quels papiers pour l achat d un bateau?

mheu non i d f
ton chequier :mdr:

pour !!
Quatre métres !!! ;-)mdr :-D :-D :-D

J'ai un ami
qui a un Zodiac de 3,80 mètres, immatriculé et avec un acte de francisation !

La même embarcation n'en aurait pas si c'était l'annexe d'un autre bateau.

_/)

...
A quatre mètres il n'aura surement pas "d'acte de francisation" (pour les plus de 3tx).

Si il est identifié par une plaque, par un élément inclu dans la résine, par un autocollant ou même parfois par un numero peint sur la coque il a peut être une carte "bleue" et une inscription aux affaires maritimes.

Sans quoi il a peut être une facture d'origine.

A défaut ce cera sur la "bonne foi" de la part du vendeur, ce cas est fréquent et pose quelques souci auprès des aff mar.

Note pour les bateaux ayant navigué en eaux intérieures et dans ces taille là s'est rarement identifié!