qui a été verbalisé pour absence de radeau de survie à bord ?

controlé une fois il y a 50 ans au Fret, convoqué à aller faire la visite de sécurité le lendemain à Brest... appareillé dans la nuit pour Chausey.... plus entendu parler de quoi que ce soit. Depuis je n' ai jamais vu un controle. Je navigue maintenant sous pavillon finlandais là il n' y a quasiment aucune obligation.

hello
c est a priori impossible
la limite de controle pour les aff mar se situe aux six miles
seule la douane a derogation jusqu au douze miles
a moins de tomber dans une embuscade.........
mais ce n est pas les reglements qui me font embarquer un bib

En hauturier, il y a obligation d'avoir un livre de bord tenu à jour...
Tu rentres d'une croisière, contrôle en mer ou au port... et hop crack dedans...

Oui, en Corse. Je n'étais pas à bord. Ce n'était pas l'absence de survie (elle était à bord) qui a fait l'objet de la verbalisation, mais le fait que le carnet de la survie n'a pas pu être présenté (perdu). Il y a eu en tout une dizaine de points différents qui avaient été verbalisé et le bateau consigné.

J'ai fait transférer le dossier à la gendarmerie maritime de Toulon, et en une demi heure de discussion, tout était réglé (production de la facture de révision de la survie, explication du reste. Il y avait encore un truc qui posait souci (genre, comme je n'étais pas à bord, un papier confirmant le prêt du bateau) mais le gars a laisser filer.

Je ne sais pas le bordel que les gars avaient du mettre dans le port pour avoir droit à un tel traitement, mais il était clair pour le gendarme de Toulon qu'ils y étaient allés de main lourde en corse.

J'ai été controllé en tout moins d'une demi douzaine de fois en 25 ans. La dernière fois, c'était l'été dernier, en partant de Capraîa. Un zodiac de garde cote qui nous a demandé le carnet de la survie, la francisation et l'attestation d'assurance. Je n'avais qu'une attestation d'assurance périmée, le gars ne voulait pas lacher, mais il a téléphoné à un chef qui lui a manifestement dit de laisser tomber. Je ne comprenais rien, le gars ne parlait qu'italien, je lui répondait en français ou en anglais, il faisait semblant de ne rien comprendre, sauf à la fin où il a effectivement répondu en anglais.

Donc oui, des contrôles, mais non, jamais payé d'amende.

Cela dit, ce n'est pas le respect de la loi qui me fait avoir une survie à bord, mais mes deux gamins.

Jacques

D'après moi c'est contestable en théorie même si dans la pratique cela sera un peu chaud. Quid par exemple d'un plaisancier sous pavillon belge sans survie?

je ne comprends pas bien ce truc de pavillon .

car les Aff mar français ont la possibilité de bloquer dans un port français un bateau etranger jugé dangereux par son état ou par son manque de materiel de sécurité .

Il y a bien longtemps les Aff Mar de St Malo m'avait fait venir à bord d'un bateau ainsi que l'agent du BV pour avoir notre avis sur la "poubelle" ...et les Aff mar controlaient aussi les canots de survie (pourri) les extincteurs (rouillé) les brassieres .

Le bateau était resté bloqué durant des mois ....et il devait repondre aux normes de son pavillon portant

Les Douanes Marocaines m'ont arraisonné dans leurs eaux (alors que je ne m'y arretais pas, je tirais juste un long bord) et ont également vérifié le carnet de la survie (ils étaient bien au courant). Je ne me suis pas posé la question de sa capacité à vérifier ce point particulier, et vu leur pouvoir de nuisance potentiel, je me serais bien abstenu de le leur faire remarquer !

Un bateau est soumis aux règles de son pavillon. Donc pavillon belge = règlements belges.
Dans la cadre de la division 240, si on est à moins de 6 milles d'un abri et a fortiori au port, le seul contrôle possible est celui de l'armement pour moins de 6 milles.
Auparavant, si le bateau était en 3è catégorie sur son livret de francisation, il devait avoir à bord le matériel de sécurité correspondant même au ponton ou à 3 milles.
Tout cela a été maintes fois précisé lors de la sortie de la division 240.

