Quoi de necessaire pour naviguer en Zélande ?

Bonsoir tout le monde,

Je galère je galère… besoin de vos avis/ votre expérience…

Je suis belge et je possède un voilier de 5,5 m avec mon compagnon.

En Belgique, impossible de trouver une place dans un port avant au moins 2 ans. Nous envisageons donc la Zélande.

Mais…
Si nous sommes sous pavillon belge, quelle législation suivre au niveau brevets, équipements etc si on navigue en Hollande ? Est ce obligatoire d’être sous pavillon belge si on est belge ?

Si nous radions notre inscription en Belgique (en réalité la demande de lettre de pavillon est encore en cours), sous quel pavillon naviguons nous en Zélande ? Puisque l’inscription n’est pas obligatoire… sans aucun pavillon ?

Pouvez vous m’éclairer de vos expériences ? Et si vous connaissez des sites de références pour tout ca en Hollande, je suis preneuse :)

Merci infiniment

L'équipage
#legislation#voilier#zelande#belgique#pavillon
CaroleFCaroleF
22 juil. 2023
matelot4x4matelot4x4
23 juil. 2023

Je ne connais pas ces legislations mais la taille de votre bateau m'incite a penser qu'il y a des solutions de stockage a terre. Une remorque (ou un ber de mise a l'eau) doit pouvoir s'amortir assez vite/prix d'une place de port.
Cdt
Yves

iclo420iclo420
23 juil. 202323 juil. 2023

Bonjour.

Le bateau de ma famille est basée 4n Zélande tout en étant avec une lettre de pavillon belge.

Le pavillon hollandais est accessible pour les étrangers et les Hollandais qui ne serait pas domicilié dans le pays. Pas de choix possible donc.

Niveau équipements, c'est donc la réglementation belge qui s'applique.

Il y a énormément de voiliers belges en Hollande. Surtout qu'avec un bateau de taille modeste, c'est une zone de navigation bien plus intéressante que la côte belge: camping sur les pontons des îles du Veerse Meer et du Grevelingen meer, visite des petits ports. Bref très chouette

Schnaps :"(...) Le pavillon hollandais est accessible pour les étrangers et les Hollandais qui ne serait pas domicilié dans le pays. Pas de choix possible donc.(...)" sic.Cherchez l'erreur...·le 23 juil. 2023 10:19
iclo420:Merci d'avoir relevé l'erreur du correcteur orthographique, je lui en toucherais un mot.·le 23 juil. 2023 12:59
LAKS:Pas clair,"...le pavillon NL EST accessible pour les étrangers" prière de préciser.·le 23 juil. 2023 16:04
CaroleF:Mais alors il y a un permis à avoir non ? (alors qu’en Belgique non). C juste ?·le 23 juil. 2023 16:51
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CaroleFCaroleF
23 juil. 2023

@iclo420 mais si nous ne sommes pas enregistrés en Belgique… il nous suffit de prendre le pavillon hollandais non ?

Aussi… est ce qu’il ne faut pas un permis pour les voiliers même petits en Hollande ?
Merci

iclo420:Vous ne pouvez pas. A moins d'avoir la nationalité hollandaise et d'être domiciliés aux Pays-Bas ·le 23 juil. 2023 09:30
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dicadica
23 juil. 2023

Si tu es sous pavillon belge, c'est la legislation belge qui s'applique meme si ton bateau est dans un port etranger.
C'est comme en bagnole, ton permis, le controle technique, ... restent belges meme si tu passe une frontiere....

Lady_C:Avec le bémol que la voiture doit respecter la législation de son pays de résidence, si elle ne revient pas périodiquement dans son pays d’origine.·le 23 juil. 2023 10:38
dica:En EU??·le 23 juil. 2023 20:21
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brufanbrufan
23 juil. 2023

L'inscription néerlandaise n'est ouverte qu'aux résidents des Pays Bas.
La législation belge (bien que plus contraignante que par le passé) est restée très simple (surtout pour un 5,5 m qui n'aurait pas de vocation à aller bien loin).
Il y a aussi un avantage imbattable à battre pavillon belge à l'étranger : une fois la "nationalité" du bateau vérifiée (via les papiers bord), les contrôles s'arrêtent là (sauf sur des détails type eaux noires où présence (très théorique) du Wateralmanak 1). Mais en 32 ans de pratique en Zélande, j'ai eu deux contrôles où ils se sont évidemment limités aux cartes d'identité de l'équipage et lettre de pavillon ; la seconde fois ils ont demandé la preuve du statut TVA du bateau. Bref : on a la paix !!!
Un bon tiers de ce qui navigue en Zélande est sous pavillon belge.
Ne pas oublier que, contrairement à d'autres pays, les néerlandais voient le plaisanciers comme une source de revenus pour leur économie plutôt qu'un cout pour la collectivité. Dès lors, on est bien lieux reçu qu'ailleurs (et certainement qu'en tant que francophones à la côté belge ; que j'évite le plus possible)

