taxe douaniere

Non !

Pourquoi non ?
il me semble que la taxe dépend de la longueur du bateau, de la puissance du moteur (je ne retrouve plus la formule précise), et que cette taxe est dégressive avec l'âge du bateau (- 50% après 10 ans d'âge)
Pour répondre précisement, il faudrait connaitre la motorisation de ce bateau, moteur INBOARD, HORS-BORD ?
Pour plus d'infos, suis ce lien
seme.cer.free.fr[...]ion.php
Amicalement
frédéric

dans ton cas précis, tu as raison, mais pour répondre PRECISEMENT à notre ami, qui pose la question, j'ai 2 remarques :
-1- le bateau est de 1978 ; il aura donc 25 ans en 2013 ; quand ? en janvier OU en décembre ?
Pour bénéficier de 80% d'abattement, le bateau doit avoir PLUS de 25 ans ; de 20 à 25 ans, abattement = 50%
- 2- bateau de 28 pieds = 8 à 9m = taxe coque = 131 €
Si abattement 50% = 65,50 €... donc il ne faut pas que la taxe moteur soit supérieure à 60 € (avec abattement 50% = 30 €)
Donc il est indispensable de connaitre la motorisation pour répondre réellement
En conclusion : je pense que pour 2013 tu auras une taxe... et vraisemblablement plus rien les autres années (sauf si tu as un gros moteur !!)
frederic

Attention, la puissance de 5 CV pour les moteurs est la puissance administrative et pas réelle.

Si tu appliques la formule du site donné, tu verras que pour le moteur de Coucou17, sans doute un 10/15 CV réels, la puissance administrative doit être de l'ordre de 2CV.
Elle est de 3 CV pour mon Midif de 27 CV réels.

Coucou17 peut utiliser ses 92 € pour du matos.

Quant à Fredau13, puisque tu ne bois plus, je veux bien récupérer tes bouteilles de pastis !!!

pa de probleme fredau!! bon moi c est du rhum alors quelques trois rivieres avant travaux!!! merci pour vos reponses . amicalement

La puissance fiscale est indiquée sur ton acte de Francisation (livret orange), probablement dans les 2,5 CV.

Tu peux dormir tranquille, grâce au rhum de Fredau!!!

voici ce qui est ecrit ( j ai pas commencer a boire hihi !!) moteur yamnar ys 12 .type db. puissance reel 12 ch.ch administratifs 3.21 ch. d origine d apres vous?

C'est probable, les GS 28, comme les Aquila de la même période, étaient équipés de Yannmar.
Certains avaient aussi des RC12D.

Connais-tu ce site ?
gibsea28.wifeo.com[...]/

Ah exact, je m'étais mis en tête que tu avais un Gib Sea 28. :-(
Sorry for the mistake!

ah ! christian !
ça fait plaisir, me sens moins seul
t'as bu à la même bouteille que moi, non ?
hips

tu m etonne il a du partir la queue entre les jambes!!!