Responsabilité prêt d’un deriveur

Bonjour à tous
Mon association de plaisanciers (voile légère) souhaite acheter un dériveur et un catamaran pour mettre à disposition de ses membres
Pouvez-vous m’indiquer quelles sont les risques d’une telle entreprise
Cordialement
Olivier

L'équipage
12 fév. 2024
12 fév. 2024

Quel est le statut légal de votre association ?
Qu'entendez vous exactement par mettre à disposition ?


Lady_C:le statut légal d'une association, c'est le régime associatif :-)·le 12 fév. 14:38
Calosorus:PTDR, CQFD.·le 12 fév. 18:14
12 fév. 2024

Vous êtes une association sans doute non affiliée FF Voile ?


Olivier22580:Oui nous ne sommes pas affilié ·le 12 fév. 20:28
Azur15:Donc voir avec votre assureur et peut-être mettre vos statuts et règlement intérieur à jour.Attention des postes sont particulièrement exposés en cas d'accident président. Responsable d'activité et responsable de la maintenance des materiels.·le 12 fév. 21:06
12 fév. 2024

bjr
il n'y a pas de risque ,sauf si les utilisateurs sont des sagouins et il y en a des tas ...du veçu


12 fév. 2024

Il n'y a pas de risques particuliers. A quoi pensez-vous ?


Olivier22580:En cas d’accident sur l’eau·le 12 fév. 20:35
Azur15:Il y a un truc qui s'appelle la justice·le 12 fév. 21:15
12 fév. 2024

Il faut juste prendre une assurance RC et pour l'enlèvement des bateaux, en cas de pb.


Olivier22580:Merci ·le 12 fév. 20:39
Calypso2:toute association doit prendre une assurance ·le 12 fév. 20:40
12 fév. 2024

j' ai fait partie d' une association de voile légère, on avait une aasurance, je crois que c ' était la maif.


12 fév. 2024

il faut que le matériel soit en bon état, voir en très bon état, équipé de son matériel de sécurité.
l'association doit disposer d'assurance couvrant l'utilisateur et les tiers.
l'utilisateur doit avoir son assurance.

blinder les conditions d'utilisation : qui a le droit ? dans quelles conditions de mer et de vent ? quel doit être le niveau du naviguant ? état des lieux avant/après ?
selon les tarifs d'adhésion à l'association, prévoir éventuellement un coût à l'utilisation, pour pouvoir envisager à terme le remplacement de ces bateaux.


12 fév. 2024

ex président d'un club de voile nous sommes affilié à la FFV et dans ce cas le prêt de bateaux du club ne pose pas de problème, il faut bien sur que la personne soit licencié auprès de la fédération, elle est ainsi assurée.
Attention il ne faut pas faire n'importe quoi non plus, il faut surveiller les sorties et interdire si cela est trop dangereux (vent fort, instable, trop de courant), il faut bien sur informer les membres sur les risques du plan d'eau.
Le club est assuré à la MAIF en plus pour le matériel.
L'avantage d'être affilié c'est que tu es couvert dans le cas de l'organisation d'une journée porte ouverte (le public est assuré) tu as aussi une RC pour tes membres si tu organise par exemple un barbecue, une activité annexe dans le cadre de ton club, cela est déjà compris dans la cotisation du club à la Fédération.
Si tu ne souhaite pas adhérer à la fédé, il faut voir avec un assureur.


bil56:la Maif assure selon ces conditions ...·le 12 fév. 21:34
2013-06-01 - VillaHavn (Norvège)

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