Sortie du territoire européen

Bonjour,

Je n'ai droit qu'à 18 mois en France car notre voilier n'a jamais été enregistré en Europe. Si je reste plus longtemps je dois m'acquitter de la taxe d'importation du bateau dans le pays du pavillon.
Ma question est de savoir si je vais en Angleterre ou à Guernesey pour faire une clearance, est-ce que cela suffit à faire valoir une sortie du territoire Européen ?
Merci pour vos retours en espérant que les réponses concerneront uniquement ma question et n'ouvriront pas un débat inutile et sans fin! Merci

L'équipage
#clearance#europe#importation
C-cilC-cil
18h
dominigdominig
4h

Faire un tour au Anglo-normandes ou aux Scilly, suffit.
Bien faire tamponner les passeports en UK (par défaut ce n'est plus fait) et au retour en France et garder les factures de ports en UK.
Faire une simple déclaration d'entrée et de sortie de UK via électronique sans y aller serait très risqué car en cas de contrôle il manquerait le tampon de ré-entrée en EU sur le passeport du Skipper.
En cas de contrôle, les douanes demanderont des preuves de sortie de EU.
Selon le pays d'origine du bateau il peut y avoir une taxe d'importation ou non, par contre il y a toujours la TVA sur la valeur estimée par la douane du bateau. Ici 20%.
Tout résident fiscal en France (français ou non) qui possède un bateau sous pavillon étranger doit payer le Droit de Passeport pour son bateau. C'est exactement la même somme que la taxe de francisation qui est très raisonnable.

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Cabo Sao Vicente

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2022