Si j'achète un bateau en Grande Bretagne

est-ce que je peux garder même en résidant en france et en ayant le bateau stationné dans un port français? N'y a t'il pas une taxe pour les bateaux étrangers, ce serait étonnant!

L'équipage
16 nov. 2005
17 nov. 2005

A ma connaissance
Si tu trouves une adresse de complaisance au UK, tu peux immatriculer au SSR (Small Ship Registration - moins de 24 m- de MCA par exemple) directement par Internet. Tu n'es pas obligé de leur dire que tu résides à l'année en France. Bien sûr, tu devras tout de même mettre le drapeau britannique ! ;-) Chris

17 nov. 2005

Sorry, j'oubliais, ça coûte 12 livres.
;-)

18 nov. 2005

Passeport
Pls ne pas oublier le passeport des douanes françaises, qui implique un certificat de jauge du constructeur, et une éventuelle taxe de francisation car l"utilisateur" principal réside en France plus de 6 mois
:-(

18 nov. 2005

exemple de prix

©fluvial

Accueil &gt Infos pratiques &gt Réglementation &gt Vignette VNF

Péage plaisance VNF

Pour contribuer à l'entretien et l'aménagement des voies d'eau, Voies Navigables de France perçoit les droits d'une vignette que l'usager doit obligatoirement acquérir s'il souhaite naviguer sur le réseau VNF.

Tarifs VNF du péage plaisance 2005 :

Catégories Mus à force humaine* I II III IV V
- de 12 m² De 12 à
- de 25 m² De 25 à
- de 40 m² De 40 à
- de 60m² 60m² et +
(1) A l'année 33.80 € 78.20 € 111.90 € 224.90 € 363.30 € 449.80 €
(2) Saison - 70.40 € 100.70 € 202.40 € 290.60 € 359.80 €
(3) Loisirs 30 j. - 45.40 € 80.30 € 141.60 € 220.70 € 273.50 €
(4) Vacances - 16.90 € 34.90 € 51.80 € 68.70 € 86.60 €
(5) A la journée 8.50 € 8.50 € 16.90 € 25.40 € 33.80 € 42.20 €
* : quelle que soit la surface du bateau hors embarcation exonérées

(1) : pour les inconditionnels de la voie d'eau. Une ristourne de 10% sera appliquée aux forfaits Année acquittés au plus tard le 31 mars 2005.
(2) : dont la durée est de 4 mois obligatoirement consécutifs, avec date de début de validité et date de fin de validité.
(3) : dont la durée est de 30 jours obligatoirement consécutifs, avec date de début de validité et date de fin de validité.
(4) : dont la durée est de 16 jours obligatoirement consécutifs, avec date de début de validité et date de fin de validité. Pris un samedi, ce forfait vous donne accès à 3 week-ends consécutifs.
(5) : délivré pour un jour daté.

Le plus simple est de s'acquitter du règlement de la vignette par courrier adressé à l'un des points d'accueil de VNF ou en téléphonant au 03 21 63 24 30 (possibilité de paiement par carte bancaire).

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