TV a bord et taxes...

Bonjour,
je suis Belge et je serai retraité dans quelques mois.
nous projetons, mon épouse et moi-même, de vivre sur un voilier
( Bavaria 45 ) et de naviguer en méditerranée.
Pika sera immatriculé en Belgique ou peut-être en France.
il existe ( en Belgique ) une redevance annuelle pour la TV.
en France: je ne sais pas.
si j installe une TV a bord suis je redevable d une taxe?
devrons nous être capable de prouver l acquittement de cette taxe si nous naviguons dans les eaux d un pays méditerranéen ?

merci d avance pour vos réponses

Pierre

L'équipage
07 nov. 2015
07 nov. 2015

Bonjour,
pour ce qui est de la France, si vous avez un logement avec une télévision.
Vous n'avez pas besoin de payer une taxe pour votre voilier.
Il sera considéré comme résidence secondaire.
Pour ma part, je n'ai jamais entendu de taxe pour une télévision dans un bateau en France.
Bonne journée.

Correction :
"pour ce qui est de la France, si vous avez un logement avec une télévision."
Pour la France, si vous payez déjà la redevance télévision (en même temps que la taxe d'habitation), car vous avez déclaré en posséder une comme 97% des foyers français.
C'est une seule redevance par foyer fiscal, quelques soient le nombre de téléviseurs.
C'est le pays d'immatriculation de ton navire et la réglementation audiovisuelle en vigueur qui définira si tu dois te mettre en conformité.
Dans la réalité, un pavillon belge, navigant en Méditerranée, la probabilité d'un contrôle sur ta télé est quasiment nulle... ;-)
Idem pour un pavillon français. Jamais entendu parlé d'un seul cas...

La réglementation est même plus complexe que ça :
- TV dont on a retiré le tuner = pas de redevance
- magnétoscope ou vidéoprojecteur équipé d'un tuner = redevance
- TV sans tuner + lecteur DVD ou magnétoscope sans tuner = pas de redevance
- carte tuner pour ordinateur = redevance (le vendeur doit le déclarer)
- abonné internet et/ou téléphonie mobile, il y a un projet de redevance télé qui est à l'étude, car l'état estime que c'est un moyen de réception audiovisuel...
En théorie, quelqu'un qui revend d'occasion une télé sur Leboncoin ou autre, est sensé faire une déclaration aux impôts et communiquer les coordonnées de l'acquéreur... la réalité est que beaucoup ignorent cette disposition et qu'il est facile de communiquer une fausse identité...
Dans le même genre, SFR à augmenté cette année, d'1€ ces forfaits téléphonie pour l'accès à la musique et la télé par internet... même si tu as n'as pas de smartphone, et que ton téléphone ne te permette pas d'aller sur internet... :lavache:

:topla: j'ai fait pareil...

07 nov. 2015

je fait parti des 3% d'arriérés du pays alors ?
je pensais qu'on étais plus nombreux que ça…

en fait, c'est surtout que les écrans PC de bonne qualité, ça manque pas, et une carte tuner ça coûte pas cher, et à ma connaissance, ça permets d'échapper à la redevance en toute légalité…
mais bon, j'ai même pas de carte tuner, les rares fois ou je veux regarder un programme TV, ben y'a le flux live de la chaîne sur son site, et si elle en as pas, ben c'est une chaîne du siècle dernier qui mourras bientôt, donc inutile de la regarder, elle ne vit plus dans son temps

08 nov. 2015

Exact pour SFR. C'est la raison pour laquelle je change de Fournisseur. L impression que SFR me prend pour un con....

Attention cependant, en France lors de l'acquisition d'un téléviseur auprès d'un professionnel, celui-ci est tenu de demander un justificatif d'identité, et de faire une déclaration de vente d'un téléviseur auprès des services fiscaux...
(un résidant belge qui achèterait en France, ne devrait pas être concerné, mais à vérifier).

Phare des Sanguinaires - 6 juillet 2023

Phare du monde

  • 4.5 (98)

Phare des Sanguinaires - 6 juillet 2023

2022