TVA Europe / Suisse achat-revente

Bonjour, je souhaite acheter un voilier d'occasion portant pavillon allemand et stationné en Espagne. La TVA allemande a été payée.
Après avoir lu les nombreux fils de discussion sur la TVA, en tant qu'étranger (suisse) je me pose encore des questions.

Si qqun pouvait me confirmer les points suivants, je lui en serais très reconnaissant. Un oui ou un non sont suffisants :

  1. Si je passe le bateau au pavillon suisse, la TVA européenne payée reste valable et le bateau peut naviguer / séjourner plus de 18 moins sur territoire européen, quel que soit le pays.

  2. Si je deviens propriétaire en zone EU, passe le bateau TTC au pavillon suisse, que je quitte ensuite le territoire européen plus de trois ans, un retour en eaux européenne n'implique pas un nouveau paiement de TVA EU car il ne s'agit pas d'une importation.

  3. Si je passe le bateau TTC au pavillon suisse, et si un jour je le revend en zone EU, l'acheteur n'aura pas à repayer la TVA européenne car elle a déjà été payée. Il ne s'agit pas d'une importation car le bateau n'a jamais franchi la douane Suisse et la TVA suisse jamais payée.

C'est de l'administratif, mais vraiment merci d'avance... Alain

L'équipage
22h
    Je vous assure qu'il s'appelle "Le phare bleu". Le reconnaissez-vous?

    Phare du monde

    • 4.5 (45)

    Je vous assure qu'il s'appelle "Le phare bleu". Le reconnaissez-vous?

    2022