Taxe francisation 2006

salut José
tu peux donner plus de details : montant de la taxe l annee derniere et cette annee , age du bateau , etc..
Merci

euh...
y'aurais pas un h à chlamydia ??
signé Fdm, alias Zythromax :mdr:
ps: toute mes condoleances, ça doit faire mal
;-)

Taxe de francisation
Tout dépend, qu'elle est la puissance moteur de ton bateau?
Mais 500€ pour un voilier de croisiere avec un moteur, ce n'est vraiment pas cher.
Peux-tu préciser, type, longueur et puissance moteur de ton bateau?
Salutations

Pourriez vous m'explqiuez ce que c'est???
La taxe de francisation, parce que j'en paie et les impots ne me réclame rien du tout, dans quel cas en est on exonéré??? Mon bateau est un Arpège de 32 ans.

Merci par avance pour les infos, A+

Nouch

euh corrections...
J'en lève les gants de boxes... Je n'en paie PAS, suis je en fraude???

Pourquoi ,enlever les gants ????
Moi ,je suis toujours prét as me battre!!Oui , c est vrai ,je n est pas reçu d avis de taxe!ils ont eut peur de la pétition ,que je voulais lancer ! soyez combatifs au lieu de larmoyer!!!Tiens , je fais du BS3 !! ;-)Pas sur la téte ! ;-)mdr :-D :-D :-D

vu l'age et la taille
tu es exonéré.

comme moi.

francisation
......... c'est peut-être pour faire du social, vu se qui se passe! ;-)

le moment venu
a deja ete vecu en 82 , la francisation a doublé , bref quand on en aura ras le bol , des milliers d emplois de la filiere du nautisme en moins

Reçu ce matin
92 euros.
L'année dernière, 82 €.
Longueur du bateau retenue : 7,93 mètres.
Mon moteur est un HB de 50 CV et il ne compte que pour 2 CV administratifs donc pas de droit.

tu parles...
on commence à le connaître, le processus.
et si l'argent des clopes allait vraiment à la sécu... et si on ne responsabilisait pas le peuple sur une pollution à +80% industrielle....
et si on ne demandait pas au citoyen commun d'assumer les responsabilités qui devraient incomber à l'etat....
j'envisage sérieusement d'arrêter de travailler car celà revient à présent beaucoup trop cher...

ça continu
Bonjour Pour moi c'est pareil de 0 je vais passé à environ 100euros. Les politiques auraient tort de s'en priver puisque dans un autre fil certains inspirés politiquement corrects pensaient que c'était bien car cela va à la protection du littoral.
Le problème dans ce pays c'est qu'au bout de 50ans d'esprit marxiste, on diabolise le zombi qui a plus que son voisin. Le bateau correspond à l'image du nanti et c'est très démagogique de dire on va faire payer les « sois disant riche » (les vrais sont plus en France !) alors tant que les gens ne seront pas solidaire le pouvoir à encore de belle année devant lui pour plumer le pigeon !

Pour moi ce n'est pas le problème des 100euros c'est le principe de taxer toujours taxer pour combler le tonneau des danaïdes qu'est la gestion de notre administration depuis trop longtemps.

Lien 1 : bessenay-richard.com[...]/

marxiste?
Marxiste?

marxiste ?
"tendance Groucho" plutôt,

Yves.

Alu...
C'est normal, ça reflète l'augmentation de ton capital

&lt°(((-{

174 % d'augmentation
éxonéré depuis trois ans (vétusté plus de 20 ans),et 174 euros cette année......

Mesure de la longueur
La réponse est sur le site des douanes :

www.douanes.gouv.fr[...]inc.asp

Si , ça va baisser ...
Chirac l'a dit hier, il fait modifier la taxe en même temps que le CPE, D'après ce que j'ai compris, s'il y a des skis sous le bateau, l'abattement est de 82, 7 % et si on passe plus de 12 mois par an sur le lac de Genève, on est exonéré car autour, Y a pas de conservatoire du littral, et l'office des forêts et financé par les randonneurs !

On est les champions, on est les champions
Et bien c'est nous les champions, Tamata passe de 105 à 430 Euros !!!

Merci pour la réforme.

Séb

catamaran, pas deux fois
Eh non, pas deux fois.
entre 2005 et 2006, ma redevance liée à la coque de 43 pieds est passée de 1075 € (35,6 Tx) à 573 € (13,1 m)
Bon, heureusement, les moteurs (2 x 6 CV) sont passés de 145 €à 175 € (+21 %), ça compense un peu et ça ne fait au final que 38~39% de baisse

Pour une fois que la tartine tombe pas coté confiture ;-)

Yves.

