Pour une navigation depuis la Suisse, par... l'autoroute...

pour une bonne question
c'en est une .
réponse : je n'en ai aucune idée . ce qui n'est pas grave. en revanche ,je te conseille de te rapprocher des douanes des deux pays.

une dernière chose . la suisse ne fait pas partie de l'union européenne.
renseignes toi sur d'éventuels droits de douane.

deux choses...
je m'était renseigé il y a qques temps pour un problème similaire...il faudra se rensiegner auprès des autorités compétentes, mais je crois qu'il y a deux points à régler.

1) les droits de douane... mais ne devrait pas poser de problème car c'est un pourcentage de la valeur d'achat (?).

2) l'immatriculation du bateau en france risque par contre de poser beaucoup plus de problème car si le bateau n'a pas été construit ds la CE... problème d'homologation... il est bon d'avoir des docs de l'architecte ou du constructeur ; peut-être que la piste Belge serait plus favorable.

En tout cas je pense qu'il faut régler ces problèmes administratifs avant de se lancer dans des travaux pharaoniques...

Salutations

Voici ce que les douanes FR m'avaient répondu
MESSAGE ELECTRONIQUE

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SERVICE EXPEDITEUR :

Centre de Renseignements des Douanes

Téléphone : 0 825.30.82.63 (0,15 €/mn)

Télécopie : 01.53.24.68.30

Site Internet : www.douane.gouv.fr[...]

Réf. : 6400/04/LW

DESTINATAIRE :

A l’attention de :M. BOUVIER François

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Pour tout contact ultérieur, merci de bien vouloir nous écrire à l'adresse électronique suivante :

crd-ile-de-france@douane.finances.gouv.fr

Monsieur,

En réponse à votre message du 23/11/2004, nous vous indiquons que, s'agissant de l'importation en France d'un voilier d'occasion en provenance et originaire de Suisse, vous serez soumis à la taxation suivante :

• taux de TVA à 19,6 %

• taux de droits de douane à 0 %, sous réserve de la production d'un certificat EUR1: document attestant de l'origine suisse de la marchandise, à faire viser par les douanes suisses, et qui vous permet dans le cadre d'accords préférentiels entre les états membres de l'Union européenne et la Suisse, d'être exempt de droits de douane à l'importation de votre produit en France. Sans production du certificat EUR1, vous serez soumis à un taux de droits de douane "pays tiers" (d'un montant de 1,7 % pour des voiliers dont la longueur est supérieure ou égale à 7,5 m ou dont la longueur est supérieure à 7,5 m.)

La notion d'origine est une notion complexe qui fait intervenir des paramètres variables tels que la nature des relations existant entre les pays objets du courant d'échange.
D'une manière générale la connaissance du pays d'origine permet l'application de taxations douanières particulières.

Le certificat EUR1 peut être remplacé par une "déclaration d'origine sur facture", SI la valeur de votre marchandise est inférieure à 6000 € et si le poids est inférieur à 1000 KG.

Dans le cas où la valeur de votre marchandise est supérieure à 1000 €, vous serez dans l'obligation d'établir une déclaration en douane d'importation:

• établie sur le document administratif unique (DAU),

• déposée, en présentant la marchandise, auprès du bureau de douane compétent,

• accompagnée des factures, des certificats d’origine éventuels, des documents de transport.

Ces formalités doivent être effectuées, soit par l'importateur (exportateur) lui-même, soit par un commissionnaire en douane agréé de son choix.

En restant à votre disposition pour de plus amples renseignements, veuillez agréer Monsieur, l’assurance de notre considération distinguée.

Le Centre de Renseignements des Douanes

Bon courage.
Tu pourrais demander aux douanes comment faire lorsque le bateau est donné!

Et il me vient une idée, au lieu de le faire passer comme bateau, vu qu'il y a du boulot dessus, ne serait-il pas possible de le faire passer comme épave (bien que ça n'en soit pas une!)???? Ca change peut-être quelque chose non?

Enfin c'est juste une idée comme ça en passant.

Cordialement

Farolito

Je sais pas pour la france
mais ce que propose Farolito je l'ai fait d'italie en belgique pour mon bateau:
j'ai rapatrié une "epave" achetée a 1 € d'ou pas de frais ...