Septembre 2019 - Le pavillon belge, c'est vraiment la fin !

Et dans le cas d'un renouvellement ? (tous les 5 ans)
Est-ce considéré comme un enregistrement ou peut-on conserver le pavillon belge ?

vous connaissez des sociétés qui s'occupe du changement du pavillon pour domicilier une société de croisière à l'étranger? pavillon français impossible avec le yachtmaster

C'est une bonne chose, cela met a égalité tout le monde, et surtout les français.
Je n'ai jamais compris cette volonté de ne pas battre pavillon français. Certes la législation est un peu idiote, mais bon, c'est pardonnable, pour un état qui n'a pas de Ministre de la Mer alors que la France est la deuxième puissance mondiale, en terme de surface maritime!!!

Betta, c'est bête!!, d'être tombé sur un grincheux.

C'est un peu caricatural de décrire la demande de quitus comme cela.

Aux impôts, ils ne sont pas obligés de connaitre les spécificités, ils suivent une procédure.

Moi aussi la personne m'a posé une question curieuse, mais après 30 sec d'explication, elle à compris et m'a juste préciser qu'il fallait indiquer un nombre d'heure approximatif et m'a tout de suite indiqué qu'il n'y avait pas de soucis de TVA en me fournissant le quitus en moins de 10 min en tout.

Evidemment il faut rester courtois et ne pas s’excéder à la moindre question comme le font souvent les usagers devant le guichet...

Il reste la possibilité d'avoir une adresse en Belgique.
Vous seriez étonnés du nombre de Français qui y habitent.
Je crois qu'il y en a même plus que de Marocains, c'est vous dire.
A condition que l'on n'y travaille pas officiellement la Belgique est un peu considérée comme un paradis fiscal. Ce sont surtout les revenus du travail qui sont taxés mais par après cela va mieux (ce qui est normal puisque les Belges n'ont plus rien), on paye moins d'impôts indirects. Par exemple les plus values boursières ne sont pas taxées, il n'y a pas d'impôts sur les grosses fortunes etc..
Donc un placement immobilier en Belgique pourrait vous rapporter gros, considérant que le prix de l'immobilier augmente et qu'un bien peut toujours se louer en partie.
Les revenus immobiliers ne sont pas non plus taxés tant que vous louez à des particuliers.

et il y a aussi des retraités Belges qui vivent en France

Mais les Français de Belgique y habitent vraiment, ils ne veulent plus retourner en France !
Et on ne les empêche pas de voyager !

Drôle !
En droit belge, pour "élire" domicile, il suffit d'une simple déclaration dans l'acte à une adresse belge (bref, chez un ami, un professionnel, ...).
Cela est la règle dans certaines procédures judiciaires et administratives.
Est-ce vraiment cela que le texte prévoit ?
Sans avoir lu le texte, j'ai plutôt le sentiment qu'il s'agit de l'inscription dans les registres de la population et donc au registre national (nos voisins français ne peuvent pas comprendre...). Et pour être inscrit dans les registre de la population à une adresse, il faut (en principe) y avoir établi le "centre de ses intérêts" ; bref, y résider réellement.

Bonjour,

Pour les Belges vivant à l' étranger c'est aussi la même chose?

Bien à vs

Joël

Lebrizetout, tu as perdu une bonne occasion de te taire : si tu avais lu attentivement les oeuvres complètes de Super Typhon, tu saurais qu'il est belge :litjournal: :langue2:

Quizas, votre message est bien gentil je vous ai d'ailleurs mis une étoile, mais lorsque je parlais du cyclone dans lequel je suis passé j'étais sérieux, je n'oserais jamais traiter d'un sujet aussi potentiellement dangereux avec légèreté.
Si j'en parle c'est parce qu'avec le naufrage du Bourbon Rhodes et la nouvelle tendance des cyclones à retraverser l'océan Atlantique vers l'Europe j'ai estimé de mon devoir de faire part de mon expérience.

des fois il faut contourner les règles pour s'arranger de la réalité

C'est bien vous commencez à réfléchir, je vous mets même une étoile.

Bonjour Quizas

Tu vas devoir croire au lot complet..... :mdr: :mdr:
Sérieusement il y a des pistes d'explications.

Vagues de 200 m il y a x milliers d'année et bien-sur dans certaines conditions, dans les fjords vu l’étroitesse du lieu la vague monte.

Pour L'eau en vin là piste la plus sérieuse les jarres en terre cuite à force de stocker du vin garde la coloration si tu viens à stocker de l'eau elle prendra une couleur rosé c 'est idem avec le café bien-sur c'est pas pour cela que tu récupères un expresso :mdr: :mdr:

Pour la traversé du lac très certainement une longue période de sécheresse.

