quelles demarches pour une epave sans papiers ?

epave
d'apres ce que je sais....vs devez declarer votre "epave" aus affs mar.et etes alors consideré comme chantier amateur. S'il s'agit d'une épave déclarée vous ne pouvez plus utiliser ni la marque ni le modele du bateau et devez obligatoirement enlever la plaque d'immatriculation.
Une fois repare, vous devez repasser aux aff mar pour certificat de navigabilité et immatriculation.
Ceci etant la voie legale.
mais toujours penser que si vous devez assurer le bateau il
lui faudra des papiers ainsi que pour la revente eventuelle...

dur dur et long
Bonjour!
effectivement, pas facile comme le dit phillipe!
Je suis en train de galérer pour la même chose depuis maintenant plus d'1 an.
D'abord, tu as fait ne première erreur en lui redonnant une autre jeunesse. Saches que les aff mar passeront voir ton bateau et s'il a de la valeur, le mettront aux encheres. En ce cas, tu n'aura aucune priorité.
D'autre part, la loi est maintenat européène et tu devras faire certifier ton bateau (un peu comme les MIN pour une voiture) Mais aucun organisme n'est encore reconnu, donc si tu es reconnu propriétaire tu ne pourras te servir de ton bateau que dans la zone des 300 mètres.
Pour ma part, j'ai la chance d'être tombé sur une personne compétante qui devrait me donner une ficelle qui mettra un terme ou me fera débuter une grande et belle aventure.
Je te tiendrais au courant...
Christophe