taxe annuelle, soyons conçis

bof , désolé,mais:(bien sur pas toi Aroc à l époque en mer)
J avais proposé de leur envoyer dans la gueule ,une pétition ! j ai été honnis en début d année ,car il était urgent d attendre et de voir ,et que lors de la réception de la taxe , il serait temps d aviser !! :-( bon vent !!et pas mdr ! bien que je ne sois pas assujéti !!a un quart de poil prét !!mais cela , je le savais déja à l époque !!mais quel sera le cou(p ou t ) suivant !messieurs les censeurs !!payés :-( SVP en silence ,comme d habitude!! ;-)mdr :-D :-D :-D

Bien sur !!!
les pseudos censeurs ;-) ce sont :Les intervenants sur le fil !!pas l équipage ou le webmester ;-)mdr :-D :-D :-D

rectificatif
j'avais fait le calcul de tête, n'ayant pas le dossier d'Horus sur moi. En fait je passe de 122 à 181 roros, donc comme toi 50% d'augmentation. Nous devrions tous les deux bénéficier des 75% d'abattement l'année prochaine.
Quand à grogner et pétitionner, j'ai un peu honte de le faire, si les taxes servent pour de vrai à la protection du littoral. Hélas rien de moins sur vu autre commentaire sur ce fil.
Je ne vais même pas écrire à mon député, ça épargnera peut être la branche d'arbre qui aurait été transformée pour cela en pâte à papier.
Vivement les grands horizons...
Alex

pour le courrier
pas besoin de couper un arbre,tu peux très bien envoyer un mail à ton député préféré.

ça ne tend pas vers +infini
Car tout simplement une division par zéro n'est pas licite, n'a pas de sens, on ne peut utiliser le "concept" (oh !) de pourcentage dans un tel cas.

Yves.

bizarre :
en 2005 j'avais payé 357 euros pour Mer Oceane (douanes des Sables d'Olonne ) ; ils viennent de m'envoyer l'avis pour 2006 : 352 soit une baisse de 5 euros . Mer Oceane est sorti de chantier en 2000 et avait un moteur de 6cv...
malgré que le bateau ait été classé "epave" et vendu début janvier, les douanes me réclament tout de meme le paiement. Son nouveau proprietaire a fait constater l'etat du bateau par les douanes de chez lui...la demande d'exoneration devrait donc etre faite prochainement.
PS : ne me dites pas que c'est parceque le bateau est connu pour avoir été détruit que j'ai eu droit exeptionnelement à une décote de 5 euros , j'aurais beaucoup de mal à vous croire ;-)
André

pour ma part

Je vais faire une lettre à mon deputé ayant voté cette augmentation de taxe puisqu'il est de droite en reprenant tous vos exemples d'augmentation.si vous en avez d'autre je suis prenneur.

josé

UNAN ...
un ami vient de m'envoyer un mail pour prévenir que l'UNAN a lancé une action collective de collecte d'information pour engager une action.

Ils veulent avoir les infos suivantes:

Série du bateau

Année construction
Longueur de signalement
Jauge brute
Puissance réelle moteur

Puissance administr.

Payé en 2005 €

Demandé en 2006 €

Observation
Mail pour contact éventuel:

Je suppose qu'ils seront contents d'avoir des infos même de "non membres" de l'UNAN.

Envoyer à UNAN33@AOL.COM

Taxe dûe même si bateau à l'étranger?
La taxe est-elle dûe si le bateau n'est pas dans des eaux française?

affaire corse ...
En Corse, il y a un abattement de 50%.
Mon bateau est basé à La Ciotat et son port d'attache est Calvi, il suffit d'en faire la demande au service des douanes. Mais pour bénéficier de l'abattement il faut justifier d'un séjour en Corse (facture de port...)
Cela ne m'a pas empécher de subir moi aussi l'augmentation du droit annuel qui est passé de 0 euro à 86 euro (ce qui donne un pourcentage impossible à calculer).

itou
Basée Palavas immatriculée Bastia: de 86 euro à 198.. belle augmentation
L'abattament de 50% si on justifit un passage en corse existait avant et est maintenu.. mais moi je n'en ai pas :-(

couper l'arriere ....
merci pour les infos qui me laissent dubitatif. mais que je vais l'explorer par envie d'y laisser mon canote et avoir un pied au ponton en Corse.
Est -il" administativement" possible de rogner la proue de 5 cm pour arriver à 11.99 m ?
Les motards en leur temps avaient contesté un taxe et , je crois , avait réussit.( Mais tous etaient assujetti à cet impot )
Nous n'avons pas tous un voilier de 20 ou 30 ans d'age et les proprios des catas et autres voiliers récents ne se joindront pas à une pétition . Neanmoins , les voiliers anciens sont hyper taxés aux ports et ont generé beaucoup de TVA de par leur entretien.
Ils semble qu'il y ait un début de mécontentement.peut etre qu'un debut de pétition peut etre démarrée par mail et que chacun , dans son port puisse recueillir des signatures ? se rapprocher des autres forums genre STW pour étendre le mouvement.

le faire savoir
Si toutes les proprios concernés écrivent à leurs députés en leur rappelant qu'il y a des élections l'année prochaine...
J'ai écrit ce matin au mien et j'attends sa réponse.Quant au conservatoire du littoral qui récupérerait une partie de cette taxe,c'est une plaisanterie:l'impôt ne doit pas avoir d'affectation prévue.Ca ressemble à la vignette automobile affectée à nos chers anciens et qui je crois n'en ont jamais vu la couleur.
Cela dit,avec le fameux CPE (comment perdre les élections)je crois que nos chers politiques ont d'autres chats à fouetter en ce moment.

Excuse , mais en étant non inscrit !ce qui est ton droit!! Ollie
tu interviens en te présentant comment ,pour faire signer une pétition dans ton port ??,un non inscrit du site Héo , qui demande un rapprochement avec les gars de Swt pour signer un pétition commune ? Cfciv ;-)mdr :-D :-D :-D

bien sur, chacun fait ce qu'il veut de son bien
mais la taxe n'est pas calculée sur la longueur physique du bateau, mais sur sa longueur administrative qui est celle du carnet de francisation, donc celle déclarée par le chantier de construction

si tu raccourci ton bateau et va aux douanes pour el faire constater, tu te lances dans la galère du constructeur amateur qui doit faire homologuer son bateau par l'Administration et c'est pas gagné d'avance ni gratuit

c'est exactement comme changer un moteur ou un organe majeur sur une voiture et essayer de la passer aux mines ensuite, pour avoir une carte grise

c'est pas impossible en théorie mais peu réalisable en pratique

amicalement désolé

ps: je me ramasse + 37 % avec mes 2 moteurs

Taxe
Bonjour
Pour un Feeling 446 de 1989 en 2005 je payai 230€, en 2006 je dois payer 450€!!!
Mon boat est Belge ,mais cela ne change rien seul les mots changent, ce n'est plus le droit de francisation mais le droit de navigation dans les eaux francaise .
Apres les voitures, les bateaux deviennent rentables pour l'etat.
Bonne nav tout de meme.
@roma.t

et le prophete des iles ;
B . Moitessier lui était en polynésie et apres un ( petit à l'époque) droit d'entrée n'avait plus à financer de taxe annuelle . les iles ... le soleil n'est pas taxé .Mieux que ça :un fonctionnaire ( ou retraité militaire à 35 ans ) perçoit sa retaite multiplié par 1.8 ! ! !