Désolé moi ça baisse !!!!!
:-p
Eh oui je passe de 92 Euros l'année derniere à 86 Euros pour un first 35 de 1980

En fait le droit de francisation a augmenté de 183 Euros à 342 Euros mais la vetusté est passé de 50 à 75 % donc de 91 Euros à 256 Euros .

Cool je dois être un des seul qui baisse de 6 Euros ;-)

Le problème ...
n'est pas dans l'existence de cette taxe, ni dans son montant , ni dans son usage louable en soi. Le problème est dans sa répartition: c'est clairement les moins fortunés qui sont assommés :-(

Baisse pour les bateaux neufs (aisés), forte baisse pour les catas neufs (très aisés), augmentation vertigineuse (en relatif) pour les bateaux de plus de 10 ans surtout ceux vers les 20 ans (les moins fortunés).

C'est connus depuis l'antiquité: taxer les moins fortunés rapporte beaucoup plus d'argent que de taxer les plus fortunés, tout simplement parce que le nombre de moins aisés est infiniment plus grand que le nombre des plus fortunés.

Humour de l'administation ?
Reçu ce jour 1er Avril : 181 €uros au lieu de 84 !

Heureusement que j'ai 75% de vétusté ;-)

_/)

MARDI TOUS A LA MANIF
contre la taxe de françisation
on se met au milieu des étudiantes
poisson d'avril :-(

hausse pour moi
de 10 euros seulement, mais le taux d'abattement est de 50%, le bateau vient d'avoir 25 ans ... L'année prochaine les 75% ou jamais ? :-(

Lettre au Receveur.
Ayant une augmentation de 250% , j'ai ajouté à mon chèque le courrier suivant. Chacun peut le reproduire en l'état, en y mettant les bons chiffres:

Monsieur le Receveur,

Vous trouverez ci-joint le chèque de XX € correspondant à mon droit annuel de navigation.

Je payais l’an dernier YYY €, soit une augmentation pharamineuse de ZZZ % !

En épluchant les nouveaux calculs, on voit une diminution forte de la taxe pour les voiliers neufs et très coûteux (catamarans neufs), une diminution pour les voilier assez coûteux (voiliers neufs de taille moyenne) et une augmentation vertigineuse pour les « voiliers du pauvre » de taille moyenne et âgés de plus de 10 ans.

Peut être est-ce une étourderie du législateur ayant établi le barème et ce sera corrigé rapidement. Si ce n’est pas le cas, c’est donc une volonté politique de taxer les moins fortunés et de détaxer les plus fortunés. Dans ce cas je vous prie de bien vouloir transmettre à notre tutelle politique commune (je suis citoyen comme vous), que je saurai m’en souvenir la prochaine fois que l’on me demandera mon avis lors d’une élection. Comme les moins fortunés sont aussi les plus nombreux, cela pourrait avoir une certaine importance.

Veuillez agréer, Monsieur le Receveur, mes meilleures salutations.

taxe
Je ne vais pas pleurer en ce qui me concerne. J'ai un voilier de 8,70m mais de 8,66 tx. L'année dernière j'ai payé sur le nombre de tonneaux mais cette année je paie sur la longueur. Cela me fait gagner 100€ environ. Et toi qui préfère un pur sang plutôt qu'une bassine, tu as choisi mon gars, c'est tant pis. Chaque vis sa vie. Entre parenthèse, mes voiles sont aussi immaculée que les tiennes et faire du 10 noeuds le long des côtes ne m'intéresse pas. Je préfère n'en faire que 6 mais en haute mer. Ne reproche pas à qui que ce soit tes envies de grandeur. C'est marrant cette solidarité de merde. Tant que les embarcations étaient taxées sur le tonnage, je ne t'ai pas entendu prendre ma défense. Alors ne compte pas sur moi aujourd'hui pour quoi que ce soit.
Et pas amicalement du tout. J'en a marre de cette attitude du chacun pour soi.

Réponse à un râleur mal luné ...
Cher môssieur sur qui l'on ne comptera pas ...Je salue vos propos vulgaires et votre interprétation hâtive de quelques propos d'une discussion paisible et sans importance :
- Oui je préfère naviguer sur un beau voilier plutôt qu'une bassine ...Ce n'est pas pour autant un pur sang, il n'a encoré jamais dépassé 7 nds J'aime les vernis que je refait chaque année, j'aime les voiles blanches, J'aime le bois qui vit et l'eau qui glisse le long du bord, bref c'est mon plaisir , et tant pis s'il est coûteux, on ne vit qu'une fois.
- Non je ne me plains pas, je constate seulement, et ne suit pas le seul d'évidence vu le nombre de collègue (pas vous !) sur le fil !
- Lorsque la taxe était sur le tonnage , j'ai aussi constaté comme vous des augmentations ... et alors !

