Registre de vérification spéciale

En préparant une nouvelle nav, je m'aperçois que je n'ai pas à bord ce document, qui semble de la première importance :
Il y a bien eu un fil sur la division 240,
www.hisse-et-oh.com[...]05-2015
mais je n'y ai pas trouvé la réponse.
Avez-vous ce document, et quel sera mon châtiment si je ne peux le présenter aux zotorités?

Papy-Zoom

09 avr. 2015

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Fausse alerte, je crois. Mais si tu comptes fa... CARTHAGE09 avr. 2015

de quel document tu parles ? bil5609 avr. 2015

Ici, au chapitre III, article 240-3-01 : htt... CARTHAGE09 avr. 2015

ça concerne les navires exploités par les assoc... Duduche Braz09 avr. 2015

Bonjour Duduche, mon petit doigt me dit que ton... Canard_Poilu18 mai 2019

Ouf ! merci ! :alavotre: Papy-Zoom09 avr. 2015

Trois autres documents glanés sur le net, à ada... Vigie3316 juin 2020

CARTHAGE

09 avr. 201509 avr. 2015

Fausse alerte, je crois.
Mais si tu comptes faire de la formation, ou louer ton voilier, préviens-moi...

www.cesam.org[...]DDM.pdf

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bil56

09 avr. 2015

de quel document tu parles ?

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CARTHAGE

09 avr. 2015

Ici, au chapitre III, article 240-3-01 :

www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

Ca ne te concerne pas, ni moi, ni Papy-Boom.

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Duduche Braz

09 avr. 2015

ça concerne les navires exploités par les associations, écoles, mis en location... pas inintéressant pour le suivi de l'entretien d'un bateau d'usage particulier non plus.

Voilà ce que dit le texte :
« ANNEXE 240-A. 2
« REGISTRE DE VÉRIFICATION SPÉCIALE

« Le registre de vérification spéciale doit être rempli et visé annuellement par la personne responsable, au sein de la structure ou l'entreprise, de l'entretien du navire.
« Ce document permet à l'utilisateur du navire de vérifier que l'entretien du navire et le suivi de son matériel de sécurité sont réalisés régulièrement. La vérification engage la responsabilité de l'exploitant du navire (personne physique ou morale).
« Les documents justificatifs comme des factures ou attestations fournis par des professionnels peuvent être demandés lors d'un contrôle à terre.
« Le chef de bord doit avoir pris connaissance de ce document avant de prendre la mer.
« Sur les navires habitables, ce document doit pouvoir être présenté, en mer, à tout moment aux agents de contrôle.

Pour ceux que ce document intéresserai, j'ai repris le tableau dans un document sous format .doc , et je le communique volontiers à la communauté H&O.

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