Eric.b:Passé Bruxelles, prière de dire la Vlaamse Kunst, encore plus dans les faits que dans le langage. Je rebondis sur ton contrôle du statut TVA, que peuvent contrôler les bataves sur un statut tva d'un navire belge et comment les contenter ? Y a une légende urbaine qui raconte que des employés hollandais relèvent toutes les immatriculations d'embarcations qui passent sur l'Escaut pour vérifier qu'ils ont bien payé cette taxe, info ou intox ?·le 24 juil. 2023 14:17
LeMoko:Il y a 4 ans au Nord des Pays bas, contrôle et uniquement pour savoir si la tva est payé. Pour le prouver facture d'achat d'origine du bateau, après discussions avec eux, ils expliquent que certains bateaux Français en LOA bateau d'entreprise ou autre futilité échappent à la TVA. Quand à la légende aucune idée.·le 24 juil. 2023 16:17
Camilleb0461:Brufanun bon 1/3, tu exagères un peu ;-)J'ai été à Herkingen et maintenant Brouwershaven (ensemble environ 1500 navires), pour moi il n'y a pas plus de 1/10 de belges·le 03 août 2023 17:10
brufan:Camille, Cela varie d'un port à l'autre. Logiquement, les plus proches de la frontière (et d'Anvers ; grand réservoir de plaisanciers) sont plus colonisés que ceux plus éloignés.·le 04 août 2023 11:40
brufan:Pour ce qui est de la TVA, il ne faut pas oublier que c'est un "impôt communautaire". Lorsque la TVA est due sur un bateau, elle doit avoir été acquittée dans un des états de l'UE ; peu importe lequel au regard des règles communautaire mais des règles nationales peuvent restreindre ce "choix" dans une certaine mesure. Le statut de la TVA d'un bateau arborant un pavillon d'un pays de l'UE est donc contrôlable par n'importe quel douanier (ou agent fiscal) d'un pays de l'UE.·le 04 août 2023 11:40
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AlxxxAlxxx
24 juil. 2023

Bonjour,
Effectivement dès lors que vous êtes sous pavillon belge, c'est la réglementation belge qui s'applique. Et peut importe ou se trouve votre port d'attache. Donc pour l'équipement voir le site mobilit.belgium
Avez-vous vérifié au port de Blankenberge? Il y a généralement de la place et accessibilité à toute heure si faible tirant d'eau
Bien à vous

1180michel1180michel
25 juil. 2023

Je suis allé très souvent en Zélande (belge sous pavillon belge). Jamais le moindre contrôle ni ennui quelconque.
Par contre, interdiction d'utiliser un WC marin. Mais il faut être pris sur le fait :-))) Avoir ce type de WC n'est pas interdit en soi.

the sailorthe sailor
04 août 2023

Bonjour

aucun problème pour mettre son bateau sous pavillon belge aux pays-bas. De plus, la navigation en Zélande sera nettement plus chouette en Zélande qu'à la côte belge.

Il y a de la place aux pays-bas, même s'ils vont d'abord répondre complet.

Camilleb0461:En Zeelande il a deux sortes de marinasPrivées, chics, chères et facilement disponiblesWSV (Watersportvereniging - association/clubs) pas chers mais jusqu'à 2 ans d'attente selon le plan d'eau Pour le plaisir, c'est indéniableMême avec 30kn il y a rarement plus de 1m de houleSans compter les villages typiques ·le 04 août 2023 11:16
brufan:"marina chics et chères"... n'exagérons pas. Certaines marinas britanniques sont encore 10 crans au-dessus (le tarif aussi... J'ai payé pas loin de 60 EUR/nuit à Brighton pour mon 35 pieds).
Je dirai qu'aux P-B ont a des installations de qualité et correctement entretenues et nettoyées (ce qui fait fortement défaut en France).Pour ce qui est des listes d'attente dans les ports associatifs ou communaux, cela dépend de l'endroit et de la taille. Mais c'est vrai qu'avec un 38-42 pieds, on risque d'être mis en liste d'attente quelques temps. mais avec un moins 22-24 pieds, la place de port sera disponible quasi de suite partout.Certains ports recherchent même de quoi se remplir (Dintelsas je pense ; Bruinisse certainement, ...) Ces ports ont souvent un ou des désavantages (prix, environnement autour, accès, ...) mais si on peut s'en accommoder, c'est tout bénef·le 04 août 2023 11:51
Camilleb0461:Oui bon ok. Cher est relatif VS la France ou UKMais pour les pays bas les privées sont chères 😉Dintel, faut vraiment vouloirBruinisse WSV, je vais me renseigner, ça m'intéresse. Mais je serais surpris ·le 04 août 2023 12:21
brufan:L'exemple de Bruinisse est assez parlant. Le projet d'extensions a été dessiné autant des "années glorieuses" mais réalisé après la crise de 2008-2010. Résultat, ils n'on installé que la moitié des pontons dans le nouveau bassin laors que tout est pret (sanitaires, raccordements, parking, ...). Mais pour survivre, ils ne peuvent pas "brader" non plus ; donc ça reste plus cher (50 - 60 % environ) que les ports associatifs ou communaux. Je pense que pour un 30-32 pieds à Bruinisse il ne doit pas y avoir beaucoup d'attente... mais ce sera plus de 3000 à l'année (d'autant que cette marina et le groupe auquel elle appartient a été absorbée par un groupe français (www.port-adhoc.com[...]inisse/ ). ça ne va donc pas s'arranger)·le 04 août 2023 13:02
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