souhaite acheter un voilier US et le ramener en Belgique, quelle est la procédure?

réponse
dont aucun n'apporte de réponses concrètes

Amicalement
Dierna

Dans l'ordred
1. Homologation et mise en conformité avec les normes européennes de sécurité si bateau produit après 1998.

1. Dédouanement et paiement de la TVA. Seul la douane peut vous renseigner sur cette démarche et le montant que vous allez payer.

2. Mise sous pavillon belge ; procédure normale

Ca peut faire beaucoup d'euros tout ça, à moins que vous ne cherchiez la perle rare, le même bateau pourra revenir largement moins cher si acheté dans l'UE avec les tracas administratif en moins.

1. Mise sous pavillon de complaisance Gibraltar, panama, jersey etc... vous économisez des euros mais bonjour les contrôles .

en france d'accord
je l' ai experimente, suffit d'avoir un bateau made in france ou made in n'importe ou mais qui a obtenu une homologation dans la serie du type X

la belgique n'offre pas tellement d'avantages dans ce cas

je ne comprends pas ta remarque
si le bateau a ete homologue en France et exporté comme l'avait éte mon bateau, j'ai fourni l'attestation d'origine qui trainait dans la table a carte ....

et les douanes et les aff mat m'ont fourni gracieusement un acte de francisation, hors taxes puisque le bateau avait ete en ma possession plus de 2 ans et qu'il avait paye la TVA americaine 20 ans auparavant

c'est la seule experience que j'ai, je ne dis que ce dont je suis sur à 100 %

Pas si sûr jean petites ailes
L'homologation et la mise en conformité européenne est toujours d'application ( voir directive 94/25/EC amendé par la directive 2003/44/EC sur les embarcations de plaisances entré en application à partir du 1/1/2006.

Le système que tu évoques concernait uniquement la France et n'est pas d'application dans ce cas de figure.

achat d'un bateau aux US et retour en France
Bonjour Jeanlittlewing,
ton expérience m'intéresse. Je m'apprête à acheter un bateau aux US et rentrer avec cet été. On habite aux US depuis 2 ans et on rentre en France.
La question de la radiation du pavillon américain m'intéresse: quand tu dis qu'elle se fait automatiquement, est-ce que ca signifie que on a un "papier officiel" attestant de cette radiation?
Et je croyais que c'était interdit de naviguer sans pavillon?
Et où as-tu acheté ton bateau? On est du côté de Boston et on va visiter des bateaux autour de NY.
En ce qui concerne l'expertise maritime, aurais-tu des conseils ou des contacts à nous donner?
On est preneurs de tous conseils en réalité car on a peu de temps et on a très envie de la faire cette transat!
Merci bcp par avance,
Laure

homologation CE
rien à voir avec la date de fabrication:
un bateau qui n'a hjamais été mis sur le marché européen est soumis à l'homologation, même si il a été fabriqué en '69. La procédure est difficile et couteuse et passe par un organisme agréé dont les cout sont prohébitifs, et encore, cela suppose qu'on aie une documentation valable sur le bateau, sinon il faut faire appel à un architecte ou un bureau d'étude pour refaire un dossier.
Donc, trois cas de figure:
1. Le bateau a été vendu et immatriculé en Europe avant d'atterrir aux states (et on a les documents qui le prouvent), et est d'avant 1998 -&gt dispensé de marquage
2. Le bateau a été construit après 1998 et porte la marque CE, tu passes au point 2 (TVA, douanes etc...)
3. le bateau est d'après 1998 et ne porte pas la marque -&gt galère

Pour la TVA: si le bateau a été immatriculé en Europe une fois dans sa vie, et que tu as la preuve d'acquittement des taxes en vigueur à ce moment dans le pays de pavillon, dispense de TVA, mais comme tu le réimporte, possibilité de taxe d'importation (voire avec Douanes et accises d'Anvers)

Comme dit le crobar, toute l'info se trouve sur le formulaire de demande de lettre de pavillon.

correct
ça existe toujours, et pas seulement chez les belges. Tu es toutefois obligé de passer par un organisme notifié pour certifier la bête.
L'IMCI est le moins cher pour un plaisancier, car la structure de couts d'une société de classification est lourde.
Il faudra de toutes façons présenter un dossier en règle.
Il y a des infos détaillées sur le site de l'IMCI, ainsi que des formulaires à télécharger.

J'aimerai bien que Dierna nous explique
pourquoi, quand on n'a pas de problèmes d'ordre financier se compliquer la vie à vouloir acheter un voilier aux USA, alors que les plus beaux, les plus grands et surtout les plus chers sont en Europe.

Voilà une réponse typiquement cocardière
Monsieur Pepperbox vous me décevez. Il n'y a pas que Bénéteau dans la vie tout de même! Ne soyez point sectaire!
Que faites vous des Swan, Delpardo et autres Maxi-Dolphin, j'estime qu'ils ont droit de cité nonobstant la confidentialité de leur production.

suite / difficultes a franchir
parler bien l'anglais
piger un minimum du systeme legal anglo saxon
etre pret a realiser plusieurs voyages sejours
etre pret a traverser l'atlantique sur un bateau qu'on connait peu ...
etre sans papiers pendant la traversee, un non americain ne peut conserver le pavillon us
etre donc sans assurance
acheter un bateau d'un type deja homologué en europe/france

Voila
Conclusion il y a certainement des roros a economiser - peut etre - mais la traversée doit faire partie de la motivation

j'étais motivé , et puis.....
j'avais 2 voiliers à aller voir . déjà ma voiture est tombée en panne - fausse alerte- à 10 km de chez moi avant de m'envoler. La bas , tout s'est super bien passé à part internet assez rare .
1er probleme : transfert de banque non garanti !!! ( littlewind m'avait un peu préparé merci)
2eme probleme : difficile de trouver un lieu pour se préparer à la traversée en tout cas pas cheap et obligation d'avoir une voiture.
3eme : tarif main d'oeuvre mini : 70 § de l'heure ( il y a 1 1/2 an)
4eme : descriptif pas super et grosse galère au niveau du tirant d'eau de 2.20m à 3 m
5eme :le mat était tres mince .
6 eme : arrivé en france, plus beaucoup de monde pour finaliser l'achat ou voir avec les organismes . Je n'ai jamais eu de solutions réelles pour le pavillon européen . Aucun des contacts au travers des forums ; ceux qui ont réussit (!) ne m'a répondu.
PS : j'en profite pour m'étonner des gens , a qui j'ai donné un avis sur une nav ou un service qui ne me coutait que mon temps et tel; qui ignore le mot magique : MERCI