J'ai navigué plus de 30 ans en méditerranée, corse incluse et je n'ai jamais été contrôlé (je précise que je n'étais pas un navigateur du dimanche , ou des congés payés et je naviguais toute l'année)

Des contrôles, oui, en tout genre.
Mais PRINCIPALEMENT en bateau à moteur.
Quand on part sur une caisse à boulons pour une partie de pêche à + ou - de 6 M on a droit aux Aff Mars, les Douanes et les Flics Mar.
Le bib fait rarement l'objet d'un contrôle, plutôt les fusées,extincteurs, permis, matériel de pêche et captures.
Presque jamais de contrôle en mer sur un voilier, trop difficile à aborder .
Un seul contrôle un peu poussé, une foi, à St Malo, la révision du bib pas faite,mais de peu.
Bon, tout le reste était en règle, ils ont laissé passer, et de plus on était au ponton, et dans le port d'attache du bateau.
Ah, si, il y a quelques années, contrôle systématique des brassières pour le marquage CE.
Autrement , en Manche et Atlantique, ce ne sont pas les contrôles qui nous font perdre du temps, c'est assez calme.
les Douanes assez présentes au delà des 6 M, mais ce n'est pas du tout le bib qui les intéresse.

En effet, je crois aussi que le Mââzout et le neuf attire plus le képi . :policier:

bonjour,
j'ai été contrôlé par la gendarmerie maritime dans le golf de fos, avec un bateau de trente ans en acier!!!
michel

Je connais plusieurs personnes qui y on eu le droit du coté de la Camargue, la fameuse zone noir... Nos amis les douaniers le savent bien...

Les Douanes ont des pouvoir plus étendus que les autres administrations.
D'ailleurs, ils dépendent du Ministère des Finances.
Sans demander à aucun juge d'instruction ou autre, ils ont le droit de pénétrer dans une propriété privée.
Ils ont également le droit de réaliser une fouille " au corps" même très "intime" uniquement parce qu'ils en ont envie ou que ta tête ne leur revient pas.
Bon, pour leurs critères de sélection j'abuse un peu, ce sont en général de vrais professionnels, mais dans le fond,c'est ça.
Pour l'anecdote, faisant partie du Ministère des Finances, administration somme toute assez riche, ils ont plus de moyens que leurs collègues de la Gendarmerie ( Défence) ou Police (Intérieur), administrations plus pauvres.

des contrôles au port, j'ai évité de descendre sur le ponton , prévenu par un collègue, j'ai attendu qu'ils s'en aillent, et ça 2 fois en Vendée, je n'avais qu'une annexe en bib et pas le droit pour Yeu, les Sables...c'est pas bien mais j'assume
une autre fois au mouillage à Hoedic, les douanes ont vérifié le carnet de francisation, c'est tt, et bien sympa nous ont laissé finir l'apéro à 21h...ils ont refusé l'invite
en mer stoppé par les douanes avec le phare en pleine poire, F5/6 de nuit partant de Belle Ile avec un copain, défaut de licence VHF, mais le douanier s'est fait engueuler par son collègue qui marsouinait dans le clapot...
rarement pour la survie, si elle est visible; par contre si il n'y en n'a pas sur le pont, la question est posée
JL.C

Bonjour à tous,

Vu la diminution des moyens nautiques de la gendarmerie et des affaires maritimes le nombre des contrôles va singulièrement baisser d'autant que les règlements sont de plus en plus pointus et que dans ce cas un plaisancier bien conseillé pourra faire sauter le contrôle au motif d'irrégularité(s).

Cet été un zodiac est venu nous faire ch... à Porto-Polo (le mouillage organisé ne devait pas être plein !!!), c'est le seul bateau vu de tout l'été.

Un autre jour 2 accidents cote Est de la Corse un bateau de la gendarmerie sur l'un et pas sur l'autre car il n'y a qu'un bateau pour cette cote ...

Bon vent à tous.

Re. le contrôle d'un bateau pavillon français par des autorités italiennes: il y a beaucoup d'italiens qui naviguent sous pavillon français car ils ont acheté le bateau avec le leasing de droit français, il est fort possible que les autorités italiennes connaissent très bien la réglementation française.
De là à savoir s'ils sont légitimés à verbaliser, je ne saurais pas dire exactement

A la question : qui a été verbalisé pour absence de radeau de survie à bord dans le cadre d'une navigation à 6M max de la côte et à plus de 6M d'un abri , je pense qu'il va y avoir peu de réponses positives car tout ceux du forum qui naviguent en cotier connaissent les endroits de leur zone ( si elle existe ) ou il y a risque d'interprétation de la règle des 6 m et soit ils l'évitent , soit la survie + le reste est à bord parce que les autorités elles aussi connaissent le coin et vont rarement à la pèche à l'aveuglette .

