Sans Pavillon

en cas de contrôle c'est la saisie
s'il n'est pas homologué CE c'est cuit comme il est d'après 96 il va falloir le faire homologuer par les aff/mar et là c'est la galère et payer les frais d'importation et la tva .
alain

un bateau sans pavillon officiel est un bateau pirate . avec toutes les consequences que ça implique . par contre hors des eaux territoriales , il est autorise de ramener le pavillon et de naviguer sans . mais tu doit pouvoir le hisser a la demande des autorités.donc l'avoir .

Je pense qu'il n'est en plus, pas possible de l'assurer??

oui payer une police d assurance c est toujours possible.... c est les dommages qui sont pas examines

Non d'accord je préfère pas mais je n'imaginais pas ces conséquences...

tu n'as qu'a consulter le RIPAM et t u verras ce qui est ecrit .j'avoue que je ne l'ai pas lu en entier .

pas de lettre de pavillon equivaut a ne pas avoir d'immatriculation , donc pas de pavillon , donc pas de nationnalité . en consequence , tu es pirate . fait escale pour le moment , tu navigueras plus tard . meme les pirates rentrent a la barbade boire un coup et se reposer .

les hollandais navigue pour la pluspart sans papier
je ne sais vraiment avec quel principe mais l annee derniere j ai achete un gros bateau a moteur et il n etait pas immatricule et sans papier ni numero
grosse vedette a moteur de 40 ans
moi je l ai immatricule en belgique sans probleme mais chez les hollandais il est tout a fait possible de ne pas etre immatriculer et de naviguer loin car mon bateau avait ete en mediterranee en contournant plusieur fois toute l europe
il doit bien avoir une solution pour faire de meme
bonne recherche c est peut etre une bonne piste d immatriculer en hollande
on m avait propose de laisser le bateau dans la meme situation mais avec les problemes de langues j ai prefere immatricule en belgique et ca ete tres facile

Bonjour ct,
Quant vous l'avez immatriculé en Belgique, ils ne vous ont pas demandé de joindre un certificat de conformité CE du bateau ?
Oui je suis également cette piste (la Hollande)...

Salut , ma reponse pour les 40 ans c'etait pour l'exemple du bateau à moteur cité plus haut .
Le DAN (si cela s'appelle toujours comme cela !!) c'est le droit annuel de navigation .
Mais je n'avais pas tout lu et donc je n'avais pas vu que tu est Belge, donc pas de DAN pout toi (sauf si tes revenus et ta residence sont en France , enfin je crois ).
Lorsque j'ecris "si tu paye la TVA et la taxe d'importation " c'est seulement si cela n'avait pas été fait mais à la lecture de tes post il semble que ton bateau a été "dans les clous" pendant 5 ans.
Dans le pire des cas la solutions proposées dans un post : la Dominique semble la moins honéreuse ,comparé aux exemples que je te donnais.
Rassure toi nous avons connu ce genre de problème avec notre Cheoy Lee 53 ,acheté en 1999.
A l'époque nous avions payés notre TVA , notre taxe annuelle auprès des Douanes et les affaires maritimes du même secteur (SETE)ont refusées de l'immatriculer , alors que des affaires maritimes voisinent ( Marseille) acceptaient .
Les deux quartier ayant une lecture differentes des textes, nous avions pris contact avec Bruxelle et la personne qui avait presidé à l'établissement de ses normes (un grec ).
Il nous avait fait parvenir le texte integral et l'explication de texte attachée (deux ou trois fois plus de pages dans l'explication de texte !!) .
Dans ces pages il etait clairement expliqué que cette nouvelle norme ne s'appliquait pas aux bateaux etrangers present sur le territoire avant la date fatidique. Mais en France le "present" etait devenus "importé" alors notre Cheoy Lee pavillon Canadien ,present sur le territoire Francais depuis 7 ou 8 ans ....nous l'avons revendu à ...un Suisse !!
Bon il aurait fallu prendre le risque de faire 80 milles "hors la loi" pour aller l'immatriculer à Marseille...
Et à l'époque la post certification n'existait pas , ce que nous avait confirmer Veritas .
Nous avons donc payé aux Douanes pour que dalle, par ce que bien sur pas de remboursement possible.
Juste une question , en dessous de 7 m est il necessaire d'avoir une lettre de pavillon ?

