Y a-t-il une réglementation sur les "logos" des bateaux ?

voir ici;
www.developpement-durable.gouv.fr[...]es.html

nottament les fiches données en lien, et les 2 décrets indiqués en bas

Je t'avoue que j'ai pas tout lu, mais le nom et le quartier entremêlé, me semble que c'est pas trop légal, ou en tout cas pas trop apprécié des zotorités.
Par contre, en effetg, ce lien ne précise rien:
www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

mais j'ai pas été voir sur tout les renvois

J'arrive même pas à lire le nom du bateau sur le logo montré en PJ, j'espère que le choix de couleur sera plus adapté sur le bateau.

Pour navire français:
J'avais lu sur un des sites "officiels", xxx.gouv.fr, mais ne retrouve plus la trace:
Sur coque:
? le nom du navire.
? le nom ou les initiales du service d'immatriculation du navire.
Dans le cockpit ou la timonerie, clairement visible depuis le poste de barre:
? le numéro d'immatriculation du navire.
Il y avait une taille minimum de caractères d'indiqué pour les 2 cas (me souvient plus de la taille).
Et pour la couleur il était dit (toujours de mémoire) caractère en noir ou bleu sombre sur fond clair et caractère en blanc sur fond foncé.
C'était assez restrictif, je pense que tu vas au devant d'ennuis, sauf à faire comme un collègue qui respecte les exigences des identifications sur son tableau arrière, et qui a donner libre cour à sa fantaisie sur les cotés de la coque.
J'étais présent lors d'un contrôle des Affmar et juste un commentaire (au ton positif et aimable) sur la "décoration inhabituelle" de son navire.
Apres il y a peut être un distinguo à faire en fonction de l'âge du navire et dates d'immatriculations avec les législations précédentes, mais je manque d'info...
(pas concerné dans mon cas présent, mais je suivrais la discussion pour info en cas de changement de pavillon futur).

Il y a une réglementation concernant la hauteur d'une lettre et l'épaisseur du trait de celle-ci, suivant que tu soit un voilier ou un bateau à moteur, et sa longueur.
Les initiales du quartier me semblent acceptables, le nom ne doit pas respecter les dimensions (même si on ne connait pas la taille du logo).

AR VAG, tu as un texte précis sous la main?
Histoire de savoir ce qu'il en est exactement; pour ne pas donner le bâton inutilement .... ;-)
Je ne retrouve plus ce que j'avais lu.

Il suffit de rechercher sur l'achat groupé des adhésifs, j'y avais mis un document en PDF récupéré en novembre dernier auprès des AffMar de Lorient (56).

Pareil j'ai eu la remarque pour la couleur et la lisibilité, cuivre sur bois et vernis.
Puis j'avais rajouté en noir à la poupe juste en dessous.
Pas de prune, juste la remarque comme le reste était ok; mais si j'avais eu autre chose pas en règle, cela aurait pu se rajouter au frais...
Mais j'avais eu plusieurs "visite" auparavant sans remarque. Donc cela dépends vraiment des agents, tous ne sont pas attentif à certains détails.
Papiers et équipement de sécurité sont leurs principaux contrôles.

ici :
www.developpement-durable.gouv.fr[...]es.html

[u]Marque d’identification externe[/u]
=>Navires à voile : Nom du navire et initiales du service d’immatriculation à la poupe
=>Navires à moteur : Numéro d’immatriculation sur les 2 côtés de la coque ou de la superstructure
=>Véhicules nautiques à moteur (VNM) : Numéro d’immatriculation visible en navigation sur les 2 côtés de la coque
=>Annexes : AXE + marques du navire porteur
=>Embarcations propulsées à l’énergie humaine (port volontaire) : Numéro d’immatriculation sur les 2 côtés de la coque (immatriculation non obligatoire pour une navigation à moins de 2 milles d’un abri)

[u]Caractéristiques des marques d’identification externes :[/u]
=>Embarcation mue principalement ou exclusivement à l’énergie humaine : une démarche volontaire mais un standard obligatoire : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5 cm mini.
=>Véhicule nautique à moteur : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.

A)Navires à moteur :
=>Moins de 7 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.
=>Entre 7 et 12 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur 3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini.
=>Plus de 12 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 12 cm de hauteur 5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 1,5 cm mini.

[b] B)Navires à voile:
=>Moins de 7 mètres Pas d’obligation de marques extérieures
=>Entre 7 et 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5 cm mini.
=>Plus de 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur 3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini. [/b]

Textes de référence (sur Légifrance) :

Décret no 2009-393 du 8 avril 2009 fixant les marques d’identification des navires de plaisance en mer

Arrêté du 8 avril 2009 (modifié) relatif aux marques d’identification des navires de plaisance en mer

Pas sûr que tu soit dans les clous là !!!

:mdr: :mdr:

@Bob Evil
avec le modèle présenté, tu es à peu prêt sûr d'en prendre une. Le contraste n'y changera malheureusement pas grand chose.

Merci pour tous ces éléments. Mais concrètement la prune est de combien. Dans le texte je ne vois rien en cas de non respect.

Bonjour,

A partir du moment ou tu te poses la question c'est que tu as un doute. A mon avis il ne sert à rien de vouloir essayer de contourner ou pas la réglementation, on ne voit rien sur ton Logo à part le 'NO', pour le reste c'est illisible...

Et par principe (et par conviction), l'ayant testé à mes dépends, on évite de jouer au Khon avec l'administration même si on ne voit rien dans le texte. Le douanier ou gendarme saura trouver et interpréter.

Une immatriculation au design fantaisiste pourquoi faire il ne vous viendrait pas à l'idée de faire la même chose sur la plaque d'immatriculation de votre voiture
Ensuite des logos on peut en mettre sur tout le bateau si on veut....

Cher ami vous fabulez j'ai simplement fait allusion a l'immatriculation,....