quels risques encoure-t-il ?

En voilier ? Pas de permis hauturier requis (ni aucun autre d'ailleurs) !

(juste pour répondre sur l'aspect juridique, le reste c'est autre chose)

Obligatoire pour utiliser une VHF, mais pas pour naviguer. S'il n'a pas de VHF ou s'il n'y touche pas, pas de problème!

Bugsternc a comparé à ramener un Grand Banks, donc il doit s'agir d'un bateau à moteur. Si le risque est lié à la possession d'un permis, il est multiplié par le nombre de pays traversés, chacun ayant sa réglementation.

Si le risque est lié à l'absence de permis, il vaudrait mieux qu'il prenne des cours avant.

Dans tous les cas, le plus grand risque est de laisser sa fortune partir en gaz d'échappement.

vous avez tous des permis pour écrire ça ?
"Hauturier et semi hauturier SUR UN VOILIER"

Tu dis juste un bateau
c'est un bateau comment ...à voile ou a moteur ?

Si a voile c'est OK
SI a moteur le risque est très limité - en dehors des eaux territoriales Française, qui veux tu qui contrôle une lois Française....

Il suffit qu'il embarque un gugusse qui a son permis avant de rentrer dans la zone des 12 Nm de la nouvelle calédonie.

POur autant c'est un projet qui semble un peu à la con ;-)

Ps : au pire conduite sans permis c'est maxi 1500 € d'amende
www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do
Article 15 En savoir plus sur cet article...
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait pour toute personne de conduire un bateau de plaisance à moteur :
a) Sans être titulaire du permis de conduire des bateaux de plaisance visé à l'article 2 ou malgré le retrait de celui-ci, dans les cas autres que ceux régis par les articles 14 et 16 de la loi du 23 décembre 1972 susvisée ;
b) Sans respecter les conditions relatives aux âges fixées par l'article 3 ;
c) En méconnaissance des dispositions des arrêtés pris en application des e et f de l'article 8 ;
d) En violation d'une interdiction de navigation décidée en application de l'article 7.

..
Article 131-13 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2005-47 du 26 janvier 2005 - art. 9 JORF 27 janvier 2005 en vigueur le 1er avril 2005
Constituent des contraventions les infractions que la loi punit d'une amende n'excédant pas 3 000 euros.

Le montant de l'amende est le suivant :

1° 38 euros au plus pour les contraventions de la 1re classe ;

2° 150 euros au plus pour les contraventions de la 2e classe ;

3° 450 euros au plus pour les contraventions de la 3e classe ;

4° 750 euros au plus pour les contraventions de la 4e classe ;

5° 1 500 euros au plus pour les contraventions de la 5e classe, montant qui peut être porté à 3 000 euros en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit, hors les cas où la loi prévoit que la récidive de la contravention constitue un délit.

BREF il risque rien (de significatif) ... si tout se passe bien.

Evidement si il y a un naufrage, un décès, etc ... cela ne peut qu'amplifier sa responsabilité.

Le permis n'est pas obligatoire en Nouvelle-Calédonie même pour les bateaux à moteur en hauturier. Ce qui ne sera probablement pas le cas si le bateau garde le pavillon australien pour la traversée.

"Vous acquitterez les droits et taxes en fonction de la valeur en douane* et du tonnage du navire :

17 % de taxes pour les navires de plus de vingt tonneaux, quelle que soit l'origine;
17 % ou 27%, pour les navires de moins de vingt tonneaux, selon l'origine : en effet, les navires non originaires de l'Union européenne doivent acquitter 10% de droits de douane s'ajoutant aux 17% de taxes."

in douane.gouv.nc[...]/faq

et il y a des spécificités pour l'importation depuis la PF

Bonjour a toutes et a tous
Merci pour tous ces messages , désolé de n'avoir pu répondre plus tôt , j'avais quelques soucis de connection.
Pour en revenir au sujet , il s'agit d'un bateau moteur et non d'un voilier d'ou le soucis.
Mon collègue part justement du principe qu'en nouvelle calédonie il n'y a pas besoin de permis et qu'il va donc naviguer sous pavillon français " de caledonie" , qu'il juge non necessaire de passer le permis hauturier.
Je reste persuader qu'il risque très gros a agir de la sorte , a la rigueur il serai seul a bord il prend un risque pour lui mais la il veux embraquer des amis pour partir en ballade au Vanuatu et autres iles du coin c'est la que ça coince en cas de problème.
Il ne connais pas ses noeuds , il ne connais pas les règles de bases de navigation , bref je le compare a quelqu'un qui conduit une voiture sans avoir son permis mais ça ne le choque pas plus que ça ......

Le risque majeur vu ses compétences est de ne pas en revenir ce qui règlera le problème du risque juridique et financier. Tu l’as mis en garde alors fais en de même pour les amis qu’il compte embarquer !

Cerigo, bien lire le post initial ;-)