titre de navigation

A ma connaissance, il n'y a plus de titre de navigation pour les bateaux de plaisance. Le seul document est bien l'acte de francisation, simple feuille A4. L'ancien carnet rouge regroupait les 2 (un acte de francisation tamponné par les douanes et un titre de navigation tamponné par les affaires maritimes).

ben oui sur l'acte de francisation actuel tu as 2 tampons en bas, celui des douanes et celui des affmar

@a_guy
mais non
....concernant les "anciens"carnets de francisation"(plastoc rouge barré tricolore)voir sarkis ci dessus il a tout bon!
depuis...??les moins de 7m n'ont plus de francisation mais ont la carte de circulation (bleue en carton petit format)
et ceci pour l'eau....saléé!!
je viens de faire refaire ces démarches suite à rachat leasing

ok merci les gars ; effectivement sur le carnet rouge il est bien indiqué " acte de francisation ET titre de navigation " comme quoi ???