Après tu sais les narrateurs pas toujours fidèle dans la restitutions.
Il reste en stocke la sardine qui bouche l'entrée du port ect... :pouce: :-D :-D :acheval:

Le Moko

Les deux posts précédents de ST sont parfaitement vrais pour moi. En plus, nous acceptons très bien la critique! :coucou:

ST, ne t'abaisse pas à critiquer les Belges. C'est ridicule et sans intérêt. Je ne sais pas si tu connais un peu la Belgique, mais je n'ai que des bons souvenirs à titre perso ou professionnel. C'est un pays avec pleins de compromis avec trois grands courants et aussi cosmopolite. Aucun pays ne mérite la critique ; ce sont les habitants qu'il faut découvrir. Et pour ceux de ma génération, c'est avant tout le centre de l'Europe. Et rien que pour ça, ça vaut le coût de s'y intéresser.
T'étais plus rigolo avec une vague de 200m.

ST, je ne critique pas les Belges bien au contraire. Mais je pense que tu es un Suisse infiltré en Belgique pour mettre le bordel sur le lac Léman en espérant créer un raz de marée avec une vague aussi haute que le golden gate. :bravo: :topla:

super typhoon, je dois être aussi un peu Belge car comme pour toi on pense souvent que je plaisante alors que je dis des chose sérieuses et j'avoue que cela peut-être quelque fois énervant !
quant à ceux qui ne croient pas à une vague de 200m alors qu'ils croient que Jésus à traversé le lac de Tibériade à pieds secs, je leur dirai : prouvez-moi scientifiquement que Jésus ne s'est pas mouillé les pieds et a changé de l'eau en vin et je commencerai à étudier vos arguments prouvant qu'une vague de 200m ne peut pas exister !

Et l'erreur qu'ST fait systématiquement (et sciemment ?), c'est de ne pas tenir compte d'autres formules telles que la gravité, la résistance des matériaux, l'incompressibilité de l'eau... Pour qu'une vague de 200 m existe et qu'un bête minéralier puisse lui résister, il faut une conjugaison magique de violation de toutes ces règles...

Tu es trop bon. Ton exemple des speed boat remet en effet en cause tout ce que la science a pu accumuler de connaissances sur la résistance des matériaux. Du coup, je me demandais : puisque je peux faire voler un avion en papier, pourquoi Boeing et Airbus n'étudient-ils pas cette voie ?

De toute façon, on ne peut que respecter des gens qui font les meilleures bières du monde!

Les posts avec les vagues de 200 m de haut sont tout aussi vrais !

Au fait, ceux qui viennent de repasser de Belge à Français, quelle procédure (courrier ou visite) quels papiers demandés, quel délais ? éventuellement dans quel quartier maritime ?

fallait pas partir en Belgique :mdr: :mdr: :jelaferme:

et qui ensuite va travailler à Québec !!!

Bonjour Phil

Bateau acheté au pays bas
J 'ai du retourner une deuxième fois aux impôts pour quitus, la dame voulait un acte de vente en français pas en anglais, je retourne plus la meme personne et là tout roule, mais les documents à remplir étaient ceux pour un véhicule terrestre sympa à remplir :lavache: :lavache: une fois rempli j'ai eu le doc en 5mn.
Je crois qu 'il y a selon les secteurs un manque d'habitude pour les administrations.
En revanche douanes et affaires maritime de mon secteur super rodé à la pratique.
Je conseil toujours avant de faire l'achat ou le changement de prendre contact avec les différents acteurs administratif la demande de doc varie selon les bureaux pourquoi ????.

Le Moko

Avantage pour les bateaux non homologués, construction amateurs, provenance hors CE : les Aff Mar faisaient des misère et pour les vedettes et Trawlers : pas de permis en France...

Pour le pavillon polonais , ça semble ok et il n'y a pas de frais chaque année.
C'était dans les 1000€.
Par contre , la société q ui s'occupe de ce pavillon est située dans les pays arabes.
J'aurais voulu en savoir plus mais je suis sur les spots wifi et pas vraiment pratique.
Si tu as d'autres infos , je suis preneur.

moi aussi ça me choque!!!
mais c'est classique, me, my and myself comme diraient les grands bretons!

Lebrizetout tu touches à un tabou et tu vas avoir des retours de bâton !
certains sous-entendent que l'optimisation fiscale est un sport national pour lequel il faut avoir le sens de la compétition et celui qui arrive en tête retire une grande fierté et un grand plaisir de gagner la médaille sans en apprécier le revers (de la médaille).
ceux la mêmes seront très fiers d'avoir acheter le produit le moins cher et n'avouerons jamais avoir acheté de la merde :-D

pour éviter les coups de bâtons je dirais que si le pavillon français ferment certaines portes il parait logique d'ouvrir ces portes en arborant le pavillon belge.

