Remotorisation et Acte de francisation

attention à l'ancien moteur
Bonsoir,

j'ai déja eu l'occasion de relater mes mésaventures avec les douanes suite à une remotorisation. Bien entendu tous les bureaux ne réagissent pas de la même façon et cela remonte à pas mal d'années. Mais je n'avais pu récupérer mon acte de francisation qu'après avoir retrouvé l'acheteur de l'ancien moteur (pour pièces) afin de lui faire signer un acte de vente. Sinon, en cas de destruction, il aurait fallu produire la plaque du dit moteur.
Ceci étant fait, modification du N° et modèle du moteur au "bic" sur l'acte de francisation, au vu de la facture, un coup de tampon "rectificatif" et c'est tout.

No problem
J'ai fait la déclaration de changement de moteur à Sète et il n'y a eu aucun problème: ils m'ont renvoyé l'acte de francisation modifié et tamponné sans me demander ce qu'était devenu l'ancien moteur (vendu).
N'oublies pas de prévenir ton assurance car le moteur est ausi déclaré sur le contrat...

administration... changement de moteur
Lorsque j'ai remplacé mon in board, il m'a fallu demander aux services des douanes : une autorisation de mise à terre(débarquement)sous forme d'imprimé.Il est en effet interdit de débarquer son moteur sans autorisation préalable. Ensuite une fois le moteur neuf installé, j'ai remis le carnet de francisation aux douanes avec copie de facture du nouveau moteur. C'est tout et c'est déjà pas mal...

Changement de moteur
J'ai changé de moteur.
Sitôt la facture obtenu j'ai tél à la douane ou un fonctionnaire charmant a noté le pédigré et précisé que le jour ou il pleuvra, fera gris et froid , je pourrai passer au bureau faire les formalités.
A ma question de savoir ce qu'il va advenir d'un contrôle en mer, il a répondu qu'il a enregistré ma déclaration dans le fichier et m'a mème donné son nom...
Pour l'ancien moteur,j'ai juste déclaré l'avoir donné au lycéé technique du coin. Ca a suffit.
Effectivement lors de mon passage, la douane a changé les mentions sur l'acte de francisation, annoté mon dossier et rangé le tout sur une étagère de l'armoire... :-D

Je relance le fil...
... si il y a d'autres retours d'expériences, par ceux qui ont remotorisé leur bateau.

Merci à ceux qui ont répondu.

Je note que du côté de Sète ça se passe bien avec la douanes.

merci margot et jp (MP)
Les douanes étant à Sète pour moi, j'espère que cela se fera facilement.

Quant au vieux moteur, pour le moment, personne ne semble intéressé par un bibelot de 130 kg pour son salon.
Pourtant il y a aussi une hélice en bronze, qui peut être d'un très bel effet décoratif, sur un mur au-dessus.

Je vous tiendrai au courant après l'opération en question et les vacances.

Le N° de moteur doit être à jour sur l'acte de francisation.
Il faut le déclarer aux affmar ou aux douanes.
En cas de vente ça peut bloquer la vente, le bateau n'étant pas à jour administrativement.

J'ai changé en 2016 les 2 moteurs de mon trawler. J'ai fourni la facture aux AFMAR Belges (le bateau est pavillon Belge) qui ont modifié ma lettre de pavillon, que j'ai ensuite expédiée aux AFMAR Française qui ont rectifié mon droit de passeport. Lorsque j'ai vendu mes anciens moteurs, j'ai donné un acte de vente à l'acheteur ainsi qu'une copie de ma CNI. Aucun problème

Bonjour, remplacement moteur de 42 par 52 cv est une modification au titre de la DIV 245-1-5. Elle doit donc être déclarée .
Jac

Salut Koala, !!! Je viens de voir que c'est un vieux fil qui est remonté !!! BON, si ça peut servir à quelqu'un.... ça m'apprendra à ne pas lire tout le fil avant de répondre...)
J'ai fait ça au Cap d'Agde en 2014, et pas de problème aux douanes et Aff-Mar de Sète (une matinée à peine) .
.
Je te joins les documents qui me restent de cette démarche.
Pas de souci aux douanes (avec facture du nouveau moteur), nous sommes ressortis avec notre nouveau titre de navigation; puis passage Aff-Mar...
(j'avais vendu le moteur, un Perkins 4.108 avec l'acte de vente... et j'avais également du chantier, une lettre de débarquement pour destruction... mais pas de souci au final. L'employée était étonnée que j'ai déjà tous les documents nécessaires !)

Juste par curiosité, si l'ancien propriétaire remplace un Renault coach 10cv, par un lombardini 15cv et ne la pas déclaré, il est préférable de continuer comme ça ou de faire une déclaration 10 ans après ?

@ kaola-5 : exact pour obtenir ma carte de circulation mentionnant le moteur, les AFF MAR ont réclamés la facture.
Jac

Nous avons le bateau depuis un an, donc les papiers ne seront pas bloqués.
Je vais régulariser le moteur, car pour l'assurance mon moteur à 49 ans, en plus inutile de créer des problèmes. Nous avons toutes les factures, nous n'avons rien à payer pour un bateau aussi vieux, autant que tous soit réglo.