TVA france espagne

Bonjour,
Je viens d'acheter mon premier bateau et je dois avouer être un peu novice au niveau des formalités. Le bateau en question est un Ketch de 15m acheté d'occasion sous pavillon français. Je suis actuellement vers la rochelle mais. envisage très prochainement de. m'installer avec à Barcelone. J'ai trouvé une place au port pour 400e par mois + IVA (tva espagnole). Je n'ai pas payé de tva en France, vais-je devoir le faire? Et dans le cas où je m'installe en Espagne, à quoi correspond cette IVA? Dois je payer même si je reste sous pavillon français!? Est ce tout les ans? En fait je ne sais même pas quelles questions poser vraiment, car ces histoires sont complètement floues pour moi. Si quelqu'un pouvait m'expliquer un peu tout cela... belle soirée

L'équipage
#ketch#La Rochelle
DoloresYagueDoloresYague
03 mai 2017
atyasatyas
03 mai 2017

Bonjour,
1) Si la TVA a été payée par le premier acheteur du bateau, elle n'est plus à payer et si vous avez obtenu la francisation en tant que particulier, c'est donc qu'elle a été payée.
2) Les espagnols présentent souvent les prix en hors taxes. Le prix que vous aurez à payer est donc 400 euros + 21% d'IVA (TVA) soit 484 euros par mois. C'est pareil qu'ici et celà n'a rien à voir avec le pavillon.

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navenregatnavenregat
03 mai 201703 mai 2017

bonsoir
entre particuliers et si bateau non professionnel , la tva n'est pas mentionnee , en fait payee par le premier proprietaire .
avec l'europe et cheingein ( comment cela s'ecrit ? )
demander au douannes francaise peu etre; pour etre sur .
en espagne , la place de port + iva : 7, ou 10 pour 100 ( je crois )c'est je pense sur la place de port . 28 ou 40 € de plus .

salut

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DoloresYagueDoloresYague
03 mai 2017

Tout est clair et logique. Bon le prix et nettement moins intéressant à présent, dommage... merci à vous!

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atyasatyas
03 mai 2017

@Navenregat. J'ignore d'où vous sortez une TVA si faible ! Au taux normal, elle est de 20% en France et 21% en Espagne.

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Balder 8Balder 8
04 mai 2017

Bonjour,

IVA mais aussi Matriculation tax et dans certains cas la Lighthouse tax...
Matriculation tax, les douanes espagnoles ne s'intéressent qu'à ça: savoir si vous passez plus de 183 jours par an sur votre bateau, à l'année en Espagne, si j'ai bien compris votre projet. Donc, le tarif, c'est 12 % de la valeur vénale du bateau... ( en + de l'IVA espagnole..)Une façon sans doute de ne pas s'embarrasser de scrupules pour défendre et rentabiliser leur "protectionnisme intelligent"... Chez nous, il semblerait que cela soit mal vu... :litjournal:

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nina IInina II
04 mai 2017

Si je comprends bien le message initial, Dolores parle de la TVA sur la place de port. Si c'est le cas , comme pour moi immatriculé en France et stationné en Espagne le prix ht est à majorer de 21% de tva

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navenregatnavenregat
04 mai 2017

bonjour
j'ai vu sur internet ces taux ,( 4 7 ou 10 ) et j'ai ecrit ( je crois )car pas sur de ma reponse . et ce serai donc tout faux pour moi , alors .
mais il faut bien se renseigner avant , si plus de six mois labas re 12/100
donc etre certain avec des ecrits avant d'aller labas .

salut

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domi110253domi110253
04 mai 2017

si on parles de la place de port 400+IVA c'est 400 plus 21%,
c'est comme si tu achète quelque chose hors taxe. A la fin tu payes le prix avec la taxe.
Suis français résident en espagne
a+

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la boutique du boscola boutique du bosco
04 mai 201704 mai 2017

Bateau d'occasion qui a un pavillon CE et changement de pavillon pour un autre pavillon CE pas de TVA car elle a déjà été acquitté par le premier propriétaire.

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