Dormez tranquille , je ne compte pas sur vous , ... Si ! Pour une chose : Partez dispenser votre mauvaise humeur et votre vulgarité sur votre "bassine" ailleurs loin des côtes, là où seul le vent vous entendra ! ...
Sans rancune !
:goodbye:

T'as raison ...
moi qui ne paie toujours pas de DAN ( mon boat est trop vieux)je ne vois pas pourquoi ils ralent tous ces richards avec leurs bateaux tout neuf et ultra rapides :-) En plus je vais pouvoir admirer l'aménagement du littoral qui va redevenir certainement magnifique avec tout ce que les autres versent en plus. :-D :-D
Par contre si dans les jours qui viennent je reçois la DAN alors là c'est sûr je vais hurler et manifester comme tout le monde ;-) :-D :-D

"il vaux mieux......"
pas sur, mais ce qui est certain c'est qu'il vaut mieux avoir les moyens pour posséder un bateau ;-)

pour donner un avant gout à toutes ces belles promesses
venez vous joindre à nous pour la promenade (devenue hebdomadaire) de mardi prochain 4 avril !
il est quand même sympa ce gouvernement de nous "organiser" des randonnées comme ça toutes les semaines :-)

ps: sur que je vais me faire "censurer" mais tant pis, il faut le dire

re ps: je peux fournir toutes les heures et tous les lieux de rendez-vous pour mardi

à voile 804 (non inscrit)
qui est tu pour te permettre de porter un jugement sur quelqu'un ?
monttre nous qui tu est (à moins que la couardise t'en empêche)

Faignasses !
A chaque fois que ce genre de fil apparaît sur notre forum, on a drtoit aux désolations, compréhensibles. On a droit à quelques analyses pertinentes comme sur celles des cadaux fiscaux que l'on fait aux riches... Et puis on a la navrante surprise d'avoir quelques reflexions type poujadiste "toutes ces faignasses de fonctionnaires..."
Pour ces derniers, de grâce faites l'effort de réfléchir un instant avant de nous abreuver de cette prose et de ces épithètes sur le marxisme, hors sujet ici.
Je connais le boulot du conservatoire du littoral, ecellent et je me réjouirais de savoir que mes sous vont à ses acquisitions. Le hic, c'est qu'il n'y a pas affectation des impôts et taxes à un chapitre de dépenses
Donc cet argumentaire est particulièrement fallacieux comme celui qui consiste à dire qu'une loie votée et promulguée ne doit pas s'appliquer
Le problème est que nous sommes gouvernés par des politiques qui pensent à leurs amis au sens sociologique et pensent l'intérêt général de manière très filtrée
Bon vent quand même

merci pingouin
tu me rejouis le coeur!

IL Y EN A UN QUI..............
A POSE UNE QUESTION INDISCRETE EN DEMANDANT A UN AUTRE SI IL ETAIT MARXIXTE? MOI JE NE ME CACHE PAS JE FAIS MON "outing" je suis marxiste pur et dur même mais tendance "GROUCHO"

Mais si je n'obtiens pas satisfaction...
je tourne casaque et passerai a la ligne HARPO :-)

droits de navigation au delà de 25 ans d'âge?
J'avais eentendu sur les pontons que les bateaux français de plus de 25 ans d'âge ne payaient plus le droit annuel de navigation.

Un petit coup de fil à Mr le receveur des douanes de St Nazaire pour vérifier. Et bin non, à priori on ne bénéficie que d'un abattement pour vétusté de 80% à partir de la 26ieme année.

Alors j'ai rêvé? Quelles sont vos expèriences, les possesseurs de vielles (mais jolies ;-) ) coques?

oui

80% d'abattement mais si le montant restant est moins de 80€ (environ) tu ne paie rien.

josé

C est parcque
:tesur: ton moteur fait plus de 5 CV fiscaux et là tu payes pour lui !

hem ! hem!
je viens de recevoir mon petit carnet " ORANGE " .Mon bateau était sur CHERBOURG,donc j'ai envoyé mes papiers sur CH en leur indiquant que je souhaitais etre sur SETE ,ils ont fait parvenir mon titre a SETE ensuite envoie a mon dom.Mon bateau a 25 ans et je n'ai rien payé...!Cherbourg Sete ne m'ont rien réclamé...je croyais pour ma part payer quelque chose.(moins de 8m KIRIE 24,27cv Yanmar 25 ans )amicalement