Taxes francaises ??? sur plan bateau Americain téléchargé .

Bonjour,

Tes scrupules t'honorent, mais l'expérience du fisc et les avocats fiscalistes sont unanimes : ne jamais tendre au fisc le bâton pour se faire battre ;-)

Les douanes t'ont dit qu'elles ne sont pas concernées.

En plus pour 130 $

Évidemment maintenant que tu t'es placé au centre de leur collimateur en attirant leur attention...

Je m'inquiéterais plutôt de la Division 240.

non aucune taxe à payer... et au pire cela serait sur les plans uniquement!

Tu vas acheter tes fournitures en france et faire immatriculer ton navire en France donc pas de soucis.
tu gardes tes factures comme d'hab, mais de toute façon le jour ou il y a aura à payer une taxe, ce sera sur la valeur au jour J et non le cout d'acquisition.

Pour le fait que pouvoir l'immatriculer avec une catégorie X ou Y, il faut respecter la division 245. il y a quelques contraintes si tu dépasse les 12m je crois. pour la catégorie A il faudra aussi le faire certifier en terme de stabilité, en tout cas pour un mono .
sur un multi ce sera étonnant, mais à vérifier.