Quel type de papier faut-il pour un achat d'un cata de sport ?

Bonjour

J'envisage de racheter un cata de sport. Je me demande quel type de papier doit me fournir le vendeur.
Les documents d'origine sont souvent perdus car les bateaux ont beaucoup d'années avec de multiples changements de propriétaires.

Comment fait-on dans ces cas là.

Merci pour vos bon conseils

L'équipage
SurprisedespertuisSurprisedespertuis
23 sept. 2013
alexthecoolmanalexthecoolman
23 sept. 2013

Si pas de régate et pas de déplacement a l'étranger peut de bateau sont en règle.

Sinon de mémoire c'est carte de circulation et a défaut le certificat de conformité pour établir une carte de circulation. Sur un vieux bateau il n'y avait pas de certification donc si aucun papier il faut demander au constructeur le certificat de conformité, peu de gens se prennent la tête a se mettre en règle si il ne régate pas.

tu dois trouver toute les infos sur le site des affmar ou envoi leur un petit mail.

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pbenabenpbenaben
23 sept. 2013

L'acte de vente : sur papier libre, les modèle existe sur internet.
L'acte de vente suffit pour faire une carte de circulation. La carte de circulation convient pour naviguer en France.
Pour les régates, il faut le certificat de jauge, à faire établir ou mettre à jours par la classe.

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JadranJadran
23 sept. 2013

Aucun papier nécessaire si le bateau fait moins de 5 m . J'avais un New Cat 15 acheté à un club avec un simple certificat de vente fait à la main et la même chose quand je l'ai revendu .

Si plus de 5 m, voir ici : vosdroits.service-public.fr[...]1.xhtml

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