Rectification : ce n'est pas deux, mais trois administrations avec lesquelles il faut batailler quand on achète un bateau à l'étranger. J'avais oublié les impôts pour le "quitus fiscal". Heureusement que la France est dans l'Union Européenne avec la "libre circulation des personnes et des biens".

Vivement un pavillon UE que l'on ne parle plus de ces spécificités nationales qui n'ont pas lieu d'être en mer.

Est-ce qu'on ne doit pas de toute façon être en accord avec la législation de l'endroit où on navigue ? J'ai un bateau sous pavillon français basé en Belgique. J'ai des fusées à bord bien qu'elles ne soient plus obligatoires en France, parce qu'elles sont obligatoires en Belgique.

Ou as tu vu que les fusées ne sont plus obligatoires en France ? Dans tous les cas les trois feux à main restent obligatoires ...

www.ecologique-solidaire.gouv.fr[...]Web.pdf

Mon bateau est équipé d'une VHF fixe

Ce sont les fusées parachute et les fumigènes qui ne sont plus plus obligatoire(a condition d'une vhf ASN couplée à GPS), les feux à main le sont toujours.
La vhf fixe est obligatoire a partir du semi-hauturier.

C'est du grand n'importe quoi ces affirmations sur les administrations Françaises avec qui il faudrait "batailler" ...

Les démarches sont simples et rapide dans la plus part des cas et je ne vois pas en quoi la législation serait si contraignante.

J'ai eu trois bateaux, pour les deux premiers, j'ai changé de quartier d'immatriculation et pour le troisième je l'ai acheté à l'étranger et je n'ai eu aucun soucis de lenteur ou autre avec les impots, les douanes ou les aff mar ... ça c'est toujours fait rapidement et facilement.

ça doit être le cas dans 99% des cas mais c'est un sport national de critiquer les administrations en France. Même si tout n'est pas parfait, bien sur, c'est totalement injustifié.

C'est une mode de vouloir s'immatriculer en Belgique ou ailleurs, alors qu'il est si simple de naviguer sous les couleurs de son pays d'origine pour nous... Pour moi, il est logique que ça ne soit plus possible.

Je suis parfaitement avec toi bien qu'étant Belge... Sauf sur le dernier point: "il est logique que ça ne soit plus possible"

L'UE a instauré la libre circulation des biens et des personnes. Si cela est vrai pour une entreprise qui décide par exemple de créer une holding dont le centre de décision et surtout le lieu d'imposition est un état disons "bienveillant avec les investisseurs" dans lequel l'entreprise n'a aucune activité (parfois un centre logistique) alors pourquoi un particulier ne pourrait-il pas faire de même?
J'ai une foultitude d'exemples sur le sujet...

C'est assez incroyable de voir comment un sujet dérive.
Lorenzo nous disait que c'est '' cuit'' pour avoir le pavillon Belge ayant essayé de s'immatriculer.
Et vous répondez à coté narrant vos idées perso de la fiscalité.
Peut être que Lorenzo cherche une solution pour immatriculer son fier canote .
Quelles sont les alternatives ????
A vous de jouer puisque vous êtes des super bavards et lui trouver un nouveaux pays CE pas chiant

ou le Vatican, même pour les bateaux à voile ils sont open,

par contre il faut faire vœu de chasteté,

ou alors tu te maries avec une Belge,
ou tu te reconvertis au camping car,
perso je choisirai l'option... euh ... faut faire un sondage :langue2:

bonjour
je suis en passe d'acheter un voilier de plus de 10m de 1990 en Espagne dont le propriétaire est espagnol
de plus le bateau est sous pavillon belge
idéalement je souhaiterai passer sous pavillon français
quelqu un saura t il me conseiller sur la procédure et les éventuels avantages et inconvénients?
merci à tous

merci de votre réponse rapide et claire
j'ai entendu dire qu il était possible de faire faire ces démarches
par des professionnels (concessionnaires?)
de l'acte de vente a la francisation
qui connait?
en Espagne on m'a parlé de "gestor"
mais on m'a dit que les démarches devaient être faites en France
merci de vos conseils éclairés

Bonjour Diva

En complément de Now pour les documents et faciliter le bon déroulement
Avant toute signature tu vas au impôts et demande les docs qu'ils souhaitent avoir.
Mais....
Facture d'achat d'origine du bateau avec bien-sur avec la ligne TVA.
Certains quartier maritime sont bien plus au courant du passage de Belgique en France
je te laisse deviner ou...
Attention le quitus aux impôts peut être un sketch surtout si tu habites dans un endroit loin de la mer, pas de doc officiel à remplir, moi j'ai rempli un doc comme pour une voiture.
Par précautions au moment de la signature faire une version française de l'acte de vente c'est plus simple pour la suite.
Toujours avant achat aux douanes et AF demande si ils ont bien dans leur base informatique un bateau comme le tiens pour l'aspect conformité.

Le Moko