'abordeur.

Bonne navigations.

Je crois c'est Morteen qui a écrit

n'est pas un dispositif anti collision
Aurait-il dû écrire anti abordage ?

Dictionnaire :

Abordage : Collision de deux navires.

Permis ou pas permis .....nul n est sense ignorer la loi ....

Et pour commencer a causer des regles Ripam
Vou pouvez vous lever de bonne heure.......
Capt jpp

aaah !! voila un sujet qui part bien en vrille comme sur heo.
a voir le nombre de participants en désaccord avec les autres ,me font penser qu’il va en falloir du temps pour qu’on s’entendent les uns avec les autres…
mais puisque je te dis que….gnagnagna….!!
mais non c’est n’importe quoi.. gnagnag….!
moi je fais partie de la…. gnagnagna!!
si ca avait ete moi qui gnagnagna..!

ca va pas etre simple..🤫 et pourtant on pratique la meme activité …apparemment pas de la meme maniere.