J'ai été contrôlée à l'île d'Yeu; j'étais en règle.

Je ne savais pas que les Douanes contrôlent le matériel de sécurité...
:tesur: en principe c'est uniquement les Aff Mar !
Personnellement, j'ai été contrôlée x fois partout par les Douanes, mais uniquement dans leur domaine de compétence.

Bah, comme tous les fils, ça dérive, mais bon, les voileux, on connait ça !

Rappel de la question à laquelle tu réponds : "qui a été verbalisé pour absence de radeau de survie à bord dans le cadre d'une navigation à 6M max de la côte et à plus de 6M d'un abri (abri dans le sens de la division 240) ? "

A la tienne, camarade ! :alavotre: :acheval: :acheval:

la Camargue : au vu des épaves qu'il se trouve au fond de l'eau ca devrais pas etre si litigieux que ca ...

la survie c'est pour vous, pas pour les aff mar, je suis en regle, mais je suis toujours à plus de 12 miles pour naviguer paisible, sans fous comme l'été qui ne respectent pas de veille active dans la bande des 6 miles, et en plus il n' y a pas de p... de casiers partout.
A cette distance, pas de contrôle, surement parce qu'il n' y a que des personnes responsables à cet endroit. ;-)

Erreur complète, hélas... et heureusement!
Depuis la Div.240, il fut confirmé à maintes reprises par les zotorités que le bateau devait avoir l'équipement de sécurité correspondant à sa position au moment du contrôle.
Si on est à moins de 6 milles d'un abri, la vérification portera uniquement sur le matériel de sécurité correspondant.
Comment pourrait-il en être autrement puisque la catégorie + ou - de six milles d'un abri ne figure sur aucun document du bord?
Dans le cadre de la Div.224 précédente, la catégorie de navigation était indiquée sur le livret de francisation et on devait avoir à bord l'équipement correspondant où que l'on se trouve.

Je me demande comment les autorites auraient pu justifier l'infraction! Un peu comme si on avait demande a un automobiliste s'il avait depasse la limitation de vitesse lors de so dernier deplacement. Si oui on verbalise ; ca fera bien rire ma protection juridique

Canots de survie; Jamais je n'ai entendu parler de contrôle...

bonjour,
jamais contrôlé non plus, et survie Eurovinyl sans carnet, avec juste les factures(pour répondre à Polac)
. (révision 3 ans = 688 ttc)... :lavache:

@ lecinange : combien de places ton bib stp ?

Je ne vois pas comment un bateau peut être "armé dans sa catégorie" puisque les catégories (1 à 6 avec les prescriptions d'armement correspondantes) n'existent plus. La Division 224 qui précédait la 240 est abrogée depuis la publication officielle de cette dernière.
Quant à l'homologation des gilets, ils doivent en effet être conformes à une norme européenne EN xxx dont j'ai oublié la référence exacte.
Si tu es à moins de 6 milles d'un abri, tu dois avoir à bord l'armement "moins de 6 milles" prévu dans la Division 240, rien de moins et rien de plus.
J'ai l'impression qu'il se produit quelque part une incompréhension dans ton recueil d'informations.

Je dis simplement que lorsqu'on navigue à moins de 6 milles, il n'est pas nécessaire d'avoir un armement de sécurité pour plus de 6 milles, c'est clair, non? Même si cet armement supplémentaire est à bord, les Zotorités qui te contrôlent ne doivent pas s'y intéresser.

Ben tu dis qu'à moins de 6 milles il faut avoir l'armement "moins de 6 milles", rien de moins, rien de plus.

Rien de plus, ça pourrait vouloir dire que si tu as un armement hauturier, tu ne dois pas te trouver dans les moins de 6 milles... Donc ça a le sens inverse à ce que tu veus dire...

Ok, je coupe les cheveux de mouche en 4, mais c'est parce qu'en matière de réglementation, chaque mot compte...

