quels papiers pour déclarer une unité finition amateur??

Bonjour à tous,

Je viens d'acquérir à un particulier une coque acier de 12m ,plan Caroff,
construction chantier pro. Cette coque a 10 ans et n'est pas encore amménagée.
Sur le plan administratif je patauge gras aussi si quelqu'un peut me donner
la marche à suivre pour régler nos chères formalités administratives
ceci m'enlèverai un bon poids.

Merci d'avance

Région de construction Toulouse (31)

L'équipage
23 jan. 2002
25 fév. 2002

Quels papiers pour...........
Athos,
Dans le même cas, ayant fait l'aquisition d'une goéelette en fero, je n'ai pas trouvé de difficultés pour l'enregistrement et je ne m'en suis pas posées encore aujourd'hui.
Avant de sortir du chantier j'ai demandé une visite préliminaire aux instances concernées et à la mise à l'eau la visite réglementaire pour pouvoir naviguer.
Est-ce le fait d'être sur des eaux intérieurs (lac Léman.ch ) qui ont contribués à cette facilité ?? le fait est que cette goéelette en fero à été entièrement construite par un amateur et les plan sur papier, bouts de bois ou de poutres sont quasi inexistant.
Je pense qu'une visite préliminaire est envisageable.
A bientôt. "Pierre de Lune"

03 juin 2003

conformité CE pour un bateau d'occasion hors UE
Nous sommes sur le point d'acheter un Pahi 42 de 1994, sur plan Wharram. Le gros problème, c'est que le bateau a été construit en Suisse (donc hors UE) et navigue actuellement sous pavillon suisse. Pour le passer en europe, il faut un certificat de conformité CE. Doit-on changer tout l'équipement non marqué CE, et faire toutes les modifications, y-a t'il d'autres solutions ? Si quelqu'un est déjà passer par là, merci de nous donner des tuyaux ! A priori le certificat de conformité revient à + ou - 10000 € sans les travaux sur le bateau, ce qui risque d'en faire grimper le prix en flèche ! Merci encore pour les tuyaux !

01 juil. 2003

coque amateur a declarer
j'ai une coque de reve de tropique dessinee en 76,construite en 80 par un bon amateur ,vendue et revendue a moi il y a 2 ans. sa mise en construction avait ete declaree a bordeaux avec la photocopie de ce papier et des actes de vente il n'y a pas eu de pb ; seulement comme j'avais pris un emprunt pour la coque la banque a fini par exiger une immatriculation ; j'ai fait jauger,c'est le principal et ce n'est pas cher ..
ensuite je l'ai donne a cherbourg en disant que je n'etais pas trop presse de payer et mon dossier n'est toujours pas arrive a la surface
autrefois les aff mar desiraient etre averties le plus tot possible ;je l'ai fait ils ne sont pas venus ;a terre les douaniers sont charmants .. je les aime moins quand ils montent a bord habilles en ninja ,la nuit..ou qu'ils vous aveuglent avec leur projo militaire du haut de leur vedette(15 min pour recuperer..)l'allemand qu'ils pourchassaient avec moi,aveuglé, est alle se mettre dans les fermes marines de CAMARET il n'a ete degage que le lendemain....

Phare du monde

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2022