remorquage ou échouement
Bonjour,
échouement sur un banc de sable par fort vent et niveau d'eau assez bas: gite à 35° bien planté dans le sable ou vase, en travers du vent. ça arrive! on a d'abord essayé de se dégager avec le zodiac de la capitainerie et son 30 CV, mais rien à faire. Ensuite la SNSM avec sa vedette a retiré le 37 pieds dont la quille s'était enfoncée de 50 cm d'après les marques sur l'antifouling bien nettoyé en dessous. Il ont tiré doucement "avec une force d'une tonne environ".
Bon, la question: déclaration à l'assurance GAN via son agence, qui veut appliquer la garantie "Article 23-1 B) APPEL A DES SECOURS SUITE A UNE PANNE EN MER" donc forfait de 230 euros, au lieu de la garantie "Article 3 D frais de retirement de l'épave" qui couvrirait les frais de retirement (1h de vedette à 400 euros).
Je ne suis pas juriste. Qu'en pensez-vous?
Ci-dessous la copie des articles:
3D: Nous garantissons les frais de retirement qui pourraient être mis à votre charge par toute autorité qualifiée à la suite d'un naufrage ou d'un échouement.
23-1 B: GAN rembourse les frais de remorquage ou de dépannage en mer, à hauteur de 230 euros TTC maximum par événement...
De mémoire d'expérience, le "3D: Nous garantissons les frais de retirement qui pourraient être mis à votre charge par toute autorité qualifiée à la suite d'un naufrage ou d'un échouement." ne s'applique que si ton bateau représente une obstruction à la navigation et est fait enlever par la capitainerie, la Préfecture maritime ou autres...