Structure juridique pour expedition

Hello,
Je ne sais pas comment font les organisations style Sea Shepherd côté assurance ?
Le descriptif de la recherche d'équipes pour une campagne décrit les risques et représente une sorte de décharge.
Peut être quelqu'un qui a participé à une campagne Sea Shepherd peut dire quel en était le cadre?

Tu poses la question à la L'Loyd, tout peut s'assurer.. ce n'est qu'une question de budget.

En droit français un contrat privé fait force de loi entre les partis, sauf closes léonines ou contraires au Droit. Mais bien distinguer le pénal et le civil. En droit français nul ne peut s'exonérer de ses responsabilités, a fortiori comme skipper ou organisateur du périple. Faire attention aux éventuels liens de subordination explicites ou implicites. L'homme n'est pas forcement bon, souvent retord ou revendicatif.

Desolé pour ce retard, merci beaucoup à tous pour vos reponses.
Je comprends que c'est plus compliqué/complexe que ce que je pensais. Pas de décharge possible,et comme le dit bien Outremer on part tous "copains" mais on ne sait pas ce qu'il peut se passer après.

@navenregat
mon idée seraît de ce type: tout dommage matériel (bateau, equipement, etc) est à ma charge.
Si par contre -pure hypothèse- quelqu'un se coupe une main dans une manoeuvre, ou est blessé/tué par une attaque de bandits, ou contracte une infection d'un germe local disons Ebola, ou est interpellé et incarceré par des autorités locales par forcément démocratiques... bref si cela se passe, étant moi même le responsable du bateau qui les a amenés sur place, je peux être amené au Tribunal; même sin les gens disent avoir été informées des risques auparavant, je suis quand-même justiciable.

r.
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ps je précise: pas un rally, un seul bateau de ma propriété.

en tant que skipper tu es responsable et tu ne peux te dédouaner de ta responsabilité mais en cas de probleme cela ne veut pas dire que tu es coupable …

si tu as bien veillé au materiel de securité si tu as pris les bonnes disposition et donner des consignes qui s'impose et si par malheureux quelqu'un passe a l'eau ..tu ne seras pas coupable .

responsable ne veut pas dire coupable ...une premiere ministre nous l'a bien dit en son temps

nom pauvre ami ..avoir des animaux ça peut etre pire avec la SPA , maltraitance aux animaux ça peut couté cher :mdr:

Ton bateau est sous pavillon français ?
Pour ce qui est de l'aspect financier, tu peux aussi céder une part du bateau à chacun, donc il n'y aura pas de difficultés concernant l'apport financier de chacun pour l'achat de matériel. Mais attention aux bisbilles pour le rachat des parts à l'arrivée.

Effectivement il y a toujours un chef de bord, s'il n'a pas été formellement désigné on considère que c'est la personne la plus expérimentée donc ce sera probablement toi. Mais comme dit Calypso2 responsable ne signifie pas coupable de tout ce qui peut arriver.
Il me semble qu'un échange de courrier décrivant le projet permettrait de prouver que les participants soient pleinement informés et conscients des risques inhérents à l'expédition.
Il y a vingt ans j'avais descendu le Grand Canyon en raft pendant deux semaines, et je me souviens d'avoir signé un document décrivant par le menu tout ce qui pouvait m'arriver de désagréable ou carrément affreux pendant ce trip ... Les lois américaines sont bien sûr différentes mais on peut peut-être s'en inspirer.

Une solution pour cadrer les choses est de rédiger un règlement intérieur ou de fonctionnement signé par tous. C'est ce qui existe dans toutes les organisations, quelque soit la nature juridique de la structure.

je connais une multitude de bateaux qui fonctionnent en association surtout des grands necessitant des financements important ..

le ou les propriétaires mettent le bateau a disposition de l'association qui assume les frais d'entretien .. c'est le plus souvent sous l'appellation "les amis de … " et font navigué les adherents de … moyennant participation aux frais d'entretien

c'est effectivement fréquent. L'association porte la RC. Et il faut que le règlement entre l'asso et le propriétaire soit très précis, et le règlement entre l'asso et l'adhérent aussi, parce que dans ce système c'est tripartite de fait.
Quand à la qualité du chef de bord ou skipper en matière de responsabilité cela ne change rien.

Dans le cas exposé, les différents membres de l'expédition peuvent créer une asso pour naviguer. Roberto met à disposition de l'asso son canot. Ca fait donc deux conventions avec 2 règlements de fonctionnement. Il faut passer par la case assurance pour l'asso et pour Roberto en informer aussi son assureur qu'il met à disposition de l'asso son bateau. Toujours joindre le règlement et la convention de mise à disposition à son assureur. En cas de litige cela permet de s'assurer que chaque partie prenante a respecté ses devoirs et obligations.
Pour protéger le chef de bord, le règlement doit spécifier qu'il est le chef de bord et donc à toute autorité pour contraindre l'équipage à respecter des règles de sécurité collectives et individuelles, par exemple.

En cas de litige, la grosse difficulté viendra des capacités financières de chaque partie pour assurer sa défense. C'est là le hic et qui freine beaucoup d'initiative généreuse.

Enfin, on n'est jamais trop prudent dans ce monde ou n'importe qui peut porter plainte pour n'importe quoi.

merci Darwin,
(j'ai mon outil ike-jime à bord :) )
Le problème est aussi financier: j'ai vu (d'autres contextes) les honoraires des avocats déjà pour simple consultation, on ne parle même aps de rédaction d'actes, surtout pour des cas assez spécifiques comme celui ci, pas de problèmes c'est leur métier ils facturent ce qu'ils veulent c'est un marché comme les autres, mais dans une pseudoaventure de ce genre ce sont des chiffres très peu tolérables.
On serait au niveau de dire "cela coûterait Xmille euro, avec l assistance d'un juriste on est à 2foisXmille euro...
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comme ici il y a des passionnés de cinéma, mon bateau s'appelle Brancaleone de la comédie italienne des années'60 "L Armata Brancaleone", où ce "guerrier" (immense Gassman) du Moyen Age décide de partir à la conquête de son fief avec une armée faite d'estropiés, lépreux, aveugles... très peu de moyens, peut être compensés par de l'inconscience.