retour d'expat et bateau HT sous pavillon etranger

Atterrir sur le Royaume-uni et demander à payer la TVA
Conserver soigneusement le document d'attestation ...

Quelqu'un l'a-t'il fait avant d'arriver en France ?

il me semble,
mais je ne suis pas sur, que lors d'un déménagement, il n'y a pas de taxes.
Un copain muté en guyane s'est acheté un voilier ht à trinidad juste avant d'arriver en guyanne.
Il était fonctionnaire et officiellement muté, avec arrété ministeriel à l'appui et a dit que son bateau faisait parti du déménagement.(il a menti c'est pas bien)
Il n'a rien payé.
Si tu rentre en France de ton propre chef, je ne sais pas si ils seront aussi cool.
Le mieux est de leur demander.

Un peu étonné
Il a eu de la chance, ton copain. Les Douanes sont censées regarder où le contrat de vente a été établi.

Sinon, le moins cher est de faire un déménagement en Guadeloupe, y laisser le bateau 3 mois mini, faire établir un certificat de domicile à la capitainerie, aller aux Douanes locales de Papitre et payer la TVA à taux réduit de 8,6% et comme déménagement, pas d'octroi de mer et de taxe régionale.

Je crois même qu'il y a encore mieux, ce qu'a fait un de mes copains, il a déménagé à Saint Martin 3 mois, d'où éxonération de TVA et d'octroi. Je ne suis pas sûr que ça marche encore aujourd'hui, St Martin n'est plus un DOM dépendant de la Gwada, c'est un COM depuis le 1er janvier.

RV

RV