Quartier Maritime

Mdr j'ai mélangé
Ce qui confirme que je n'y connais rien à ce sujet. Donc c'était un douanier...
Comme je sui plutot distrait il m'a fait le coup plusieurs fois!

Est ce qu'on peut choisir son QM?

Très simple...
Le numéro d'immatriculation des navires étant national depuis des décennies, il est très simple de changer de quartier maritime, il n'y a qu'à remplir sur place dans n'importe lequel un imprimé tout simple. Tous les quartiers se valent, mais pas les hommes...comme partout.
Par contre, ça ne répondra pas à ton souci, car le droit de francisation est effectivement l'affaire des Douanes. Ce qu'il te faut donc c'est changer de bureau des douanes.

non pas forcement

Lorsque j'ai achete le mien il est immatriculé à St Nazaire alors que j'habite Lorient.L'année derniere j'ai changé de Quartier car ça me paraissais plus rationnel .

Le changement se fait sans soucis qui dit plus haut par contre il faudra changer le nom du port d'attache sur ton bateau , ton annexe,ta survie et la bouée couronne. c'est surtout ça qui est chiant.et je crois la licence vhf

josé

On va encore dire ......
mais bon cela doit être signalé car parfaitement reconnu par les pouvoirs publics: si tu t'immatricule en Corse, tu peux avoir 50 % de réduction sur ton DAN. Seule restriction: avoir passé au moins une nuit en Corse dans l'année (avec le bateau bien sur) donc pouvoir présenter une facture de port d'une soirée sur réquisition des affmar.

Bureau des douanes...
Je comprends de moins en moins.
la perception du DAN n'est pas effectuée individuellement par chaque bureau des douanes mais à partir d'un centre de perception unique dont j'ai oublié la localisation.
Le tout effectué directement par des moyens informatiques à partir du fichier des navires enregistrés.
Donc quel que soit le port d'enregistrement, cela ne change absolument rien.
Il y a quelquechose de pas clair là-dedans ou une information incomplète sur le fil d'origine.