Quelle Pavillon pour citoyen U.S.A. résident France ?

ou plutot le pays ou le bateau paye ses impots - la ou il est enregistre. Meme si tu es Irlandais payant des impots en Adzerbaidjan, si le bateau est enresistre au Panama, il met le drapeau panamanien. Le pavillon ne depend pas de la citoyennete de l'equipage ni du capitaine ni du proprietaire.

La France interdise un étranger mème resident en France d'avoir le pavillon Française, exception un Français est 50% proprietaire.

Les U.S.A. aussi interdise tout "alien" non citoyen le pavillon Stars and Stripes, donc désolée safioran c'est pas tout à fait ça. Les Belges permets non résidents de pavilloner chez eu.

le mieux c'est de demander aux affmar, ils doivent savoir ou alors dire où se renseigner
de tte façon si tu achètes le bato, ils te demanderont des informations qd tu feras le changement de propriété
et le pavillon c'est celui du pays où est enregistré le bato (aux affmar chez nous) alors autant aller les voir
JL.C

C'est ls douaniers de Sète qui sont la source d'informations que je raconte ici. J'habite la France et paye plein des impots ici. Je ne peux pas pavilloné un Bateau sauf partnaire Français 50%. D'ailleurs il's été plutot sympa avec mois car j'ai revendu un bateau, q'ui n'etait pas enregistré à la vente depuis 2 ans! Au cause de ceci. La seul payes qui authorize non citoyen de pavioner chez eu. Si QQ sais ci autre drapeau authorize ça, ça m'interesse!

Chapeau à Gwen 56, J'ai consulté le site, et maintenent tout personne qui habite en France sous pavillion étrangère dois payer un passeport, et registrer leur bateau en France. donc je pense que les lois ont changer depuis ma dernier possesion d'un bateau en France. Je ne suis pas sur non plus si c'est sous pavion Française ou droit de naviger en France sous un autre drapeau.

Pourquoi pas garder le pavillon US et prendre une immatriculation dans le Delaware, célèbre paradis fiscal, largement utilisé par les turcs, que je côtoie souvent...
Probleme, trois mois de présence dans les eaux de l'EU.
Pas plus , à moins d'en sortir et d'en revenir dans un délai que je ne connais pas.

Merci berem et mikus, Je vais me renseigner chez mes amis the Dutch, and Belgians, Delaware c'est pour des gros sous et souvent gros salots, je suis ni l'un ni l'autre. $:-(

Merci Rigil, Apparament les regles ont changer depuis le temps qu'on m'à réfuser pavion Française à Sète en 2010. Tant mieux alors. Le T.V.A. European pour un voilier d'occasion? Peu emp il n'est pas cher donc tant pis. Bon Vent à tous