Vignette DAN supprimée

Comme c'est la saison je viens d'envoyer le règlement de mon Droit Annuel de Navigation. Et en lisant l'avis je m'aperçois que "par mesure de simplification" je ne recevrai plus de vignette témoignant de mon paiement à coller sur mon acte de francisation.

Je me félicite de cette simplification mais je m'interroge : en cas de contrôle la douane a-t-elle renoncé à vérifier ce paiement ou vont-ils interroger en temps réel une base de données ?

MichelR

L'équipage
25 fév. 2007
25 fév. 2007

je pense
que en cas de controle ils interroge leur base t'en fait pas pour eux

25 fév. 2007

Question d'un néophite

Ils t'ont envoyé une feuille avec le montant à payer ?

Car moi je n'ai rien reçu.

25 fév. 2007

yep
il y a deux ans j'ai été controlé et ils ont du appeler leur base pour vérifier que je n'étais pas un pirate.. au bout de cinq minutes de papotage avec leur bureau à terre ils connaissaient ma taille de chaussures mieux que moi...

25 fév. 2007

c'est arrivé ce week end
les motards vont avoir des surprises surtout les moins de sept metres avec de gros cubes.

25 fév. 2007

Vérif...
Dernièrement j'ai appelé la douane de nantes pour un ami et en discutant gentilement avec la douanière elle m'a avoué regarder systématiquement dans le fichier pour voir la situation en regard du DAN.

Aussitôt dit, aussitôt fait et j'ai appris que j'étais redevable mais compte tenu du plafond de recouvrement je ne leur devais rien !!!

25 fév. 2007

J'ai bien reçu le mien à payer...
...et c'est fait. :-(

Mais aucune mention sur une simplification du non envoi de la vignette...???

Port d'attache à Sète.

25 fév. 2007

DAN
Je me suis posé exactement la même question quand j'ai reçu il y a quelques jours mon "Avis de paiement du droit annuel de navigation," accompagné de la notice "Plaisanciers, la douane vous informe," où effectivement il est dit que "par mesure de simplification, vous ne recevrez plus la vignettte à coller sur votre carnet de francisatrion, etc." J'ai aussitôt téléphoné au receveur des douanes du port où mon bateau est immatriculé. Réponse : "Les douaniers peuvent maintenant vérifier par Internet si vous avez acquitté votre DAN. Si vraiment vous tenez à avoir une preuve écrite, vous passez à mon bureau, et je colle un tampon 'DAN acquitté' sur votre Titre de Navigation. Mais ça ne sert à rien."

25 fév. 2007

ou bien
vous payez par virement et gardez le reçu de la banque avec montant et nr de compte de la BdF

25 fév. 2007

Ca tombe bien :
il y a longtemps qu'il n'y a plus de place dans le carnet et que j'en était à la deuxième couche... :tesur:

[color=blue]_/)[/color]

25 fév. 2007

Autant pour moi...
...j'ai retrouvé la lettre jointe. ;-)

Donc plus de vignette, de mon côté je vais écrire moi-même dans la case prévue de l'acte de francisation la date de paiement, le montant et le N° du chèque... pour l'historique !

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