Taxe d'import - Nouvelle Caledonie

La Caledonie... - 03-05-2009 09:40 -
Parlons en de la Calédonie... Ou se trouve-t-elle dans le monde des douanes et taxes sans pitiés pour nos jolis bateaux (pardon Navires dans le texte...?!)

27% (10% de droit de douane, 17% de taxe d'import) c'est ce qui vous en coute pour le droit de douane et d'import de votre bateau (précision: 17% "uniquement" si votre bateau provient de la CEE.

0% (admission en franchise) si vous transférez votre résidence en Nouvelle Calédonie et a condition que la taxe ait été paye au départ et... et que le bateau vous appartienne depuis plus de 18 mois.

Comment eviter dans le premier cas de payer ces 27% si l'on reste plus d'un an ou si l'une des personnes du bord vient a travailler sur place pour renflouer la caisse de bord? Avez-vous une idée? Le leasing est-il une solution pour éviter le payement de cette taxe ou ce montage financier ne fait-il que repousser l'échéance ou bien ne change-t-il rien du tout au problème?

Cas du bateau acheté sur place d'occasion a un équipage finissant sont tour du monde ou équivalent, lisez plutôt:
"Attention ! le propriétaire en I.F.T (Importation en Franchise Temporaire, 12 mois non renouvelable) doit impérativement demander l'autorisation de vendre son navire au Directeur des Douanes. Si cette autorisation est accordée c'est ce propriétaire qui doit procéder à l'importation (comprendre payer les droits de douanes et/ou la taxe d'import). Si le navire est attaché à un port français le propriétaire initial devra obtenir le Changement de port d'attache".
Wouah! vous lisez comme moi ce petit extrait des douanes...?!
Sensiblement la solution passe par l'achat d'un bateau directement en Nouvelle Calédonie car il incombe a l'ex-propriétaire de se taper les taxes d'import et le changement de port d'attache!!!
A moins que celui-ci ne répercute ce cout dans le prix du bateau, vous y gagner c'est clair!

Quelqu'un a-t-il l'expérience de ce genre de transaction en NC?

Si quelqu'un a besoin des documents officiels des douanes de NC ou sont ecrits noir sur blanc les elements dont j'ai parle ci-dessous, n'hesitez pas a demander.

Bon Vent!