Vente de voilier à l'étranger : Administration

Bonjour à tous,

Je me retrouve dans une situation intéressante, mais un peu casse-tête au niveau administratif et je voulais savoir si quelqu'un aurait un avis, voir même une expérience similaire en la matière.

Voilà ce qu'il en est : dans une semaine je vais faire l'acquisition d'un merveilleux voilier de 37 pieds enregistré en France, donc pavillon Français. Je suis personnellement Citoyen Français ET Canadien, mais réside au Canada. La vente du navire va se faire en Floride.

Je voulais savoir si je pouvais garder le voilier pavillon Français, donc francisé, ou si je devais le faire passer Canadien ?

Et dans chacun des cas, quels sont les démarches administratives à effectuer ?

Et vive l'administration !

Merci à tous ^^

L'équipage
16 mai 2016
16 mai 201616 mai 2016

Salut Lyrtlire,
Ton intitulé est un peu sibyllin: "Vente d'un bateau à l’étranger", ce serait plutot "Achat d'un bateau d'occasion à l'étranger" !
Je pense que tout est là:
www.douane.gouv.fr[...]nce.pdf
En tous les cas , tu as de quoi lire...
Mamita

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

Phare du monde

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2022