Probleme immatriculation

Bonjour a tous,

Tout d'abord j'espère que je ne me suis pas trompé de rubrique...

Je me présente un peu, étant nouveau sur ce site, je viens de Bordeaux et je suis encore un navigateur extrêmement novice.. Adepte de la pêche à Lacanau et sur le Bassin d'Arcachon :)

Je vous écris car je suis face a un problème. J'ai récupérer le bateau de mon grand père décédé il y a de cela 3 ans. Il s'agit d'un petit Cap 400 avec un moteur 6cv. Le soucis est qu'il l'avait racheté à un de ses amis qui habitait a Niort et le bateau était immatriculé la bas. Il ne me semble pas que mon grand père est fait beaucoup de démarche quant aux papiers de ce bateau. Résultats maintenant je possède un bateau avec la facture d'achat du magasin qui a vendu le bateau mais rien entre. Il y a aussi un certificat de vente entre l'ami de mon grand père et ce dernier...

Comment puis-je procéder afin de naviguer en règle? Une personne m'a juste dit de se débrouiller avec la plaque de construction du bateau mais je suis vraiment perdu... J'espère que vous pourrait m'aider.. Merci par avance

L'équipage
yoyo33000yoyo33000
04 sept. 2013
Al66Al66
04 sept. 2013

Légalement tu n'es pas le propriétaire, le vrai propriétaire si aucune démarche a été faite par ton grand père est celui qui lui a vendu le bateau.
Imaginons le scénario catastrophe que le vendeur de l'époque décède et la succession réclame son du, tu serais obligé de leur rendre le bateau.

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SEGALENSEGALEN
04 sept. 2013

Tu as bien un document qui atteste de la vente de ce bateau à ton grand-père?
La carte de circulation est toujours au nom de l'ancien propriétaire.
Pour devenir propriétaire il faudrait que le bateau te soit attribué lors de la succession.
Mais ceci ne te permettra pas d'obtenir une carte de circulation.
Passer par une déclaration d perte de document?

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MathuMathu
04 sept. 2013

Le plus simple, si l'ami de ton grand-père est encore en vie, serait qu'il fasse un nouveau certificat de vente à ton nom. A partir de là, plus de difficultés car tu pourras obtenir sans problème ton titre de navigation. Sinon... :reflechi:

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yoyo33000yoyo33000
04 sept. 2013

Tout d'abord merci a tous pour vos réponses. Je viens d'appeler l'ami de mon grand pere qui me dit qu'il peut sans probleme me faire un certificat de vente a mkn nom. Je lui ai demande la carte de circulation que je n'avais pas mais il me dit qu'il n'en a jamais eu car il naviguait sur des eaux interieures et que le moteur etait un 6cv... il est egalememt vieux alors je n'ai pas voulu le brusquer.. qu'en dites vous? Avec un certif de vente ca m'aiderait plus?

PS: je m'excuse pour le manque d'accent mais mon clavier est un qwerty....

Encore merci d'avance!

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MiloMilo
04 sept. 2013

Est tu certain que le bateau a été immatriculé? Existe il une immatriculation sur la coque? Si oui les 2 lettres correpondent au quartier des affaires maritimes qui peut déliver au dernier propriétaire connu un duplicata de carte de navigation.
Si non, un bateau de cette taille avec moteur de 6cv n'a pas l'obligation d'être immatriculé donc pas besoin de carte de navigation. Si tu n'as pas l'intention de le remotoriser avec une puissance fiscale supérieure, et dès l'instant ou tu seras devenu officiellement propriétaire tu seras en règle.

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yoyo33000yoyo33000
04 sept. 2013

Merci de ta reponse! Oui le bateau a bien ete immatricule..je souhaitais augmenter la motorisation c'est pour cela.. j'essayerai de voir si ce monsieur veut bien faire toutes les demandes de duplicata mais je ne pense pas... je suis condamne a utilise un 6cv?

Encore merci pour tout

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bil56bil56
04 sept. 2013

il devrait y avoir une plaque de constructeur sur le bateau, indiquant catégorie, nbre de personnes, puissance maxi, ...

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yoyo33000yoyo33000
04 sept. 2013

Oui j'ai cette plaque, l'ancienne immatriculation, le certif de vente la seule chose qui me manque est la carte de circulation, la carte de navigation... ce monsieur me dit qu'il ne l'a jamais eu... je viens de regarder sur la facture du magasin qui l'a vendu au depart il n'y a pas mention d'immatriculation ou carte de circulation..

Merci en tout cas de l'attention que vous portez a mon probleme et de vos reponses

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SEGALENSEGALEN
04 sept. 2013

avec l'immat, il y a certainement des traces de lui aux aff mar.

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