Bizarre Matsyl, je pensais que l'armement est fonction "des conditions d'exploitation" et non de la catégorie (art 240.3.06).
Je comprends pas là.

@ ALJOUB : défaut de matériel d'armement = contravention de 5eme classe, soit 1500 euros au plus, porté à 3000 euros en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit (in Bloc marine de 2011)

@ ALJOUB : je pense qu'il vaudrait mieux avoir une combi à bord et, éventuellement, rajouter un BIB pour "plus" de sécurité, c'est plus logique (et si tu n'as pas de problème de budget) ... mais on ne va pas relancer l'autre fil, pan sur l'arrête :acheval:

ce qui compte ce n'est ni la catégorie du bateau, ni en soit sa position, mais effectivement la navigation effectuée. si contrôlé à moins de 6 miles, mais preuve de nav au-delà, il faut le matos de + de 6.
Quand je n'avais pas de radeau, et que je filais aux anglo, je n'avais pas de livre de bord, on pouvait me verbaliser pour, mais il ne prouvait pas que je venais de faire une nav plus longue, cela n'a jamais été le cas. ils ont monté une fois, le bateau était à l'époque armé en 5éme à moins de 6mn... en règle pour la 5éme !

Larent le hareng : il te fallait préciser comme JP foucault et ses jokers " seuls ceux qui connaissent la réponse . . . ."

Car malgré le nbre de réponses, personne n'a apparemment été verbalisé en nav>6n .

Contrôle une fois par les douanes a mon port d'attache seuls présents sur mon ponton un 26 décembre 2012 (n'avaient pas autre chose a faire et étaient venus en voiture des Sables, trop froid au large ).
Papiers des passagers, sauf ceux du chien.
Livret de francisation
Assurance
VHF/CRR/marquage CE
Gilets/fusées
Sympas mais un peu secs

Une autre fois en 2008 aussi par les douanes sous le pont de l’île de Ré par une vedette blanche.
La "douanette" (blonde), pas du tout sympa et très autoritaire qui commandait m'a engueulé car le bib sur ses bossoirs masquait le nom du bateau inscrit sur la poupe. Abordage et vérification du carnet de francisation le tout dans un clapot désagréable.

Troisième fois en plein hiver 2007 seuls sur l'eau sur le canot a moteur d'un copain entre st martin de Ré et La Rochelle , on a vu arriver de très loin un Zodiac a toute allure, 3 gendarmes a bord, qui ont vérifié Le carnet de francisation et posé plusieurs fois la question en insistant "avez vous une VHF a bord?" , Bien sur que non la petite portable était dans la poche de mon pote éteinte depuis qu'on avait vu le Zodiac arriver sur nous.
Vérification du livret de francisation et sont partis a fond vers La Rochelle.

Jamais de vérification du Bib brêlé devant la capote qui pourtant lors du dernier contrôle n'était pas a Jour de ses révisions.

De manière Générale au large de Ré,Oléron,Yeu ils cherchent en priorité la drogue qui transite de l'Espagne et Maroc vers la France au dire du Commandant de la vedette de la Gendarmerie Vertonne qui stationnait a Bourgenay pour la fête du 15 Aout .
@+ Alain

En passant:
normalement, en haute mer, si on croise un navire militaire, on doit le saluer en amenant aux deux tiers les couleurs.
On doit le faire deux fois et attendre qu'il réponde pour renvoyer à bloc.
Si un jour je croise le Charles De Gaulle, je vais le faire, on va bien voir s'il répond ! :mdr: :mdr: :mdr:

Précision. O,n doit descendre le pavillon 3 fois 'et non deux) "jusqu'au couronnement et le renvoyer à bloc. Je n'ai vu nulle part que l'on doive attendre la réponse pour le renvoyer.
Je crois que l'on peut aussi envisager des coups de canon à blanc, mais c'est une autre histoire...