Bonjour longcours,
Non le bateau est modèle 1998 et fabriqué en 2000...6,50m... C'est quoi la DAN ??

a voir si ce modele de bateau a deja ete importer en france .

bonjour moscatel,
Oui je pense la même chose je pense que le mieux est que je me rende sur place ...Par téléphone ils m'ont fait comprendre qu'ils avaient autre choses à faire que d'aller voir dans les archives de 2000 !! Par contre, j'ai eu un contact à Liège mais, la dame très gentil m'a dit que les archives étaient à Bruxelles et qu'elle ne pouvait rien faire...

bonsoir
Quelques mots de mon expérience !!

Quand j'ai acheté mon bateau en Espagne (et d'occasion )

Le bateau était immatriculé en GB et la personne qui me l'a vendu n'avait pas fait radier le pavillon

1er problème .. retrouver le1er propriétaire en Grande -Bretagne pour que je puisse avoir le pavillon Français

2nd problème pas de certificat de conformité (donc) retrouver le constructeur.
le bateau a été construit en Afrique du Sud !!!! une fois le constructeur trouvé lui demander le certificat d'un bateau construit en 2005 nous l'avons eu en anglais donc une traduction confirmée nous a été demandée

ce certificat à été accepté .
Le bateau a été construit et vendu à un pays de l'union MAIS que de problèmes avec les affaires maritimes !!!

Alors bon courage, rien n'est impossible .

JEAN BRESSIER

Ton bateau doit bien avoir un pavillon de quelquepart? Si oui, tu peux naviguer en France pour 18 mois en t'aquittant d'un droit de passeport. Si tu veux l'immatriculer en France c'est faisable. Est-ce que le bateau a ete construit en Europe?
Est-ce qu'il a des petits freres qui naviguent en Europe? Et meme peut-etre certains immatricule CE?

pavillon Maltais,sans problèmes pour non UE!

Deja dit dans d'autres posts, la Dominique enregistre des bateaux de plaisances pour des personnes physiques ne residant pas chez eux, c mon cas 750 dol par an pour un 34 pieds

A mon avis si le bateau a déjà été immatriculé en Belgique, alors ca ne devrait pas poser de pb. Ce n'est sans doute pas la peine d'aller jusqu'en Dominique...Moi j'ai bien reussi a immatriculer un bateau non CE, jamais immatriculé en UE...Comme dit plus haut, sur place, avec un beau sourire en expliquant le pb...

Non, pas besoins de se deplacer

Si tu navigues sous le pavillon néerlandais, tu n'as pas besoin de lettre de pavillon. Elle n'est pas obligatoire pour un bateau de moins de 12m. Aucun matériel de sécurité obligatoire non plus. Juste un petit bout de tissu tricolore hissé à la poupe ;-)

mojo,
j'ai regardé c'est juste ce que tu dis mais je pense que c'est uniquement pour naviguer en HOLLANDE !!! Je ne sais pas si je met un drapeau hollandais sur mon bateau si en méditerranée si ca va suffire !!!Mais bon tu m'as appris que si je n'arrive pas à immatriculer le bateau je peux toujours le revendre en hollande sans papier .............

mojo,
j'ai regardé c'est juste ce que tu dis mais je pense que c'est uniquement pour naviguer en HOLLANDE !!! Je ne sais pas si je met un drapeau hollandais sur mon bateau si en méditerranée si ca va suffire !!!Mais bon tu m'as appris que si je n'arrive pas à immatriculer le bateau je peux toujours le revendre en hollande sans papier .............