J'ai été contrôlé
- une fois par les douanes à l'époque ou lorsqu'on rentrait de l'étranger (Espagne) il fallait hisser le pavillon jaune. Ils avaient été intrigués car j'avais aussi hissé le pavillon Provençal et ils ne connaissaient pas ce "pays"
- une fois à mon insu au port en Espagne, c'est la capitainerie qui m'a remis un bordereau de contrôle ?
- une fois l'an dernier par la gendarmerie en rentrant au port (Agde) En fait le gendarme, sympa, voulait parler voilier car il envisageait d'en acheter un et voulait se renseigner pour les places au port

Tout cela est un peu pénible. On n'a pas besoin d'être surveillés comme des gamins pour ce qui concerne notre sécurité. Chacun est responsable de son canot et de son équipage et doit armer son bateau en conséquence. En Grande Bretagne il n'y a pas ces contrôles.
En Finlande, ou je navigue, chacun organise sa sécurité avec sérieux, sans attendre que l'état et les fonctionnaires lui disent ce qu'il doit faire.
Si on aime la mer c'est parceque l'on est libres.. Homme libre toujours.. Etc.
Bon vent à tous.

La douane m'a contrôlée une fois dans la Baie de La Napoule, je pêchait à la traîne . Ils ce sont pris dans ma ligne car ils sont passés trop près de mon tableau arrière. Après plusieurs manœuvres ils ce sont dégagés et m'ont abordés. 2 sont montés à bord et m' ont simplement demandé le carnet de francisation. Ils ont passé un coup de fil m’ont demandé d'ouvrir quelques coffres et puis on a discuté gentiment. Je leur est demandé pourquoi moi, comme j'étais le seul bateau sur l'eau et qu'ils se faisait chier cela les occupaient . Tout c'est bien passé, mais ne m'ont pas remboursé ma ligne de traine.

Tu dois avoir l'armement de la zone dans laquelle tu navigues. Au mouillage tu n'es pas en navigation. Si par contre ils t'ont vu arriver et t'attendaient sur le ponton tu dois pouvoir à minima présenter l'armement basique < 2 miles. Si tu reçois un PV c'est l'argumentation à développer pour contester.

Bonjour à tous

3 contrôles sur 7 ans
Le Havre/Dieppe Accueille à 2h00 du matin par les douanes au ponton à Dieppe courtois la raison nous étions les seuls en mer "risque de contrebande" et ils nous suivaient au radar depuis Le Havre.
Un sur DK par les AFM contrôle des documents idem sur Boulogne.

Combien d'historique doit avoir le journal de bord ? car je change tout les ans.

Le Moko

Bonjour Bosco

Non pas de contrôle du matériel de sécurité, un pur contrôle administratif
le premier étant vraiment une recherche sur des substances illicites..c'était lors du convoyage suite à l'achat de mon bateau en provenances de Dahouet donc à part les crêpes et le cidre pas de risque,le contrôle c'est fini en discussion sympa sur les voiliers.

Donc si mon journal de bord ne comporte que la page de la navigation en cours
pas de risque sur les navigations précédentes si dépassement des 6M sans radeau
:-D :-D :acheval:
Je te rassure ce n 'est pas mon cas.....et pas le choix fait.

Le Moko

@Milo
C'est mon copro qui était la lors du controle, et il a dit qu'il venait de Minorque... c'est écrit sur le pv. Il faut donc l'armement semi-hauturier min !

Le Pas de Calais est un point de passage obligé (et pour cause!) pour tous ceux qui effectuent des "transports illicites" depuis le sud vers les pays du nord.
Certains bateaux sont repérés depuis longtemps, voire suivis jusqu'à leur entrée dans ces eaux.
La route d'un bateau peut éventuellement tout simplement intriguer les douaniers (vedette, avions, hélicoptères) ou ils peuvent avoir un signalement d'un bateau suspect non identifié. Alors ils contrôlent.
Il m'est déjà arrivé plusieurs fois qu'une vedette (douane, gendarmerie maritime), s'approche par l'arrière avant de repartir, sans doute après avoir lu le nom de mon yote et avoir vérifié son identité via leur ordinateur à bord.
Pas d'inquiétude lorsque l'on est dans une situation claire!

Bonjour , il y a qlq années en Corse, un plaisancier contrôlé, avec un radeau en fin de vie , pas révisé, a eu droit à la saisie des papiers du bateau,a été verbalisé et immobilisé jusqu'à l'embarquement d'un nouveau radeau et visite correspondante.....j'espère qu'il a pu louer une survie , sur place......

"il y a qlq années en Corse" oui mais entre temps la nouvelle division 240 est passée.

vous pouvez venir de bretagne en longeant les côtes et passer par elbe
alain